Technoman
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Réponse postée 2 octobre 2023 19:47
Bonsoir,
Concernant le sasu/is, l'option tout dividende n'est pas forcément la plus pertinente, vous/tu peux être surpris de voir que en te rémunérant de façon conséquente, tu te retrouves avec presque les même net après impot. en effet si tu te rémunères en dividendes, il faut payer l'is 15% puis 25% selon les paliers, puis la flat tax ou le barème de l'impot sur le revenu au choix, donc il faut vraiment se baser sur des chiffres concrets, en général les cabinets en ligne ne vont pas jusqu'à ce niveau de détail, car soit ils ont pas la compétence, soit ils ne veulent pas se casser la tête. Vu la différence que ça peut faire, soit tu as confiance et tu simules toi même les chiffres potentiellement en utilisant le simulateur urssaf, soit tu as vraiment un EC compétent qui te prouve par des chiffres/simulation un scénario optimal adapté à ta situation.
Concernant la sasu ir, j'ai un lien qui peut t'aider qui contient aussi un comparatif sasu is, il faudrait je pense le reproduire en t'aidant d'un tableur, et en prenant les taux à jour, il me semble qu'il n'est pas à jour concernant les différents taux, à vérifier.https://www.vhavocats.fr/dossiers-La-SAS-%C3%A0-l%E2%80%99IR-Ref-112.html
ça vaut la peine de faire l'exercice de passer quelques heures pour gagner quelques milliers/ dizaine milliers d'euros, que dire Amen à un EC qui ne fait pas le travail de fournir une simulation (si jamais c'est le cas). Et aussi simuler plusieurs scénarios, par exemple une rémunération de 10000 puis 15000 puis 20000....etc
J'ai eu personnellement la surprise de voir que parfois je connais plus de choses que les personnes travaillant dans un cabinet comptable, comme d'habitude, le problème de la compétence et de la bonne volonté est universel, on n'est jamais mieux servis que par soi même (ou des personnes expertes en leur domaine)
Réponse postée 1 octobre 2023 12:14
@Yebor, ne te fatigue pas, il y'aura toujours des gens qui ne seront pas contents. dès que j'ai vu le ton donné dès le départ, c'est une impasse de vouloir raisonner les gens... je suggère de ménager nos neurones
Réponse postée 25 septembre 2023 20:21
J'ai mal lu, vous ditez que vous avez reçu un document qui dit que vous n'avez jamais bénéficié de l'acre.
Pôle emploi le refuse? loqiquement si vous avez un document émanant de l'urssaf, alors pôle emploi n'a rien à ajouter....peut être que ça coince au niveau de pôle emploi, essayez de vous déplacer en agence, en insistant
Petit update, j'ai juste reçu un document disant que j'ai pas bénéficier de l'ACRE avant, ce qui n'est pas suffisant. 🤓 J'ai rappelé mais on m'a dit que le justificatif existe pas, j'ai à chaque fois le droit à des versions différentes sur l'existence de ce document et comment l'obtenir, et pôle emploi dit que si il le faut. Ils se renvoient tous la balle 🥲 Mais je trouve aucune infos, suis-je le seul à demander l'ARCE en sasu ?
Réponse postée 25 septembre 2023 20:06
Si vous en êtes satisfait pourquoi pas.
Pour avoir fréquenté personnellement plusieurs fois des cabinets en ligne, il faut pas s'attendre à des miracles, les interlocuteurs auxquels j'ai eu affaire ont tous des connaissances très basiques, à la limite c'est moi qui leur apprenait des trucs... à mon avis si vous êtes dans un cas normal ok ils savent gérer, mais dès que votre cas est particulier ou que vous chercher un conseil pour optimise vos revenus, alors là bonne chance.
Je pense cependant que c'est un problème généralisé de compétences, il est rare tout domaine confondu de trouver des personnes compétentes et expertes dans leur domaine.
Réponse postée 25 septembre 2023 19:47
Bonsoir, le document qui dit que vous avez bénéficié de l'acre est rattaché à quelle année? attention si vous avez bénéficié de l'acre par le passé il y'a certaines conditions à respecter si vous voulez en bénéficier une nouvelle fois, à savoir ne pas avoir bénéficié de l'acre les 3 dernières années + être en début d'activité qui impose plusieurs conditions parmi lequelles un délai de 2 ans minimum entre la radiation de votre ancienne boite et l'ouverture de la nouvelle
Edit: si vous avez créé une structure par le passé (hors micro), même si vous n'avez rien demandé, l'acre vous ai occtroyé automatiquement, à mon avis l'urssaf vérifie cette hypothèse pour voir si vous pouvez en bénéficier de nouveau avec une hypothétique fermeture/création d'une nouvelle structure
Petit update, j'ai juste reçu un document disant que j'ai pas bénéficier de l'ACRE avant, ce qui n'est pas suffisant. 🤓 J'ai rappelé mais on m'a dit que le justificatif existe pas, j'ai à chaque fois le droit à des versions différentes sur l'existence de ce document et comment l'obtenir, et pôle emploi dit que si il le faut. Ils se renvoient tous la balle 🥲 Mais je trouve aucune infos, suis-je le seul à demander l'ARCE en sasu ?
Réponse postée 20 septembre 2023 19:15
Merci à tous pour votre intervention
Réponse postée 19 septembre 2023 18:23
Bonjour à tous,
j'aurais aimé avoir quelques retours d'expérience concernant un président Sasu/Is qui commence à se rémunérer (sans salariés):
1-j'ai vu qu'il est possible de monter une mutuelle et une prévoyance d'entreprise, sur certains sites qui proposent ce produit on demande de renseigner la convention collective, faut il adhérer à une convention collective ou est ce que c'est automatique? s'il faut adhérer à une convention collective faut il payer une cotisation à cette convention? mon code NAF est Conseil en systèmes et logiciels informatiques (6202A)
Edit: je précise que dans un premier temps c'est pour moi (président sasu), j'ai pas pour projet de recruter (un jour peut être mais pas demain)
Merci d'avance
Réponse postée 16 septembre 2023 20:02
souvenirs, souvenirs...Julio l'unique
Réponse postée 16 septembre 2023 16:11
Merci beaucoup @Philgood20, tes explications ont été d'une grande aide.
oui en effet vaudrait mieux cotiser pour une retraite complémentaire que pour de l'IS/flat tax, et ce même sans acre dans l'équation.
j'apprends un truc concernant le compte courant associé, l'astuce du jour ^^
encore merci:)
Réponse postée 16 septembre 2023 10:18
MercI beaucoup @Philgood20,
si je comprends bien, en prenant un exemple pour l'exemple:
6 premiers mois sans rémunération => 75% * PMSS mensuel = 16494 euros.
ce montant je peux le répartir sur les 6 mois suivants de la façon suivante:
(PMSS mensuel * 75%) + ( 16494 / 6) = 2749 + 2749= 5498 euros
Par rapport à ta remarque il est prudent de arrêter en janvier, si l'acre est sur 12 mois, quel pourrait être le souci? si par exemple une sasu est créée le 1 Avril 2023, l'acre court jusqu'au 31 Mars 2023, en prenant l'exemple précédent, 6 mois sans remuneration, 6 mois de rémunération à 5498 euros (i.e: Oct, Nov, Dec, Jan, Fev, Mars) poseraient problème?
Bonjour Technoman,
Je suis passé par un cas de figure similaire avec ma SASU, mais je me suis versé neuf mois de salaire et j'ai utilisé une solution de paye cloud compatible syntec et ACRE.
Oui tu peux "consommer" la réduction ACRE dans la mesure où la somme des salaires versés au mois N ne dépasse pas N*PMSS*75%
Attention tout de même car toutes les cotisations ne sont pas réduites (e.g.: retraite complémentaire) et certaines sont plafonnées au PMSS (retraite SS). A mon avis idéalement il faudrait ne pas dépasser le PMSS chaque mois pour optimiser l'ACRE.
Les salaires et cotisations sont mensuels, il est prudent de s'arrêter en Janvier.
A ma connaissance inclure une approbation des salaires versés sur l'exercice dans le PV de l'AGO est suffisant.
Philippe
Réponse postée 15 septembre 2023 20:36
Je suppose que c'est l'IA qui a fait disparaitre mon post "ACRE sur 2 années civiles", je l'ai mis à jour, et pouf disparition
Edit: Reapparition
Réponse postée 15 septembre 2023 20:21
Bon j'ai appelé l'urssaf, mais ils savent pas. Bon je relance au cas où une âme charitable détient plus d'informations que l'urssaf lui même
Réponse postée 14 septembre 2023 07:55
Je ne sais pas honnetement pourquoi ils sont parti sur une solution faite maison, ok vous avez des developpeurs ninja ça peut se comprendre mais là le forum est devenu une poubelle, je rêve pour ma part d'une recherche normale, parce que là faire un "find" ou un "contains" dans le body d'un post, même un stagiaire je ne lui demande pas de coder ce genre de choses, incompréhensible.
Si la problématique que vous vous posez est du genre, oui mais comment on lie le compte freework au compte du forum, ça peut être un truc simple, mettre un sous domaine pour le forum dans lequel vous hébergez la solution du forum, après chaque création de compte, ajouter une ligne dans la bdd du forum avec le même login/mdp, et lors du changement du mdp, un truc simple quoi, ça me dérange pas de m'authentifier personnellement 2 fois dans un premier temps.
Vous pouvez garder un lien vers l'ancien forum, interdire de créer de nouveaux sujets, et quand vous êtes prêts migrer l'ancien forum vers le nouveau(moulinette qui reprend les sujets), le faire en plusieurs étapes...aller à l'essentiel et enrichir au fur et à mesure
Au lieu de prendre une solution de forum éprouvé, les techos du site ont préféré redévelopper la roue. Voilà le résultat.
Réponse postée 12 septembre 2023 12:13
Bonjour Saucette,
Comme indiqué dans ma question, je suis président de SASU/IS, et non un micro entrepreneur. Dans ton lien il faudrait regarder l'onglet "Autres situations"
33k brut max correspond au salaire brut versé au président de la sasu. (75% du PASS), en dessous l'éxonération de certaines cotisations est totale (maladie, retraite de base, j'ai oublié autre chose probablement)
L'ACRE est automatique dans les autres cas que la microentreprise, sous conditions de ne pas l'avoir perçu dans les 3 années qui précédent. Pas de demande à formuler dans mon cas.
Quelqu'un a déjà fait l'expérience dans le forum? je pense que mon cas n'est pas isolé, merci pour votre retour d'expérience
-Est ce que les mois où je ne me suis pas rémunéré peuvent être reportées sur le reste de la période ACRE, sans impact sur l'exonération totale, du moment bien sûr que je ne dépasse pas les 32994 euros au total.
Non. Voir : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F11677 12 mois consécutifs maximum, par trimestre civil entier, démarrant le 1er trimestre civil de la demande.
Pour le dernier mois, ça dépend de ta demande de départ. Si tu fais ta demande en Janvier 2024, l'ACRE fonctionnera du 01/01/24 au 31/12/24 (3 trimestres civils). Ils ne décomptent pas au jour le jour, mais par trimestre. Donc pour optimiser, il faut faire des trimestres avec un maximum de rémunération. Par exemple, faire démarrer en Janvier 2024 si tu te rémunères en Février 2024, c'est pas top car tu perds un mois.
Pour la dernière question je ne sais pas, mais si tu peux te rémunérer sur deux ou trois mois de CA sur un mois pour "optimiser" c'est une bonne idée. Après tu vas gagner 10% sur un ou deux salaires, ça fait pas grand chose des fois.
J'ai pas compris ton histoire de 33k€ brut max, relis bien les conditions de l'ACRE du lien service public, il n'y a pas de condition de CA mais une condition de nature de structure (SASU, Micro-entreprise...) et d'autres critères (âge, chômeur...etc)
Réponse postée 11 septembre 2023 14:31
Bonjour à tous,
Je fais appel à la communauté concernant mon cas, j'ai créé une entreprise (SASU/IS) le 6 Fevrier 2023 dont je suis le président non rémunéré, je voudrais commencer à me rémunérer, je souhaiterais bénéficier de l'exonération maximale dans le cadre de l'ACRE (salaire brut maximal 32 994 euros annuel). Je comprends que l'ACRE est accordé pour 12 mois, donc jusqu' au 5 Février 2024.
J'ai à cet effet 3 questions:
-Est ce que les mois où je ne me suis pas rémunéré peuvent être reportées sur le reste de la période ACRE, sans impact sur l'exonération totale, du moment bien sûr que je ne dépasse pas les 32994 euros au total.
-pour le dernier mois comment procéder, est ce que l'urssaf procède par prorata des jours travaillés? (Février 2024, inclut cinq jours de la période d'éligibilié ACRE)
-question auxilliaire: est ce qu'on peut varier sa rémunération en Sasu moyennant un nouveau pv de rémunération
Je vous souhaite un agréable après-midi et vous remercie pour votre aide d'avance.
