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Cotisation RSI - SARL sans CA
Bonjour,
Je souhaite créer une SARL avec deux associés afin de commercialiser des applications web.
Notre projet risque d'avoir, les premières années, une rentabilité limité (voir nulle), mais cela nous permet de nous lancer.
Nous avons tout les 3 un travail à temps plein à coté de ce projet (deux étant employés et moi en FreeLance, avec une EURL à l'IS)
Le but est donc de créer une société avec des couts très faibles (idéal = 0€)
Si je ne me trompe pas, les seules charges fixes d'une SARL sont les cotisations RSI. (le reste étant indexé sur le CA-imposable)
💡 Si je me déclare gérant avec 34% des parts et mes deux associés avec 33%, suis-je redevable quand même des cotisations RSI minimales? (1550€?)
Je cotise déjà au RSI avec mon EURL pour mon activité principal et mes associés ne sont pas tenu de se mettre au régime TNS, donc dois-je cotiser tout de même??
Merci pour votre aide.
Cordialement,
JLE
Je souhaite créer une SARL avec deux associés afin de commercialiser des applications web.
Notre projet risque d'avoir, les premières années, une rentabilité limité (voir nulle), mais cela nous permet de nous lancer.
Nous avons tout les 3 un travail à temps plein à coté de ce projet (deux étant employés et moi en FreeLance, avec une EURL à l'IS)
Le but est donc de créer une société avec des couts très faibles (idéal = 0€)
Si je ne me trompe pas, les seules charges fixes d'une SARL sont les cotisations RSI. (le reste étant indexé sur le CA-imposable)
💡 Si je me déclare gérant avec 34% des parts et mes deux associés avec 33%, suis-je redevable quand même des cotisations RSI minimales? (1550€?)
Je cotise déjà au RSI avec mon EURL pour mon activité principal et mes associés ne sont pas tenu de se mettre au régime TNS, donc dois-je cotiser tout de même??
Merci pour votre aide.
Cordialement,
JLE
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hmg
Nombre de posts : 26784Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
S'il y a un seul gérant dont les parts détenues par le foyer fiscal sont inférieures à 50% de la société, il n'est pas majoritaire et ne dépend pas du RSI. Il ne peut être que salarié.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
JLE
Nombre de posts : 8Nombre de likes : 0Inscrit : 6 juillet 2009Bonjour, et merci de votre réponse.
Effectivement, j'avais oublié que je serai dans ce cas salarié, car gérant minoritaire.
Mais finalement si je ne me trompe pas, cela m'arrange, car si je ne me verse aucun salaire, je n'ai aucune cotisation sociale à payer. Et la boite ne me coute rien (tant que bien entendu je ne me verse rien)
J'ai trouvé un site qui va dans ce sens :
http://www.optimisation-fiscale.org/cas+de+gerance+minoritaire+interessante.html
Est-ce bien le cas?
Merci d'avance.
Cordialement,
JLE - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26784Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Le lien onne sur un article qui aborde plusieurs sujets.
Qu'est-ce qui est bien le cas ?Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
JLE
Nombre de posts : 8Nombre de likes : 0Inscrit : 6 juillet 2009Bonjour,
Désolé je n'étais pas très clair.
Est-ce correcte que dans le cas ou je suis gérant minoritaire de la SARL et que je ne me verse aucun salaire, je ne paye aucune cotisation sociale, et ma SARL me coute donc 0€ par an.
Cordialement,
JLE - Contacter en MP
ssii
Nombre de posts : 1223Nombre de likes : 0Inscrit : 24 août 2007
Gérant minoritaire = Salarié = Salaire.JLE a écrit : Bonjour,
Désolé je n'étais pas très clair.
Est-ce correcte que dans le cas ou je suis gérant minoritaire de la SARL et que je ne me verse aucun salaire, je ne paye aucune cotisation sociale, et ma SARL me coute donc 0€ par an.
Cordialement,
JLE
Je n'ai pas vu encore un salarié qui n'a pas de salaire... - Contacter en MP
Karibooo
Nombre de posts : 578Nombre de likes : 8Inscrit : 9 mars 2008Minimum le SMIC obligatoire 😃Sauvegardez vos fichiers dans le cloud gratuitement. https://www.sync.com/?_sync_refer=15dd5a150 - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26784Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Un gérant minoritaire peut ne pas avoir de cotisations à payer s'il n'est pas rémunéré. Par contre, il n'est pas possible de travailler sans être rémunéré pour ce travail. La rémunération du capital ne remplace pas la rémunération du travail.
Petits rappels :
- minoritaire veut dire que le foyer fiscal ne détient pas plus de 50% des parts (donc gérant + conjoint...).
- il ne faut pas oublier que les dividendes ne se répartissent pas en fonction du travail, mais en fonction des parts détenues. Il n'est pas possible de dire : Untel aura tous les dividendes et les autres 0. C'est n'est pas légal.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
