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Comptabilité : Ventilation / TVA / Madelin
STA2M
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STA2M
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4 février 2010
Bonjour à tous,
Nouveau sur le forum, je profites de ce 1er post pour me présenter :
Mickaël, Développeur Freelance depuis 2008 (PHP notamment, C++ et .Net aussi), en région parisienne.
Je suis en EI, BNC, au réel simplifié.
J'avais quelques questions concernant la tenue de ma comptabilité. Je la renseigne via BNC Express.
Concernant la ventilation, il m'arrive d'acheter des magazines de développement, à titre pro.
1) Ou dois je ventiler ce post ? Fournitures de bureau ? Autres frais divers de gestion ?
2) Plus globalement, y-a-t-il une incidence, en cas de control fiscal, si un post se retrouve par erreur dans l'une de ces catégorie alors qu'il devrait être dans l'autre (je ne parle que pour des cas simple, par exemple, petit outillage, fournitures de bureaux, autres frais de gestion, qui pour moi on la même incidence mais qui servent "juste" à classer).
Concernant la TVA, j'ai également quelques questions :
3) Je rattrape la TVA sur les repas, internet, EDF, GDF et ce genre de choses pour lesquelles j'avais déjà eu des réponses.
Par contre, je me retrouve à avoir le doute sur certains post : Loyer, Prévoyance, mutuelle.
Je n'ai pas la TVA de détaillé sur les facture, donc je ne la rattrape pas. Cependant, est-ce un cas général ou est-ce du cas par cas ? Certains loyers, prévoyance, mutuelle auraient la TVA d'indiqué et serait donc rattrapable sur la TVA ?
4) Cas plus délicat, les frais financier (abonnement CB, compte courant et commission d'intervention). C'est frais sont directement prélevés par ma banque et je ne crois pas qu'il y ai une facture.
Dois je en demander une ?
Pour le moment, je l'inclu dans ma compta et rattrape la TVA. Est-ce une erreur ?
Dernières questions sur la loi madelin après j'arrête de vous embeter ;)
5) Ma prévoyance et mutuelle sont soumises à la loi madelin. De ce fait, je recois en début d'année le montant déductible pour l'année précédente.
Pour 2008, si j'ai eu 1000 € de dépenses pour l'année dont 400 € déductible madelin j'ai donc mis 400 € en charges sociales facultatives
et 600 € en prélèvement personnel.
La lecture de ce forum m'a mis un doute sur la gestion de ma compta de ce coté là. Soit j'ai tout bon, soit j'ai tout faux... Un avis ?
Merci à tous pour vos réponses et lumières.
Cordialement,
Mickaël.
Nouveau sur le forum, je profites de ce 1er post pour me présenter :
Mickaël, Développeur Freelance depuis 2008 (PHP notamment, C++ et .Net aussi), en région parisienne.
Je suis en EI, BNC, au réel simplifié.
J'avais quelques questions concernant la tenue de ma comptabilité. Je la renseigne via BNC Express.
Concernant la ventilation, il m'arrive d'acheter des magazines de développement, à titre pro.
1) Ou dois je ventiler ce post ? Fournitures de bureau ? Autres frais divers de gestion ?
2) Plus globalement, y-a-t-il une incidence, en cas de control fiscal, si un post se retrouve par erreur dans l'une de ces catégorie alors qu'il devrait être dans l'autre (je ne parle que pour des cas simple, par exemple, petit outillage, fournitures de bureaux, autres frais de gestion, qui pour moi on la même incidence mais qui servent "juste" à classer).
Concernant la TVA, j'ai également quelques questions :
3) Je rattrape la TVA sur les repas, internet, EDF, GDF et ce genre de choses pour lesquelles j'avais déjà eu des réponses.
Par contre, je me retrouve à avoir le doute sur certains post : Loyer, Prévoyance, mutuelle.
Je n'ai pas la TVA de détaillé sur les facture, donc je ne la rattrape pas. Cependant, est-ce un cas général ou est-ce du cas par cas ? Certains loyers, prévoyance, mutuelle auraient la TVA d'indiqué et serait donc rattrapable sur la TVA ?
4) Cas plus délicat, les frais financier (abonnement CB, compte courant et commission d'intervention). C'est frais sont directement prélevés par ma banque et je ne crois pas qu'il y ai une facture.
Dois je en demander une ?
Pour le moment, je l'inclu dans ma compta et rattrape la TVA. Est-ce une erreur ?
Dernières questions sur la loi madelin après j'arrête de vous embeter ;)
5) Ma prévoyance et mutuelle sont soumises à la loi madelin. De ce fait, je recois en début d'année le montant déductible pour l'année précédente.
Pour 2008, si j'ai eu 1000 € de dépenses pour l'année dont 400 € déductible madelin j'ai donc mis 400 € en charges sociales facultatives
et 600 € en prélèvement personnel.
La lecture de ce forum m'a mis un doute sur la gestion de ma compta de ce coté là. Soit j'ai tout bon, soit j'ai tout faux... Un avis ?
Merci à tous pour vos réponses et lumières.
Cordialement,
Mickaël.
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STA2M
Nombre de posts : 7Nombre de likes : 0Inscrit : 4 février 2010Mince ... Personne pour m'aider ?
(Oui, je sais, il y a beaucoup de questions ;)) -
Calimero
Nombre de posts : 3610Nombre de likes : 0Inscrit : 1 octobre 2008
La TVA française doit être explicitement détaillée sur la facture pour être déduite. Il faut évidemment que la dépense corresponde à un besoin réel lié à l'activité de la société. Donc si la facture ne détaille pas la TVA, pas de déduction. D'autre part, il y a certaines exceptions: de mémoire par exemple, la TVA des cadeaux aux clients ne peut être récupérée, ...STA2M a écrit : Concernant la TVA, j'ai également quelques questions :
3) Je rattrape la TVA sur les repas, internet, EDF, GDF et ce genre de choses pour lesquelles j'avais déjà eu des réponses.
Par contre, je me retrouve à avoir le doute sur certains post : Loyer, Prévoyance, mutuelle.
Je n'ai pas la TVA de détaillé sur les facture, donc je ne la rattrape pas. Cependant, est-ce un cas général ou est-ce du cas par cas ? Certains loyers, prévoyance, mutuelle auraient la TVA d'indiqué et serait donc rattrapable sur la TVA ?
Sur les loyers, les assurances, je suis surpris que tu aies de la TVA. Ou alors vraiment sur une fraction mineure ...
Il ne faut pas confondre les lignes "Taxes:" que tu as sur les avis d'échéances des assurances avec la TVA. Toutes les taxes ne sont pas de la TVA et évidemment, tu ne peux récupérer que la TVA.
Attention pour les repas, en EI BNC tu as des règles particulières (4.35/16.8... enfin les seuils viennent d'être publiés). Et la TVA n'est déductible que sur la partie déductible du repas, pas sur l'intégralité.
Tu ne peux pas déduire de TVA (en faisant le calcul "inverse" à partir du TTC) si tu n'as pas de facture. Et typiquement, les "packages" bancaires ne sont assujettis qu'à la marge à la TVA. Donc si tu calcules 16.4% du TTC global (calcul inverse), tu surévalues très probablement la TVA que tu as payé.STA2M a écrit : 4) Cas plus délicat, les frais financier (abonnement CB, compte courant et commission d'intervention). C'est frais sont directement prélevés par ma banque et je ne crois pas qu'il y ai une facture.
Dois je en demander une ?
Pour le moment, je l'inclu dans ma compta et rattrape la TVA. Est-ce une erreur ?
Tu dois pouvoir demander une facture (et si on t'a fourgué un "compte pro", c'est surprenant qu'ils t'envoient pas la facture automatiquement).
C'est a priori vrai pour le volet fiscal/irpp, en ne déduisant que ce qui est sous le plafond déductible.STA2M a écrit : Dernières questions sur la loi madelin après j'arrête de vous embeter ;)
5) Ma prévoyance et mutuelle sont soumises à la loi madelin. De ce fait, je recois en début d'année le montant déductible pour l'année précédente.
Pour 2008, si j'ai eu 1000 € de dépenses pour l'année dont 400 € déductible madelin j'ai donc mis 400 € en charges sociales facultatives
et 600 € en prélèvement personnel.
Pour la DCR (déclaration des revenus aux organismes sociaux), les cotisations madelin ne sont pas déductibles et c'est donc 1000 qu'il faut déclarer. -
STA2M
Nombre de posts : 7Nombre de likes : 0Inscrit : 4 février 2010Merci Calimero pour ces réponses.
C'est noté pour la TVA. Par contre, je te rassure, aujourd'hui, je ne compte pas la TVA pour le loyer, c'était justement en partie ma question ;)
Pour les repas, j'étais aussi au courant, donc pas de soucis de ce coté là.
Pour la banque, je n'ai pas demandé de compte pro (inutile) 😉
Donc à la limite, je verrais avec eux, mais je note pour le moment de ne pas la déduire.
Pour Madelin, tu me fais un peu peur, cela veut dire que je vais déclarer un revenu X pour les impots et un revenu Y au RSI (Y = X + Madelin).
Ca complexifie un peu la chose, mais c'est noté, merci beaucoup !
Si d'autres se sentent de m'éclairer sur le reste, cela sera avec plaisir :)
Bonne soirée à tous,
Mickaël. -
Tcharli
Nombre de posts : 2527Nombre de likes : 3Inscrit : 21 novembre 2008
Il n'y a pas de TVA sur l'assurance !!! Vous ne trouvez pas qu'il y a assez de fiscalités diverses sur le très vaste domaine de l'assurance ???Calimero a écrit :
Sur les loyers, les assurances, je suis surpris que tu aies de la TVA. Ou alors vraiment sur une fraction mineure ...STA2M a écrit : Certains loyers, prévoyance, mutuelle auraient la TVA d'indiqué et serait donc rattrapable sur la TVA ?
Dans ce domaine, la seule chose qui supporte la TVA, c'est l'assistance. Logique car l'assistance en elle-même ne répond pas à la définition d'assurance.
PRS COURTAGE
Prévoyance Retraite Santé
Courtage d'asurance en protection sociale
ORIAS n° 07 005 467
contact 😃 prs-courtage.comEx-courtier en assurances néo-retraité, rangé des voitures. Opinions sur le forum à titre personnel et non professionnel. Protection sociale des Travailleurs Non Salariés et SASU. En MP, bons courtiers pour prévoyance, mutuelle, retraite, RC PRO