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Augmentation du nombre de kilometres/jour
Bonjour,
Je me rembourse les frais de déplacements entre mon domicile (siège de mon EURL) et mon client.
Cela fait un an que je parcours 18km/jour mais depuis la fin de l'été la durée du trajet que je prends a doublé.Je fais donc un détour qui me raccourci considérablement en temps mais j'ai désormais 26km/jour.Depuis septembre je n'ai rien changé mais je commence à le sentir sur les passages à la pompe (160km de plus par mois) et je n'ai pas envie de revenir à l'ancien trajet qui est devenu complètement saturé.Est-ce que je peux modifier mes IK à venir et mettre le kilométrage réel que je fais désormais?Est-ce que cela peut poser problème en cas de contrôle?
Je me rembourse les frais de déplacements entre mon domicile (siège de mon EURL) et mon client.
Cela fait un an que je parcours 18km/jour mais depuis la fin de l'été la durée du trajet que je prends a doublé.Je fais donc un détour qui me raccourci considérablement en temps mais j'ai désormais 26km/jour.Depuis septembre je n'ai rien changé mais je commence à le sentir sur les passages à la pompe (160km de plus par mois) et je n'ai pas envie de revenir à l'ancien trajet qui est devenu complètement saturé.Est-ce que je peux modifier mes IK à venir et mettre le kilométrage réel que je fais désormais?Est-ce que cela peut poser problème en cas de contrôle?
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mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008Les IK se calculent toujours sur la base du kilométrage réel effectué et justifié, et non pas sur un chiffre théorique.calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php - Utilisateur supprimé
Ok donc je n'ai pas à justifier de mon changement d'itinéraire,juste à justifier que ma voiture fait bien les 26km*nombre de jours travaillés (compteur kilométrique à l'appui)?mixomatose a écrit : Les IK se calculent toujours sur la base du kilométrage réel effectué et justifié, et non pas sur un chiffre théorique. - Contacter en MP
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008Personne ne va te chercher des poux pour être passé de 18 Km/j à 26 Km/j si c'est justifié, pas comme si tu étais passé à 180 Km/j....calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php - Utilisateur supprimé
Merci pour les réponses 😉mixomatose a écrit : Personne ne va te chercher des poux pour être passé de 18 Km/j à 26 Km/j si c'est justifié, pas comme si tu étais passé à 180 Km/j.... - Contacter en MP
Olivier_M
Nombre de posts : 1498Nombre de likes : 88Inscrit : 17 mars 2010
J'ai vu le cas d'un salarié, ouvrier au SMIC ou à peine plus, redressé sur ses frais kilométriques, qu'il passait au réel car travaillant loin de chez lui, au motif qu'il "ne choisissait pas le trajet le plus court", le contrôleur du fisc ayant été jusqu'à imprimer sur Mappy les différents trajets possibles.mixomatose a écrit : Personne ne va te chercher des poux pour être passé de 18 Km/j à 26 Km/j si c'est justifié, pas comme si tu étais passé à 180 Km/j....
Cependant, le contrôle a été abandonné lorsqu'il a justifié le trajet le plus long comme étant le plus rapide et le plus sûr. Mais bon, des fois les agents du fisc doivent s'ennuyer...Directeur de projet / Banques / Gérant majoritaire depuis 2001 / SARL à l'IS - Contacter en MP
Free-Worker-232481
Nombre de posts : 66Nombre de likes : 5Inscrit : 13 octobre 2020Expérience personnelle: en 11 ans d'activité freelance, j'ai été contrôlé une fois par l'URSSAF. Cela portait sur la seule année ou mes déplacements professionnels ont dépassé les 5000km et les seules pièces justificatives qui m'ont été demandées (en plus des bilans et autres pièces habituelles), ça a été pour ces déplacements (détails et carte grise des véhicules). Tous les autres chiffres étaient en effet totalement en ligne avec les années précédentes et suivantes (j'avais une activité très régulière).
Bref, je n'ai pas été redressé, mais je m'interroge encore sur la pertinence de mobiliser un contrôleur pour quelques kilomètres correspondant à une centaine d'euros de frais! - Contacter en MP
24ITE
Nombre de posts : 34Nombre de likes : 3Inscrit : 4 mai 2010
Vous avez une EURL?B.gomez a écrit : Expérience personnelle: en 11 ans d'activité freelance, j'ai été contrôlé une fois par l'URSSAF. Cela portait sur la seule année ou mes déplacements professionnels ont dépassé les 5000km et les seules pièces justificatives qui m'ont été demandées (en plus des bilans et autres pièces habituelles), ça a été pour ces déplacements (détails et carte grise des véhicules). Tous les autres chiffres étaient en effet totalement en ligne avec les années précédentes et suivantes (j'avais une activité très régulière).
Bref, je n'ai pas été redressé, mais je m'interroge encore sur la pertinence de mobiliser un contrôleur pour quelques kilomètres correspondant à une centaine d'euros de frais! - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26858Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Les contrôles de l'URSSAF sur un an pour les TNS sont de plus en plus fréquents. Cela se fait par correspondance.santos a écrit :
Vous avez une EURL?B.gomez a écrit : Expérience personnelle: en 11 ans d'activité freelance, j'ai été contrôlé une fois par l'URSSAF. Cela portait sur la seule année ou mes déplacements professionnels ont dépassé les 5000km et les seules pièces justificatives qui m'ont été demandées (en plus des bilans et autres pièces habituelles), ça a été pour ces déplacements (détails et carte grise des véhicules). Tous les autres chiffres étaient en effet totalement en ligne avec les années précédentes et suivantes (j'avais une activité très régulière).
Bref, je n'ai pas été redressé, mais je m'interroge encore sur la pertinence de mobiliser un contrôleur pour quelques kilomètres correspondant à une centaine d'euros de frais!Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
24ITE
Nombre de posts : 34Nombre de likes : 3Inscrit : 4 mai 2010
Comment par correspondance?hmg a écrit : Bonjour,
Les contrôles de l'URSSAF sur un an pour les TNS sont de plus en plus fréquents. Cela se fait par correspondance.santos a écrit :
Vous avez une EURL?B.gomez a écrit : Expérience personnelle: en 11 ans d'activité freelance, j'ai été contrôlé une fois par l'URSSAF. Cela portait sur la seule année ou mes déplacements professionnels ont dépassé les 5000km et les seules pièces justificatives qui m'ont été demandées (en plus des bilans et autres pièces habituelles), ça a été pour ces déplacements (détails et carte grise des véhicules). Tous les autres chiffres étaient en effet totalement en ligne avec les années précédentes et suivantes (j'avais une activité très régulière).
Bref, je n'ai pas été redressé, mais je m'interroge encore sur la pertinence de mobiliser un contrôleur pour quelques kilomètres correspondant à une centaine d'euros de frais! - Contacter en MP
Free-Worker-232481
Nombre de posts : 66Nombre de likes : 5Inscrit : 13 octobre 2020Bonjour,
@Santos: oui, en EURL à l'IS
=> Par correspondance: réception d'un recommandé AR, puis échange de pièces uniquement par mail entre le contrôleur et mon comptable. Clôture de la procédure par courrier simple. - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26858Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Ils demandent qu’on leur envoi par mail des éléments.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
Indep2013
Nombre de posts : 154Nombre de likes : 11Inscrit : 22 juin 2013
Quels sont les exemples de justificatif pour le fisc?mixomatose a écrit : Les IK se calculent toujours sur la base du kilométrage réel effectué et justifié, et non pas sur un chiffre théorique.
A part dire j'habite ici et je travaille là 200 jours par an donc ça fait x km je ne vois pas comment on peut justifier autrement - Contacter en MP
cifer
Nombre de posts : 189Nombre de likes : 9Inscrit : 27 mai 2019
Les factures de carburant par ex ? Si toutes les factures sont en juillet - août ça parait louche 😉indep2013 a écrit :
Quels sont les exemples de justificatif pour le fisc?mixomatose a écrit : Les IK se calculent toujours sur la base du kilométrage réel effectué et justifié, et non pas sur un chiffre théorique.
A part dire j'avais ici et je travaille là 200 jours par an donc ça fait x km je ne vois pas comment on peut justifier autrement - Contacter en MP
Indep2013
Nombre de posts : 154Nombre de likes : 11Inscrit : 22 juin 2013
hum... ça ne justifie uniquement que vous avez acheté pour autant de carburant mais pas que vous avez fait x km avec votre voiture pour aller au travail.cifer a écrit : Les factures de carburant par ex ? Si toutes les factures sont en juillet - août ça parait louche ;)
Franchement je ne vois pas comment on peut justifier les IK...
A part peut être en prenant en photo soir et matin le compteur de son véhicule et en stockant immédiatement les photos sur un serveur garantissant l'intégrité de la données aux yeux du fisc 🙄 🙄 🙄 - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26858Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
‘Ils ne se déplacent pas.
Il faut leur envoyer des documents.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
cifer
Nombre de posts : 189Nombre de likes : 9Inscrit : 27 mai 2019
Il faudra leur expliquer qu'on acheté toute l'essence pour les 6 mois à venir ^^indep2013 a écrit :
Quels sont les exemples de justificatif pour le fisc?mixomatose a écrit : Les IK se calculent toujours sur la base du kilométrage réel effectué et justifié, et non pas sur un chiffre théorique.
A part dire j'habite ici et je travaille là 200 jours par an donc ça fait x km je ne vois pas comment on peut justifier autrement
Ça ne prouve pas à 100% la fraude mais j'imagine que c'est largement suffisant pour redressé la personne à part si elle démontre qu'elle a acheté assez de bidons pour stocker l’essence achetée
Sinon clairement, c'est de l'essence pour les vacances justifiée par le PRO.. un classique
Après est-ce que les contrôles sont fréquents...? je ne pense pas
