Clause de départ dans un contrat

Bonjour,
Tu as bien compris. C'est une erreur à ne pas répéter, il faut toujours lire et négocier son contrat.

Bonjour htnfr,
Merci mais n'est-ce pas un défaut de contrat ? Je trouve ça très malhonnête, j'ai toujours été habitué à avoir 1 mois de préavis...

Défaut de contrat ?! Je ne vois pas de quoi vous parlez. Vous avez bien une date de fin pour votre contrat. Voilà !

KaziChoco a écrit : Défaut de contrat ?! Je ne vois pas de quoi vous parlez. Vous avez bien une date de fin pour votre contrat. Voilà !

Je parle d'un défaut de contrat. Chacune des 2 parties doit pouvoir mettre un terme au contrat, cela vous étonne ?

La réponse de KaziChoco était sarcastique (et correspond a la réponse que pourrait vous faire un client malhonnête justement).

NON, il n'est pas légalement indispensable que les 2 parties puissent mettre fin au contrat avant la date de fin précisée dans ce dernier.

Vous êtes donc engagé jusqu’à cette date, sans possibilité de résiliation anticipée de votre part.

Voila pourquoi on vous dit que c'est une grosse erreur, et qu'il ne faut jamais signer un tel contrat.

Tasnime a écrit : Bonjour htnfr,
Je trouve ça très malhonnête, j'ai toujours été habitué à avoir 1 mois de préavis...

On est d'accord, mais c'est très courant, notamment avec les ESN.

Une des règles de base c'est de demander la réciprocité : s'ils ont 30jours de préavis, qu'ils vous accordent également 30jours.

Et refuser les clauses où le contrat prend fin sur décision unilatérale d'une tierce partie (le client) sans raison valable (pas de faute commise par le prestataire ou autre).
Car ça arrive qu'ils mettent une clause de "30jours sur préavis de la SSII" mais glissent plus loin "à effet immédiat sur décision du client".
Là c'est encore plus malhonnête (mais pas illégal), car vous êtes clairement un "bouche-trou" en attendant que le client pourvoit le poste en interne.

Tap a écrit : Voila pourquoi on vous dit que c'est une grosse erreur, et qu'il ne faut jamais signer un tel contrat.

C'est pas forcément une erreur, tout dépend la mission et le contexte (IDF, province), le TJM, l'intéret technique pour la mission, le distance domicile-mission...
Mais ca doit etre fait en connaissance de cause dans tous les cas !

D'accord avec Poule. Je rajouterai comme critère la durée du contrat. Si c'est un contrat d'un an, mieux vaut avoir une clause pour pouvoir partir avant. Si c'est un contrat de trois mois, l'intérêt est plus faible.

A partir du moment où il y a une clause de résiliation anticipée coté client, je ne signe pas le contrat si elle n'est pas symétrique.

C'est une question de principe. Signer ce type de contrat, en dehors des considérations pratique, c'est surtout montrer au client qu'on est léger sur notre relation contractuelle.
C'est tendre le bâton pour se faire battre.

Bonjour,

Je suis en phase avec TAP.

De plus, qu’est ce qui nous empêche de signer un contrat bordé dès le départ ?

Attention, je ne dis pas que ce n'est pas mieux (j'ai d'ailleurs renégocié en coup de force une clause de rupture réciproque pour mes contrats de 6 mois); Je dis simplement que pour des contrats de trois mois, l'intérêt est limité puisque si on veut partir, il suffit de ne pas renouveller le contrat qui arrive. Et si jamais on renouvelle le contrat et qu'on veut partir, ça n'arrive pas le lendemain. Il resterait donc entre 1 et 2 mois avant la fin de l'avenant en cours. Ce n'est pas très éloigné d'une clause de rupture anticipé de 30 jours...