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Bons de commandes/Factures et Droits d'auteurs
Wrgraph
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Wrgraph
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29 mai 2006
Bonjour
je viens de satisfaire un bon de commande, celui ci expliquant les etapes de facturations.
Dois-je emette a ce client une facture en retour joint au éléments a envoyer par courrier et lui demander un dupliata signé ?.
Un encart stipule également que les droits d'auteurs doivent etre cédés à la signature du bon de commande, c'ets bien légale ?
Comme c'est un client un peu différent des autres, il n'y a pas eu vraiment de contrat avant (juste verbale lors des négociations). Le montant du service que je déclarerai bien sur n'est pas si important pour en faire un fromage, mais je désire que totu soit dans l'ordre..
MERCI d'un coup de pouce 🙂
je viens de satisfaire un bon de commande, celui ci expliquant les etapes de facturations.
Dois-je emette a ce client une facture en retour joint au éléments a envoyer par courrier et lui demander un dupliata signé ?.
Un encart stipule également que les droits d'auteurs doivent etre cédés à la signature du bon de commande, c'ets bien légale ?
Comme c'est un client un peu différent des autres, il n'y a pas eu vraiment de contrat avant (juste verbale lors des négociations). Le montant du service que je déclarerai bien sur n'est pas si important pour en faire un fromage, mais je désire que totu soit dans l'ordre..
MERCI d'un coup de pouce 🙂
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Odile P
Nombre de posts : 37Nombre de likes : 0Inscrit : 19 janvier 2006Bonjour,
Il est de mise de fournir les conditions générales de ventes joint à la facture. Donc pourquoi pas, les conditions des droits d'auteurs.
Mais même pour des ventes particulières, évitez les contrats oraux. Un écrit (Bon de commande, même stipulé différemment des autres) marque l'engagement réciproque et contraint votre client à payer sa créance. Imaginez aujourd'hui que votre client vous dise qu'il ne vous a rien demandé, que le prix convenu n'est pas celui indiqué sur la facture...
En espérant avoir répondu à la question.Odile P En création de société de portage -
Wrgraph
Nombre de posts : 13Nombre de likes : 0Inscrit : 29 mai 2006Bonjour, et merci !
c'est exactement la reponse que je recherchais !
j'ai demander un bon de commande en bon et due forme, j'ai établue une facture en retour !
tout c'est bien passé !
Bonne journée !