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Comment acheter HT (hors TVA) sur un site web ?

3 juin 2021 09:50

Comment acheter HT (hors TVA) sur un site web ?

Bonjour,
Je suis en micro-entreprise FR et je fais de la prestation de service informatique auprès d'entreprises dans d'autres pays de l'EU.

Je cherche comment pouvoir acheter un nouvel ordinateur fixe pro HT sans devoir avancer la TVA et attendre plusieurs années avant de pouvoir être remboursé.

Pour les raisons suivantes :
- Je n'ai pas de client FR, je facture uniquement en HT à l'étranger.
- J'ai très peu de charges desquelles je peux déduire la TVA.
- Il faut atteindre 760 EUR de cré-dit de TVA avant de pouvoir se faire rembourser par l'état FR.
- En 3 ans cumulés je n'ai même pas atteint la moitié de ce seuil minimum de 760 EUR.

Je peux déjà faire des achats HT sur amazon_fr via mon compte pro amazon_fr, mais la liste des produits éligibles aux achats HT est très réduite dans le domaine des composants pour ordinateurs fixes.
Est ce que l'un d'entre vous a connaissance d'un site web de matériel informatique (ou boutiques physiques) fournissant ce service de paiement HT sans avance de TVA ?

Stephane,

hmg 3 juin 2021 10:04

Bonjour,

Vous ne pouvez pas acheter en France sans tva.

Il faudrait : être assujetti à tva et passer par un site d'un autre pays européen en donnant votre numéro intracom pour ne pas avoir la tva facturée. Vous devrez l'autoliquider de votre côté sur votre déclaration de tva.

Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
Stephane23 3 juin 2021 10:34

Merci pour votre réponse,
Celle-ci m'a étonné, car j'étais persuadé d'avoir réussi à le faire le passé.
Du coup, je viens de regarder, vous avez raison, mes 2 achats effectués HT sur le site web Amazon FR, mentionnent sur la facture "Vendu par Amazon DE" et "Vendu par Amazon IT".

Donc pour résumer :
Il est possible d'acheter depuis la France en HT si le produit est livré depuis un autre pays EU et si le site web permet de s'enregister en tant qu'entreprise assujettie TVA avec numéro de VAT pris en compte.

Le problème étant que sur Amazon Business, il est difficile de savoir à l'avance si le produit commandé provient d'un entrepot FR ou d'un autre pays. Et je ne connais pas d'autres site web du même type.

Par la suite j'avais bien déclaré ces achats lors de ma déclaration mensuelle de TVA : ligne 07, Achats en franchise.
Free-Worker-301294 3 juin 2021 16:39

Bonsoir
dans ce cas pourquoi ne pas directement regarder du côté de amazon.it ou d'un autre site étranger par exemple ? Après il faut qu'ils acceptent de livrer en France.
hmg 4 juin 2021 06:41

Bonjour,

Achats en franchise ?

Non.

Vous devez faire une autoliquidation de tva : acquisition intracom avec plusieurs cases à remplir en tva collectée et déductible.

Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

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