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contrôle fiscal tva

11 janvier 2009 20:41

Bonjour,

J'ai arrêté mon activité fin novembre 2008 suite à une proposition d'embauche (départ retraire de mon chef).

J'ai fait une demande de remboursement de TVA suite à la cessation de l'activité.

Je viens de recevoir un courrier des impôt (SIE) pour avoir les factures
des achats d'otobre et novembre 2008 et de justifier le rapport avec mon activité !!!!!

Voila le calcul que mon comptable m'a effectué :
- ordinateur portable acheté le 15/11/08 passé au prorata
- meuble et électroménager de la cuisine ( 30% sur le compte pro) acheté le 20/07/2008
- central vapeur acheté le 30/09/08 passer à 100% sur le compte pro
- fauteuil et table passés à 100% sur le compte pro acheté le 01/10/08
- camescope acheté en début d'activité le 15/11/07 passée à 100% sur le compte pro.

voila ce que je compte ecrire dans mon courrier pour les impôts :

J'ai engagé les achat à la dérniere minute parce que je veux développer mon entreprise (EI) et que j'ai accepté le poste suite au départ de mon responsable ( pas prévu).

Le pc portable (dévelopement informatique) et la camescope ( video publicitaire et présentation commercial)

Pour la central vapeur : avoir une bonne présentation et revient moins cher que d'aller au pressing tout les jours.

- pour l'électroménager et meuble de la cuisine !!!!! merci de me dire quoi dire ?

Ma question : comment justifier ces achats et le rapport avec l'activité ( consultant en informatique (développeur). 🙁 🙄 :?:

Calimero 12 janvier 2009 00:00

Sachant que les tenus vestimentaires (hors uniformes) ne sont pas déductibles, je doute que le matériel d'entretien desdites tenues (centrale vapeur) serait considéré comme une dépense professionnelle.

Ensuite, tu es consultant informatique et tu fais passer en dépense pro du matériel et de l'équipement de cuisine ?! C'est une boutade ?
findus 12 janvier 2009 09:41

bah c mort pour ta cuisine et ta centrale vapeur !!! 🤣 🤣 🤣

EURL / IS depuis 2008
Imed Trabelsi 12 janvier 2009 09:58

hello je pense que :

ordinateur portable acheté le 15/11/08 passé au prorata --> tu uarais du passer à 100%
- meuble et électroménager de la cuisine ( 30% sur le compte pro) acheté le 20/07/2008 --> c'est mort : redressement
- central vapeur acheté le 30/09/08 passer à 100% sur le compte pro--> c'est mort : redressement
- fauteuil et table passés à 100% sur le compte pro acheté le 01/10/08 --> c'est mort : redressement
- camescope acheté en début d'activité le 15/11/07 passée à 100% sur le compte pro --> à justifier mais good luck
mcont 12 janvier 2009 10:32

question à i.ti:
pourquoi est-ce-que ça ne passe pas pour le(s) fauteuil et table ?
Calimero 12 janvier 2009 10:38

Fauteuil de bureau et bureau, j'aurais tendance à dire que ca passe, au moins partiellement.

Maintenant, si c'est table basse et fauteuils Club... euh ... 🤣
Imed Trabelsi 12 janvier 2009 10:39

Bonjour,

De mon point de vu il est consultant en informatique et pas vendeur de meuble .
Ce qui serait peut passer si il prouve qu'il travaille à 100 % chez lui c'est un bureau et un fauteuil pour bureau et non une fauteuil et une table ( je pense pour un salon ou salle à manger , non ?)
Mattthieu 12 janvier 2009 16:38

Pas besoin de bosser à 100% de chez soi pour amortir son mobilier de bureau, non? (bureau fauteuil étagère)
Il faut pouvoir justifier de son utilisation 100% pro et non mixte, mais peu importe sa fréquence d'utilisation il me semble.
hmg 16 janvier 2009 02:14

Bonjour,

L'administration ne vous demande pas de justifier le caractère pro de ces achats. Elle vous demande d'en donner la liste ou de joindre des copies des factures. Les justifications arrivent dans un deuxième temps si l'administration vous le demande.

Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

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