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contrôle fiscal tva
Bonjour,
J'ai arrêté mon activité fin novembre 2008 suite à une proposition d'embauche (départ retraire de mon chef).
J'ai fait une demande de remboursement de TVA suite à la cessation de l'activité.
Je viens de recevoir un courrier des impôt (SIE) pour avoir les factures
des achats d'otobre et novembre 2008 et de justifier le rapport avec mon activité !!!!!
Voila le calcul que mon comptable m'a effectué :
- ordinateur portable acheté le 15/11/08 passé au prorata
- meuble et électroménager de la cuisine ( 30% sur le compte pro) acheté le 20/07/2008
- central vapeur acheté le 30/09/08 passer à 100% sur le compte pro
- fauteuil et table passés à 100% sur le compte pro acheté le 01/10/08
- camescope acheté en début d'activité le 15/11/07 passée à 100% sur le compte pro.
voila ce que je compte ecrire dans mon courrier pour les impôts :
J'ai engagé les achat à la dérniere minute parce que je veux développer mon entreprise (EI) et que j'ai accepté le poste suite au départ de mon responsable ( pas prévu).
Le pc portable (dévelopement informatique) et la camescope ( video publicitaire et présentation commercial)
Pour la central vapeur : avoir une bonne présentation et revient moins cher que d'aller au pressing tout les jours.
- pour l'électroménager et meuble de la cuisine !!!!! merci de me dire quoi dire ?
Ma question : comment justifier ces achats et le rapport avec l'activité ( consultant en informatique (développeur). 🙁 🙄 :?:
J'ai arrêté mon activité fin novembre 2008 suite à une proposition d'embauche (départ retraire de mon chef).
J'ai fait une demande de remboursement de TVA suite à la cessation de l'activité.
Je viens de recevoir un courrier des impôt (SIE) pour avoir les factures
des achats d'otobre et novembre 2008 et de justifier le rapport avec mon activité !!!!!
Voila le calcul que mon comptable m'a effectué :
- ordinateur portable acheté le 15/11/08 passé au prorata
- meuble et électroménager de la cuisine ( 30% sur le compte pro) acheté le 20/07/2008
- central vapeur acheté le 30/09/08 passer à 100% sur le compte pro
- fauteuil et table passés à 100% sur le compte pro acheté le 01/10/08
- camescope acheté en début d'activité le 15/11/07 passée à 100% sur le compte pro.
voila ce que je compte ecrire dans mon courrier pour les impôts :
J'ai engagé les achat à la dérniere minute parce que je veux développer mon entreprise (EI) et que j'ai accepté le poste suite au départ de mon responsable ( pas prévu).
Le pc portable (dévelopement informatique) et la camescope ( video publicitaire et présentation commercial)
Pour la central vapeur : avoir une bonne présentation et revient moins cher que d'aller au pressing tout les jours.
- pour l'électroménager et meuble de la cuisine !!!!! merci de me dire quoi dire ?
Ma question : comment justifier ces achats et le rapport avec l'activité ( consultant en informatique (développeur). 🙁 🙄 :?:
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Calimero
Nombre de posts : 3610Nombre de likes : 0Inscrit : 1 octobre 2008Sachant que les tenus vestimentaires (hors uniformes) ne sont pas déductibles, je doute que le matériel d'entretien desdites tenues (centrale vapeur) serait considéré comme une dépense professionnelle.
Ensuite, tu es consultant informatique et tu fais passer en dépense pro du matériel et de l'équipement de cuisine ?! C'est une boutade ? - Contacter en MP
findus
Nombre de posts : 3815Nombre de likes : 11Inscrit : 10 avril 2007bah c mort pour ta cuisine et ta centrale vapeur !!! 🤣 🤣 🤣EURL / IS depuis 2008 - Contacter en MP
Imed Trabelsi
Nombre de posts : 82Nombre de likes : 0Inscrit : 7 février 2007hello je pense que :
ordinateur portable acheté le 15/11/08 passé au prorata --> tu uarais du passer à 100%
- meuble et électroménager de la cuisine ( 30% sur le compte pro) acheté le 20/07/2008 --> c'est mort : redressement
- central vapeur acheté le 30/09/08 passer à 100% sur le compte pro--> c'est mort : redressement
- fauteuil et table passés à 100% sur le compte pro acheté le 01/10/08 --> c'est mort : redressement
- camescope acheté en début d'activité le 15/11/07 passée à 100% sur le compte pro --> à justifier mais good luck - Contacter en MP
mcont
Nombre de posts : 41Nombre de likes : 0Inscrit : 22 février 2008question à i.ti:
pourquoi est-ce-que ça ne passe pas pour le(s) fauteuil et table ? - Contacter en MP
Calimero
Nombre de posts : 3610Nombre de likes : 0Inscrit : 1 octobre 2008Fauteuil de bureau et bureau, j'aurais tendance à dire que ca passe, au moins partiellement.
Maintenant, si c'est table basse et fauteuils Club... euh ... 🤣 - Contacter en MP
Imed Trabelsi
Nombre de posts : 82Nombre de likes : 0Inscrit : 7 février 2007Bonjour,
De mon point de vu il est consultant en informatique et pas vendeur de meuble .
Ce qui serait peut passer si il prouve qu'il travaille à 100 % chez lui c'est un bureau et un fauteuil pour bureau et non une fauteuil et une table ( je pense pour un salon ou salle à manger , non ?) - Contacter en MP
Mattthieu
Nombre de posts : 719Nombre de likes : 1Inscrit : 12 août 2007Pas besoin de bosser à 100% de chez soi pour amortir son mobilier de bureau, non? (bureau fauteuil étagère)
Il faut pouvoir justifier de son utilisation 100% pro et non mixte, mais peu importe sa fréquence d'utilisation il me semble. - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
L'administration ne vous demande pas de justifier le caractère pro de ces achats. Elle vous demande d'en donner la liste ou de joindre des copies des factures. Les justifications arrivent dans un deuxième temps si l'administration vous le demande.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
