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Préavis de 1 mois dans le bon de commande est normal?
SHEN-PIERRE
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8 février 2016
Bonsoir à tous,
Je suis en phase de la négociation avec mon client sous la condition du portage salarial, je me permets de vous poser une question, sur laquelle j'ai hésité.
Normalement la mission sera de 7 mois, la rémunération sera facturée par les jours prestés, mais il y a une clause de résiliation entre deux parties dans le bon de commande, soit un délai de préavis de 1 mois pour les deux partirais en cas de résiliation anticipée. C'est à dire que le client ou moi-même pourrait résilier le bon de commande à tout le moment dans un délai de 30 jours? Est-ce que cette clause est normale pour un bon de commande dans le cadre de portage salarial avec le client?
Sinon, s'il existe un modèle de bon de commande qui prenne une période d'essai de 1 mois, ensuite le client ne peut pas casser la commande?
Merci pour votre réponse.
Pierre
Je suis en phase de la négociation avec mon client sous la condition du portage salarial, je me permets de vous poser une question, sur laquelle j'ai hésité.
Normalement la mission sera de 7 mois, la rémunération sera facturée par les jours prestés, mais il y a une clause de résiliation entre deux parties dans le bon de commande, soit un délai de préavis de 1 mois pour les deux partirais en cas de résiliation anticipée. C'est à dire que le client ou moi-même pourrait résilier le bon de commande à tout le moment dans un délai de 30 jours? Est-ce que cette clause est normale pour un bon de commande dans le cadre de portage salarial avec le client?
Sinon, s'il existe un modèle de bon de commande qui prenne une période d'essai de 1 mois, ensuite le client ne peut pas casser la commande?
Merci pour votre réponse.
Pierre
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francois_freelance
Nombre de posts : 17Nombre de likes : 1Inscrit : 13 août 2013Bonjour Pierre,
Tu sembles être débutant dans le monde des freelances.
1 Mois C'est la norme.
Et encore, j'ai toujours connu une phrase sibylline indiquant que le contrat s'interromps dès que le contrat avec le client final est interrompu.
Bienvenu chez les freelances !! - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26858Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Personnellement, dans un contexte où des clients finaux demandent que les intervenants cadres soient salariés, un préavis d'un mois dans ces contrats est gênant. C'est faire porter à la structure qui gère le salarié des indemnités et un préavis légal plus important (et donc des retenues sur les revenus mensuels de ces personnes pour financer ces préavis éventuels).
Le portage est particulier. Mais cela entraîne de vérifier les clauses du contrat sur le préavis ou rupture prévue en fin de mission.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
