Contrat de prestation de service

Up ?
Vraiment personne qui pourrait m'orienter ? Pièges à éviter, ou clauses obligatoires ?
Help me pliiiz :?:

Bonjour,

Il sera difficile de vous donner une réponse pour deux raisons :

- seul un avocat serait réellement qualifié pour vous indiquer comment rédiger un contrat. Mis à part des conseils très génériques, que vous connaissez déjà, (tels que "pensez à limiter votre responsabilité", "obligation de moyens ou obligation de résultats ?", "pensez à décrire précisément la nature du travail attendu et le délai pour le réaliser"), personne ici ne peut vous fournir de conseil juridique. Au mieux, vous aurez peut être un exemple qui n'engagera pas son auteur, lequel n'est pas juriste.

- la très grande majorité d'entre nous travaillons sur la base de contrats établis par nos clients, il n'y a donc rien à y modifier, ou alors à la marge (et en prenant le risque de se voir refuser la mission). Par ailleurs, les consultants en maîtrise d'oeuvre ou en maîtrise d'ouvrage (c'est mon cas) n'ont pas une activité similaire à la votre.

Vous pouvez essayer, soit d'aller demander conseil sur des forums juridiques, soit de rédiger vous-même un modèle, le bon sens étant généralement tout ce qui est nécessaire (ex : description du travail pour lequel on vous embauche, délai de réalisation de ce travail, coût de ce travail -forfaitaire ou au temps passé, selon votre méthode habituelle, garanties que vous apportez -suivi, évolutions éventuelles ou corrections d'éventuels "bugs" après livraison, délai de paiement -tout est possible, il faut vous renseigner sur les "usages" de votre activité, si vous avez besoin d'information ou d'éléments fournis par le client pour pouvoir travailler, il est bien de mentionner ceux-ci dans le contrat, ça évitera au client de râler en cas de retard de votre part lié au fait qu'il ne vous a pas fourni ces éléments).
Vous pouvez également demander conseil auprès de la chambre de commerce de votre région.

Merci Olivier pour ces précisions !

J'ai commencé à écrire mes conditions générales sur la base du "bon sens" comme on dit.

Etant donné que je commence mon activité, je ne sais pas encore si ce sera le client qui me fera signer son contrat, ou bien moi qui lui ferai signer mon contrat. Tout dépendra de la nature du client en fait (SSII habituée à travailler avec des freelances, ou bien petite entreprise ayant des besoins ponctuels).

Je soumettrai mes conditions provisoire à un maximum de personne qualifiées voulant bien m'apporter leur aide afin de finaliser ce chapitre fastidieux de la mise en place de ma boite.

Merci en tout cas pour les conseils notamment pour les forums juridiques et la chambre de commerce.

Cordialement

julien.buabent a écrit : J'ai commencé à écrire mes conditions générales sur la base du "bon sens" comme on dit.

Je vous ai envoyé un message privé, si ça peut aider. Cordialement