Cotisation RSI

Je suis dans une situation proche de la tienne a priori: EURL/IS + ACCRE démarrant fin octobre 08. RSI/RAM PL.

J'ai eu un premier échéancier en fin 2008 pour ... 86€ pour 2008, qui seraient appelés en deux fois en 2009: 44 puis 42E. Soit.

Fin décembre, je me connecte sur l'espace perso de la RAM et je vois que j'ai un échéancier différent pour 2009: les 44+42E en avril et octobre pour 2008 et en plus des cotisations provisionnelles 2009. Le total fait 743E.

J'appelle la RAM pour d'autres choses (attestation) et j'indique à mon interlocutrice que je bénéficie de l'ACCRE. Elle me répond que dans ce cas-là je n'aurai aucun appel de cotisations. 🤣

Bon, j'ai ensuite envoyé la copie du courrier ACCRE de l'URSSAF à la RAM pour prise en compte.

J'ai quand même reçu l'appel de cotisations prévu début février selon l'échéancier visible en ligne (je ne l'ai jamais eu en papier). Soit parce que ma chère interlocutrice m'avait raconté n'importe quoi concernant l'ACCRE, soit tout simplement parce que mon courrier avec "l'attestation" ACCRE de l'URSSAF n'avait pas été traité. Les deux sont très probables.

Bref, il va falloir que j'appelle la RAM (facile) ou le RSI PL (moins facile) pour savoir s'ils ont pris en compte l'ACCRE. Ah puis pareil à la CIPAV (heureusement que j'ai les appels illimités vers les fixes depuis mon mobile, ca me permettra d'entendre 50x gratuitement "Tous nous conseillers sont occupés actuellement, merci de rappeler plus tard. <tut>).

bonjour j'ai crée ma société le 1/10/08 et je n'ai toujours pas reçu d'appel de cotisations.
Je comprends pas ce qu'ils font au RSI et la RAM.
Quelqu'un pourrait peut etre m'éclairçir?
Merci

Calimero, yo_nico,

Etant bénéficiaire de l'ACCRE, vous étes redevable uniquement de la CSG/CRDS. Pour la 1ere année d'exercice, c'est 8% du forfait (6734€ en 2008), ajusté prorata temporis (arrondi ?) . Donc pour vous, moins d'un trimestre d'activité en 2008. Ça à l'air de correspondre aux sommes demandées.

Bonjour Patrice 06,

J'ai fait le calcul au prorata temporis.
6734€ * 0,065 = 438€
Comme j'ai créé ma société en octobre 2008, le RSI a dû me compter un trimestre soit 438/4 = 110€ ce qui correspond quasiment à la somme demandée par le RSI (113€). Je pense que cet écart provient du fait que la base forfaitaire pour 2009 n'est plus de 6734€ mais plutôt aux alentours de 6900€.

Je pense que le RSI se base sur une base forfaitaire 2009? Est-ce que je me trompe?

Go Transport Express, le RSI a besoin de ton attestation d'affiliation à la caisse de retraite (CIPAV!) pour finaliser ton dossier et ainsi t'envoyer ton appel de cotisation.

yo_nico a écrit : Go Transport Express, le RSI a besoin de ton attestation d'affiliation à la caisse de retraite (CIPAV!) pour finaliser ton dossier et ainsi t'envoyer ton appel de cotisation.

Mhhh ?
La CIPAV savait même pas que j'existe alors que j'avais déjà mon premier appel de cotisation de la RAM PL. 🤣

Pour ma part, les cotisations provisionnelles 2009 correspondent apparemment au forfait de 2ème année : 10 101€.

Moi j'ai créé ma société qq jours avant toi et j'ai un appel de charges moindre... C'est beau la RAM et le RSI !

bonjour j'ai crée ma société le 1/10/08 et je n'ai toujours pas reçu d'appel de cotisations.
Je comprends pas ce qu'ils font au RSI et la RAM.
Quelqu'un pourrait peut etre m'éclairçir?
Merci

Un peu de lecture pourra peut etre t'aider :

https://www.free-work.com/fr/tech-it/forum/t/5279-bientot-un-an-et-toujours-pas-de-nouvelle-des-urssaf

yo_nico,

> Je pense que le RSI se base sur une base forfaitaire 2009? Est-ce que je me trompe?

Votre 1ere année d'exercice est sur 2008. Le forfait utilisé pour la Csg/Crds est 8% de 6734€ . Soit 539€ si vous aviez démarre au 1er janvier.
J'ai maintenant vérifié, cette somme est ensuite proratisée en fonction du nombre de jours d'activité (date de creation officielle jusqu'a fin année).
Peut-etre un peu plus tot que le 30 Octobre ? (voir extrait Kbis)

Je viens de regarder ma feuille URSSAF et j'ai bien créé ma société le 30/10/2008.
Mon nombre de jours d'activité est donc de 63 jours pour 2008.
Dans ce cas, je devrai payer:
6734*8µ*62/365=93€

Et je paie 113€ ? Bizarre non?

Ouai moi je suis dans le même cas (voir mes topic annexe) ca tourne pas rond toutes les histoires qui nous arrive la 😕

(599 euros) de chiffre d'affaire sur un an 07/2008-07/2009 bénéficaire de l'accre aussi demande prolongée sur 24 mois relatif à mon bas CA j'ai un appel du RSI de 105 euros 01/2009-05/2009 je suis profession libérale immatriculé en micro entreprise et statut auto entrepreneur à l'urssaf.

Le pire dans tout cela c'estq ue logiquement le RSI doit comprendre toute les charges que l'on doit payer et c'est pas aupoint leur système je sais pas ce qu'ils font 🙄

jferrero a écrit : Le pire dans tout cela c'estq ue logiquement le RSI doit comprendre toute les charges que l'on doit payer et c'est pas aupoint leur système je sais pas ce qu'ils font 🙄

Ce n'est vrai que pour les artisans/commerçants qui "bénéficient" (?) de l'interlocuteur unique RSI depuis le 1er janvier 2008.

C'est pas le cas pour la majorité ici car relevant du triptyque URSSAF/RSI PL/CIPAV.

Salut,

Désolé pour le déterrage de topic qui pourra servir à ceux qui comme nous se prennent la tête avec les calculs des RSI/URSSAF et autres:

En 2009, pour ta deuxième année, la base théorique est de 10101, on en déduit le montant théorique pour une année pleine
6,5%*10101 = 657

Tu as débuté le 30/10/08, et tu disposes de l'Accre jusqu'au 29/10/09, 302 ème jour de l'année 2009. Ton activité en 2009 sur laquelle se basent ces cotisations est donc de 63 jours.

On trouve donc 63/365*(657) = 113,4 le montant des cotisations provisionnelles 2009 à partir du 30/10/09.

J'ai vu ton message pour l'URSSAF mais je n'arrive pas à tomber sur le chiffre de 995 (a priori dû à un calcul étrange de l'accre pour les provisions). Aujourd'hui, il vaudrait mieux vérifier les cotisations définitives.

Voilà! mieux vaut tard que jamais en espérant que ça pourra toujours aider quelqu'un aujourd'hui