Absence TJM dans un contrat
free-work-You
Bonjour
Dans vos contrats est ce que le TJM est clairement spécifié ?
Dans mon actuel contrat qui prend fin bientôt : OUI.
Dans mon prochain contrat, j’ai 2 annexes (chiffres donnés à titre d’exemple) :
1/ Annexe délai d’exécution : le contrat débute date début 01/05/23 - date de fin 30/04, soit 200 jours ouvrés prévisionnels
2/ Annexe conditions financières : Prix
Le montant prévisionnel du contrat est de 100.000€ HT
=> On en déduit un TJM de 500€.
Leur service juridique ne veut absolument pas changer cette partie en mentionnant le TJM de manière claire et précise. Selon eux ils souhaiteraient éviter un éventuel délit de marchandage.
Leur argument ne m’a pas convaincu.
J’aimerai avoir vos témoignages ou votre expérience passée si vous avez eu le même type de contrat.
Bien à vous !!
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VincentB_
Nombre de posts : 2395Nombre de likes : 953Inscrit : 11 juillet 2022Bonjour.
J’aimerai avoir vos témoignages ou votre expérience passée si vous avez eu le même type de contrat.
J'en ai rédigé de cette façon.
Mes propres conventions d'honoraires sont souvent rédigées ainsi.
C'est une rémunération forfaitaire, ça n'a rien de mystérieux.
Avocat (non, pas celui qui se mange) - Utilisateur supprimé
Salut,
j'ai lu ce qu'a écrit Vincent. Je suis pour une Unité d'Oeuvre (UO) claire : ici, la journée.
https://fr.wikipedia.org/wiki/Unit%C3%A9_d%27%C5%93uvre
Pourquoi ?
Il y a plein de raisons, mais je souligne notamment le sujet des frais professionnels qui sont plus faciles à justifier si ils sont sujets à un multiplicateur.
200 jours x 12 km A/R = 4800 km.
100.000 euros.... dont 4800 km.... mouais, bof.
D'autre part, la requalification, c'est juste un blague. Tu es en train de signer un contrat commercial avec obligation de moyens.
Le moyen = être présent dans la boite.
Le prix = 500 euros par jour.
Ton contrat ne prévoit pas de clause d'exclusivité, ni de lien de subordination ni de clause bla bla.... etc.... Donc, requalification, bof...
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free-work-You
Nombre de posts : 69Nombre de likes : 24Inscrit : 16 septembre 2022Bonsoir VincentB
merci pour votre retour.
J’entends ce que vous dites, mais ma prestation n’a rien de forfaitaire. Elle est faite en fonction de jours facturés en prestation en régie.
bien à vous,
Contacter en MP VincentB_
Nombre de posts : 2395Nombre de likes : 953Inscrit : 11 juillet 2022Je vais le refaire plus lentement...
1/ Annexe délai d’exécution : le contrat débute date début 01/05/23 - date de fin 30/04, soit 200 jours ouvrés prévisionnels
2/ Annexe conditions financières : Prix
Le montant prévisionnel du contrat est de 100.000€ HT
Dans ce que vous me dites, j'ai : une durée et un prix global. C'est donc un forfait.
Le TJM dans un tel contexte n'a aucun intérêt et d'ailleurs aucun sens.
Avocat (non, pas celui qui se mange)Contacter en MP free-work-You
Nombre de posts : 69Nombre de likes : 24Inscrit : 16 septembre 2022Bonjour VincentB
Ok dans le cas de ce forfait, comment je facturerai un mois ou j’ai travaillé que 5j ouvrés.
Dans le contrat, je suis sur une facturation mensuelle basée sur un CRA.
Comment je pourrai facturer ça
Contacter en MP VincentB_
Nombre de posts : 2395Nombre de likes : 953Inscrit : 11 juillet 2022Aucune idée sans lire le contrat.
Avocat (non, pas celui qui se mange) - Contacter en MP
Droopyann
Nombre de posts : 3675Nombre de likes : 1828Inscrit : 21 mai 2018Pour ma part, j'ai déjà eu contrat "générique" sans TJM et sans mission précise mais TJM, durée et mission défini en annexe, avec renouvellement régulier (3 à 6 mois).
Sinon, j'ai aussi un système avec un contrat cadre et des bons de commande de X jours à X € de TJM.
-- Yann EURL IS depuis 2019Utilisateur suppriméAh oui, alors effectivement, je suis d'accord avec cette dernière option :
Engagement 100k€
Sommes des bons de commande à 500€ < 100k€.
Ca semble une bonne option.
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free-work-You
Nombre de posts : 69Nombre de likes : 24Inscrit : 16 septembre 2022Bonsoir DevAndOps,
Je suis en phase avec vous sur l’UO : La journée. Avec l’UO, donc le TJM. Pas de place à de l’interprétation.
j’essaye juste d’identifier des cas où le TJM dans mon exemple peut être interprété différemment et donner lieu à un TJM inférieur à 500€.
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free-work-You
Nombre de posts : 69Nombre de likes : 24Inscrit : 16 septembre 2022Bonsoir Droopyann,
J’ai déjà eu les mêmes cas de figure que vous. A chaque fois le TJM était là dans l’équation même en annexe. Dans mon cas aujourd’hui, il n y est nul part
Contacter en MP Droopyann
Nombre de posts : 3675Nombre de likes : 1828Inscrit : 21 mai 2018Donc vraiment bizarre. Il faut le faire préciser.
-- Yann EURL IS depuis 2019 - Contacter en MP
free-work-You
Nombre de posts : 69Nombre de likes : 24Inscrit : 16 septembre 2022Je suis d’accord et j’ai déjà essayé de le faire changer mais ils ont pas voulu préciser le TJM.
Avec les jours ouvrés prévisionnels et le montant prévisionnel du contrat, ils estiment que les conditions financières sont claires.
voyez vous un cas particulier où le TJM pourrait être sujet à interprétation? Cela pourrait m’aider à les faire plier.
Contacter en MP Droopyann
Nombre de posts : 3675Nombre de likes : 1828Inscrit : 21 mai 2018Si vous êtes malade 15 jours (donc en gros vous faites moins que le prévisionnel), ça se passe comment ?
-- Yann EURL IS depuis 2019 - Contacter en MP
free-work-You
Nombre de posts : 69Nombre de likes : 24Inscrit : 16 septembre 2022Bonjour,
De ma compréhension :
Prenons l’exemple de 15j d’arrêts de travail sur un mois à 20j ouvrés.
Je vais donc travailler : 5j ouvrés
Y = (5x100.000)/200 : 2500€
Vous l’aurez interprété autrement ?
Utilisateur suppriméLe but d’un contrat, c’est de lever les incertitudes.
si tout le monde s’est stabilisé sur un TJM. c’est bien pour la simplicité de gestion que ça représente.
Ça me semble toujours bizarre d’aller réinventer l’eau chaude.
Contacter en MP VincentB_
Nombre de posts : 2395Nombre de likes : 953Inscrit : 11 juillet 2022si tout le monde s’est stabilisé sur un TJM
Ahem ahem touss touss.
Avocat (non, pas celui qui se mange) - Utilisateur supprimé
le problème c'est que 200 jours prévisionnel sur 250 jours travaillable dans une année cela fait 2,5 mois de vacances.
J'ai souvent facturé + de 240 jours car j'aime bien prendre des demi journées off seulement. - Utilisateur supprimé
Je suis d'accord sur le côté obscur. Si vous rendez l'ensemble de vos tâches dans un an en ayant travaillé 150 jours seulement, le client va sans doute râler. "Vous aurez pu faire plus, prendre de l'avance sur les lots suivants, etc.".
D'un autre côté, ils limitent bien leur budget et ils peuvent avoir raison. Quand un freelance trouve une vache-à-lait et se rend indispensable (erreur du client !) ils peuvent bouffer du budget en bossant 250 jours complet par an... tout en prétendant. Le client veut au moins blinder son enveloppe budgétaire et cela peut se comprendre.
Mais dans ce cas, devrait figurer également un TJ également pour que ce soit clair : 200 jours à 500 de TJ, mais ça revient à de la régie. Si le projet est bloqué pour raison X ou Y, vous n'avez pas à réparer les pots cassés.
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itconsult
Nombre de posts : 119Nombre de likes : 14Inscrit : 20 février 2014j'ai toujours eu TJM (taux journalier ) specifié dans le contrat
sauf forfait mais ce n'est le cas ici. l'histoire de requalification tient pas au contraire un forfait pourrait requalifier en emploi fixe
par contre ca peut se justifier en terme d'enveloppe budgetaire qu'ils souhaitent pas depasser. c'est de la regie mais cappée comme du forfait. en general mon experience des forfaits en informatique est pas bonne sur divers projets
