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Clause de non-concurence !!!!!!
mixman
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mixman
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27 février 2010
dans mon contrat qui un contrat type de sous-traitance est marqué :
Clause de non-concurence :
"........le sous-traitant s'engage à ne pas travailler directement ou indirectement pour le compte du Client final XXXXXX autrement qu’en sous-traitance d’YYYYYYY, .........et ceci Pendant deux ans après l'expiration du contrat ou sa résiliation............."
je ne comprends pas pourquoi la SSII me met une clause de non-concurrence alors que c'est moi qui a trouvé la mission.....est ce que c'est normal ou c'est un oubli ?
est ce que je peux leur dire de suprimmer cette clause vu que c'est moi qui a trouvé cette mission ? .....sachant que eux travaillent bcp avec ce client ( Banque) et ils ont pas mal de prestataire et freelance dans l'equipe où je vais travailler.
le problème c'est que le le client final (Banque) ne sait pas que je suis en freelance.
a la fin du contrat je vais me trouver en inter-contrat et si une autre ssii arrive a me place avec une autre equipe chez ce client je dois pouvoir le faire.
Clause de non-concurence :
"........le sous-traitant s'engage à ne pas travailler directement ou indirectement pour le compte du Client final XXXXXX autrement qu’en sous-traitance d’YYYYYYY, .........et ceci Pendant deux ans après l'expiration du contrat ou sa résiliation............."
je ne comprends pas pourquoi la SSII me met une clause de non-concurrence alors que c'est moi qui a trouvé la mission.....est ce que c'est normal ou c'est un oubli ?
est ce que je peux leur dire de suprimmer cette clause vu que c'est moi qui a trouvé cette mission ? .....sachant que eux travaillent bcp avec ce client ( Banque) et ils ont pas mal de prestataire et freelance dans l'equipe où je vais travailler.
le problème c'est que le le client final (Banque) ne sait pas que je suis en freelance.
a la fin du contrat je vais me trouver en inter-contrat et si une autre ssii arrive a me place avec une autre equipe chez ce client je dois pouvoir le faire.
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Calimero
Nombre de posts : 3610Nombre de likes : 0Inscrit : 1 octobre 2008Les clauses sont évidemment toutes négociables. Et si tu amènes la mission, évidemment qu'il faut faire virer cette clause.
Les gars "tentent le coup" se disant qu'avec un peu de chance tu vas pas tilter en lisant la clause. En tout cas, relis bien l'ensemble et sois sûr de comprendre et de réellement accepter ce que tu vas signer. -
mixman
Nombre de posts : 126Nombre de likes : 0Inscrit : 27 février 2010le pb je ne suis pas en situation de force , car le client qui est une grande banque et ne sait pas que je suis freelance et j'ai peur si je leur dis de supprimer cette clauser de me refuser le portage....car on m'a fait comprendre que eux ( la ssii) ne font pas le portage et que c'est exceptionnel.
vous pensez que je pourrais leur dire de supprimer cette clause ? -
Calimero
Nombre de posts : 3610Nombre de likes : 0Inscrit : 1 octobre 2008On ne peut pas jauger la situation pour toi.
Vu que tu apportes la mission, je resterais ferme sur la question. Si c'est pas eux, il y a d'autres SSII avec qui négocier vu que c'est "une grosse banque".
De toute façon, tu demandes, tu regardes comment ils réagissent. Faut pas croire qu'ils enverront bouler toute la mission parce que tu oses poser une question. Rappelle-toi qu'il s'agit de leur faire gagner de l'argent avec très peu de risque et d'effort, donc ... -
fm-conseil
Nombre de posts : 7Nombre de likes : 0Inscrit : 22 février 2010Et cette grosse banque doit avoir 20-30 ou 40 autres sous-traitant SSII - Utilisateur suppriméA ta place : soit ils retirent la clause ainsi que toutes les clauses trop contraignantes, soit tu vas voir un autre intermédiaire référencé.
Tu apportes la mission, tu leur file un % du CA c'est déjà beaucoup. -
Free-Worker-197206
Nombre de posts : 10Nombre de likes : 0Inscrit : 27 décembre 2019Pour ma part, j'ai accepté une rupture conventionnelle d'une SSII.
Et sans rien demander, quelques jours avant le solde de tout compte j'ai reçu une lettre m'informant qu'ils n'appliqueront pas la clause de non concurrence et que du coup ils ne me paieront pas l'indémnité concernée...
Sont bien drôles ces SSII 🙂 - Utilisateur suppriméMichel, dans le cas de la sous-traitannce, contrairement aux salariés, il n'y a pas de contrepartie à cette clause, donc elle s'applique si elle est signée !
Toutes les SSII font le coup aux salariés en passant.