Clause de non concurrence portage salarial

Si tu n'as rien signé avec B, et si ton contrat avec A n'a pas de clause de non-concurrence, tu n'as aucun obstacle à sortir B de l'équation.

B ne peut rien contre toi. Par contre, ils ont peut-être les moyens d'empécher le client C de t'embaucher en direct ou par un autre intermédiaire.

Je ne pense pas ils vont embêter le client ils risquent de le perdre.

En fait c'est logique car je n'ai rien signé avec B mais je me suis dis on sait jamais si B a signé cette clause avec A et vu que je suis salarié de A je rentre peut-être dans l'équation.

Tu peux demander à A si c'est possible. Ca m'étonne fortement qu'il n'y a pas de clause de non concurrence entre A et B. Si tu peux sortir B de l'équation, autant de mettre A en direct avec C, pourquoi chercher un remplacant X?

A est entrain de voir ça s'il y a une clause et même s'il y en avait une ça m'étonne quelle sera valide car je ne l'ai pas lu/signé.

A n'est malheureusement pas référencée chez C. Sinon c'est ce que j'avais tenté au début.

Ca me tracasse trop la tête cette histoire.

Merci pour vos infos.

Pourquoi la clause ne serait pas valide? Il suffit d'une clause interdisant A de travailler directement / indirectement avec C sans passer par B.

Evidemment, si tu changes de société de portage, c'est peut-être possible. Mais on peut imaginer qu'une clause du contrat en B & C interdisant C de travailler directement / indirectement avec la personne qu'a placé B.

De toute façon, je pense que la démarche n'est pas "clean", et personne autre que toi dans cette histoire ne sera content

Si A a signé cette clause qui prend le risque moi? A? Les deux?

Ils suffit de faire croire à B que je change de A à Y, ils le sauront pas car la rupture du contrat se fera entre A et B, non?

Si A a signé cette clause, évidemment, c'est A qui prend le risque.

Je ne pense pas que tu peux faire croire quelque chose à B. Il vérifiera.

D'ailleurs, comme je n'ai jamais fait du portage, je me demande si on peut rompre un contrat facilement. En tant qu'indépendant, nous devons toujours négocier pour obtenir 30 jours de préavis. Est-il normal que la société de portage signe un contrat dont on ne connaît pas le contenu?

J'ai un mois de préavis avec A.

Après le 1 mois je basculerai avec A/X.

J'en profiterai pour parler avec B et lui dire que ca se passe mal avec A du coup je le remplace, je ne vois pas du tout comment il peut vérifier même le client n'est pas au courant.

Si si A est entrain de voir avec son avocat ce qu'on risque son avocat prend du temps pour répondre j'en profite pour chercher de mon côté c'est pour ça.

J'ai un mois de préavis avec A.

Après le 1 mois je basculerai avec A/X.

J'en profiterai pour parler avec B et lui dire que ca se passe mal avec A du coup je le remplace, je ne vois pas du tout comment il peut vérifier même le client n'est pas au courant.

Si si A est entrain de voir avec son avocat ce qu'on risque son avocat prend du temps pour répondre j'en profite pour chercher de mon côté c'est pour ça.

Si la clause existe, t'acceptes donc de prendre le risque et payer les conséquences?

De plus, tu n'as pas oublié C et son contrat avec B?
- C accepte t-il de signer un nouveau contrat avec X alors qu'ils n'ont rien à gagner dans cette histoire?
- Le contrat entre B & C a t'il une clause interdisant C de travailler directement / indirectement avec la personne / la société qu'a placé B? Je serai surprise s'il n'y a pas une telle clause, car ca permet au client d'embaucher / passer en direct avec employés des SSII sans à avoir négocié avec celles-ci.

Je risque quelques chose alors que je n'ai rien signé?

C veut me garder car je lui ai dis que j'été sous payé et il ne veut pas que je parte pour une question de TJM.

Bien sur s'il y a un risque je ne veux pas tenter de rentrer la dans.

Après on peut toujours essayer la réaction de B voir si on fait le pas ou pas.

Bonjour,

si je comprends bien, vous voulez contourner l'intermédiaire (B) qui vous a trouvé la mission chez le client (C). Sachez tout de même qu'il existe un 'code de conduite' dans le monde du freelancing. Soit vous acceptez les règles (et les pratiques des SSII), soit vous reprenez un poste permanent en CDI chez un client final. Cela ne veut pas dire accepter n'importe quelle condition. Les taux de marge chez les SSII sont connues. Si ce que B vous propose n'est pas en adéquation avec le marché, vous pouvez toujours essayer de négocier. Par ailleurs, sachez tout de même que les SSII se couvrent généralement des deux côtés en interdisant au client auprès duquel le consultant leur a été présenté de contractualiser directement avec ce dernier. Autrement dit, à partir du moment où votre CV a transité auprès du client, celui-ci n'a pas d'autre choix que de passer par la SSII en question pour retenir vos services, sauf à être en violation des clauses contenues dans les conditions générales d'intervention de la SSII qu'il a accepté et signé avec, évidemment, des indemnités à la clef en cas de non-respect. Donc à part vous 'grillez' avec la SSII et, dans une moindre mesure, le client, je ne vois pas l'intérêt de votre démarche. Tout ce business est très codifié. En espérant que cela vous aide dans votre réflexion.

Bonjour,

Avec les infos que je lis sur vos situation, je suis complètement en phase avec les propos de Lorenzo

- Depuis combien de temps travaillez vous chez ce client ?
- Quelle est la marge de la SSII ?
- comment s'était passé votre négo commerciale avec B ?
- Est ce que B a était d'une façon générale honnête avec vous lors de la négo/signature des contrats


Sans ces éléments, je n'arrive pas à adhérer à votre démarche

pour info, j'ai vu le cas récemment d'un intermediaire (cabinet de placement d'indep, pas une SSII) qui a contraint le client de payer les pénalités mentionnés dans le contrat . le cas était simple : après 10 ans de prestations, le client a souhaité embaucher l'indépendant . a la surprise générale, l'intermediaire a préféré exiger le paiement de ces pénalités au risque de ne plus faire affaire avec ce client du CAC40 . eh oui, ça arrive...

Membre-127622 a écrit : Je risque quelques chose alors que je n'ai rien signé?

C veut me garder car je lui ai dis que j'été sous payé et il ne veut pas que je parte pour une question de TJM.

Bien sur s'il y a un risque je ne veux pas tenter de rentrer la dans.

Après on peut toujours essayer la réaction de B voir si on fait le pas ou pas.

J'étais dans le même cas, sous-payé. J'ai dit à mon client qu'on me propose un TJM plus haut pour une autre mission. Comme le client voulait me garder, il accepte d'augmenter le TJM, ainsi que négocier avec l'intermédiaire pour faire baisser sa marge. Finalement, j'ai bien eu ce que je voulais. L'intermédiaire doit accepter car même s'il marge moins, ca représente un manque à gagner si je partais.

Ce n'ai pas vraiment le cas car j'ai l'impression B veut que je parte pour qu'il installe un autre consultant en CDI et encore le sous payer plus que moi vu qu'ils ont essayer de me recruter en CDI j'ai dis non.

Membre-127622 a écrit : Ce n'ai pas vraiment le cas car j'ai l'impression B veut que je parte pour qu'il installe un autre consultant en CDI et encore le sous payer plus que moi vu qu'ils ont essayer de me recruter en CDI j'ai dis non.

Si le client C insiste sur le fait de vouloir te garder, je ne vois pas comment B peut placer quelqu'un. Si le client C n'est pas con, il doit savoir que le nouveau consultant n'est peut-être pas au même niveau, et l'intégration doit avoir un certain coût.

Oui le client n'ai pas con c'est pour ça il veut que je reste il ne veut prendre quelqu'un pour le former pour deux mois.

Le souci c'est que la boucherie B prend 30% alors que les concurent en free ils prennent que 15%.

J'ai déjà négocié avec eux ils m'ont expliqué que c'est la politique du groupe ils ne peuvent pas négocier ça toute ces négo ont fini par annoncer à B que j'avais trouvé mieux et que j'allais démissionner après deux semaines pour leur faire changer d'avis

Sauf que ça les arrange ils m'ont dit ok on va voir ton client pour proposer un back up LOL.

Comme disent les autres également, peu de chance & trop de risque pour ce que tu veux faire.
La meilleure façon d'augmenter ton TJM dans ce cas: Prêt à partir & cherche une nouvelle mission avec le TJM que tu veux.

Oui c'est ce que je vois.


Merci pour vos conseils.

Il y a du nouveau.

J'ai demandé le contrat qui a été signé entre ma boite de portage et la ssii, il y a une clause interdisant la boite de portage à travailler directement ou indirectement avec le client final mais aucune clause sur moi le consultant. L'avocat de la boite de portage m'a dit je risque rien.

Membre-127622 a écrit : Il y a du nouveau.

J'ai demandé le contrat qui a été signé entre ma boite de portage et la ssii, il y a une clause interdisant la boite de portage à travailler directement ou indirectement avec le client final mais aucune clause sur moi le consultant. L'avocat de la boite de portage m'a dit je risque rien.

Tu veux donc toujours poursuivre la démarche en changeant de boîte de portage?

Oui
J'attend encore qu'on me rassure encore un petit plus avant de continuer la démarche

OK, tant que tu es conscient des risques et t'assumes les conséquences 😃

Une clause sans contrepartie financière est illicite et dans cette clause avec B elle ne respecte pas cette condition donc nulle.

Membre-127622 a écrit : Une clause sans contrepartie financière est illicite et dans cette clause avec B elle ne respecte pas cette condition donc nulle.

Clause commerciale entre sociétés, règle non applicable. La clause est valable.