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billet d'avion refacturé, et la TVA ?
Bonjour à tous,
J'ai besoin de vos lumières, concernant l'avion et la TVA. Supposons la situation suivante :
Je pars en mission, me payant un billet d'avion 1000 euros.
Ce billet sera remboursé par mon client (boite francaise) sur présentation de la facture.
Ce billet d'avion n'est pas sujet à la TVA : c'est 1000 euros, 0% de TVA.
1. Lorsque je remplis ma facture pour le client, j'indique 1000 euros HT, et 1000 euros TTC.
Correct ?
2. Lorsque je remplis ma déclaration de TVA mensuelle, en se focalisant uniquement sur ce billet d'avion :
a) j'indique 1000 euros dans la partie "(A) Operations non imposables" ... "autres operations non-imposables", qui correspond à ce que je perçois de mon client. Donc, aucune TVA à reporter dans la partie "(B) Decompte de la TVA à payer"
b) ...et dans "TVA déductible", je ne mets rien.
Est-ce correct ?
Ai-je raison de ne pas facturer la TVA à mon client ?
Si je facture la TVA, dans ce cas, elle apparaitra dans les opérations imposables, et toute la TVA que je touche repart aussi sec au trésor public. Ca me parait aberrant de faire de tes ricochets.
Merci de votre aide,
Très cordialement,
J'ai besoin de vos lumières, concernant l'avion et la TVA. Supposons la situation suivante :
Je pars en mission, me payant un billet d'avion 1000 euros.
Ce billet sera remboursé par mon client (boite francaise) sur présentation de la facture.
Ce billet d'avion n'est pas sujet à la TVA : c'est 1000 euros, 0% de TVA.
1. Lorsque je remplis ma facture pour le client, j'indique 1000 euros HT, et 1000 euros TTC.
Correct ?
2. Lorsque je remplis ma déclaration de TVA mensuelle, en se focalisant uniquement sur ce billet d'avion :
a) j'indique 1000 euros dans la partie "(A) Operations non imposables" ... "autres operations non-imposables", qui correspond à ce que je perçois de mon client. Donc, aucune TVA à reporter dans la partie "(B) Decompte de la TVA à payer"
b) ...et dans "TVA déductible", je ne mets rien.
Est-ce correct ?
Ai-je raison de ne pas facturer la TVA à mon client ?
Si je facture la TVA, dans ce cas, elle apparaitra dans les opérations imposables, et toute la TVA que je touche repart aussi sec au trésor public. Ca me parait aberrant de faire de tes ricochets.
Merci de votre aide,
Très cordialement,
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hmg
Nombre de posts : 26791Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Voyez avec votre client la manière dont il veut que vous présentiez la facture. S'il récupère la TVA, le fait que vous facturiez avec TVA les remboursements de frais ne poseront pas problème.
Attention pour une remboursement sans TVA, il faut avoir des justificatifs à présenter et il faut que cette demande de remboursement soit au francs le francs.
Votre client pourrait ne pas être assujetti à TVA ou être proratisé. Dans ce cas, c'est bien le client final et il doit payer la TVA sans la récupérer.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
pixel-1
Nombre de posts : 20Nombre de likes : 0Inscrit : 13 octobre 2006ok, donc dans le cas le plus classique (client assujéti à la TVA), je suis censé "générer" la TVA dans ma facture... donc, je me suis trompé. Argh. Douze mois de factures à revoir...
Ok, et bien merci HMG, je vais vérifier avec mon client.
