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Cotisation Organic
de-climm
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de-climm
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23 mai 2007
bonjour,
je suis salarié d’une entreprise et je voudrais créer une eurl à régime fiscal simplifié (micro avec plafond à 76300 HT) tout en gardant mon activité de salarié à temps plein. Je voudrais savoir si je suis tenu de payer les cotisations organic sachant que je cotise déjà et de quel ordre seraient ces cotisations ?
Merci de vos réponses.
je suis salarié d’une entreprise et je voudrais créer une eurl à régime fiscal simplifié (micro avec plafond à 76300 HT) tout en gardant mon activité de salarié à temps plein. Je voudrais savoir si je suis tenu de payer les cotisations organic sachant que je cotise déjà et de quel ordre seraient ces cotisations ?
Merci de vos réponses.
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hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 417Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Cette question revient souvent sur les forums de création d'entreprise.
Il faut retenir les notions suivantes :
A - On paye en fonction de ce que l'on gagne
- si vous gagnez 150 comme salarié, vous côtisez pour ces 150.
- si vous gagnez 150 comme TNS, vous côtisez pour ces 150.
- si vous gagnez 130 en salarié et 20 comme TNS, il est normal de côtiser au global pour 150 (130 + 20).
B - Des minimums de cotisations sont prévus
B1 : Retraite - Pour avoir des années validées et un minimum de points, il est prévu des minimums de cotisations. Ces minimums retraites ne tiennent pas comptes de cotisations aux organismes salariés pour les TNS. Ce minimum est donc à payer (de même qu'un cadre qui n'atteind pas le salaire charnière doit côtiser à la GMP).
B2 : Maladie - Pour être couvert en maladie, il faut un minimum d'activité salariée, un minimum de cotisation TNS ou une cotisation volontaire. Si vous êtes déjà couvert par un régime, vous pouvez demander à ne pas payer le minimum TNS.
B3 : Urssaf - aucun minimum prévu. Il n'y a même pas de cotisations en dessous d'une seuil d'environ 4300 euros.
C - Conclusion
Vous devez payer les charges sociales TNS qui vous sont demandées. La seule réduction qui existe du fait d'être salarié est le fait de ne pas avoir le minimum maladie à payer si vos cotisations sont trop faibles.
NB : Comme salarié, vous pouvez bénéficier d'une réduction de charges sociales pendant les 12 premiers mois d'activité en cas de cumul.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
de-climm
Nombre de posts : 3Nombre de likes : 0Inscrit : 23 mai 2007B3 : Urssaf - aucun minimum prévu. Il n'y a même pas de cotisations en dessous d'une seuil d'environ 4300 euros.
Bonjour et merci de votre réponse,
Cela veut il dire que c’est la cotisation minimale que je devrais payer a l’ursaaf ?? -
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 417Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
A l'urssaf, on paye les allocations familiales et la csg-crds, en gros cela fait moins de 14% de la base.
Cependant, en dessous d'une base de cotisation de environ 4300 euros (donc le montant que vous déclarez), il n'y a pas de cotisation urssaf à payer.
Donc 4300 n'est pas le montant minimum à payer, mais le montant de la base en dessous de laquelle il n'y a RIEN à payer.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.