Cotisation sociales RSI

Bonsoir, il faudrait préciser votre statut.

Il est probable que l'un des calculateurs faisait le calcul pour une EI, et l'autre pour un gérant majoritaire d'EURL. Mais l'abattement de 10% étant maintenant supprimé, il n'y aura plus de différence en 2013.

Bonsoir,

C'est pour un gérant majoritaire d'une EURL en IS et pour les cotisation de 2012.

le statut est choisi sur les deux simulateurs.

l'abattement de 10% était pour qui ?

Moi je suis en EURL IS et j'essaie de faire les provisions pour la cloture de l'exercice.

Merci

l'abattement était pour le gérant majoritaire d'EURL

Et est-ce qu'il faut concidérer l'abattement de 10% pour faire les provisions des charges social 2012 après la nouvelle loi de finance pour la sécu ?

Que ce passe t-il si on se trompe dans les provisions ?

Bonjour,

1/ Pour 2012, il faut garder le calcul des charges sociales avec l'abattement de 10% car la suppression de cet abattement concerne les cotisations sociales (provisionnelles et régularisées) à partir du 1er janvier 2013.

2/ Les cotisations sont régularisées avec un certain décalage (1 an pour [RSI, URSSAF], 2 ans pour CIPAV]). Voir les sites des organismes qui expliquent ou h..p://www.entrepriseindividuelle.info/

A toi d'être sûr de tes calculs si tu fais ta comptabilité toi même ou bien voir avec un EC.

Merci pour cette réponse.

Je n'arrive pas à trouver un simulateur de cotisation qui donne le motant due (pas le montant prévisionnel) pour 2012 (1ère année avec ACCRE) pour pouvoir valider mon calcul des provisions.

Je ne trouves pas ça sur entrepriseindividuelle.info.

J'imagine qu'il faut retirer 20137€ (120% du SMIC) de la rémunération avant de faire le calcul. mais pas pour tout. et puis il y a la proratisation et la cotisation minimum.

Quelqu'un pourrai me rediriger sur un site qui fait ça?

Il y a un mode "calcul de régalarisation de première
année avec ACCRE".
Si ça ne correspond pas à ce que tu cherches, contacte moi en MP.

mixomatose a écrit : Il y a un mode "calcul de régalarisation de première
année avec ACCRE".
Si ça ne correspond pas à ce que tu cherches, contacte moi en MP.

Je cherchais exactement la même info pour provisionner ces charges sociales 2012 dans le même contexte et j'ai utilisé cette option "calcul de régalarisation de première année avec ACCRE".
Donc si je comprends bien ça donne les appels forfaitaires de la première année avec ACCRE + la cotisation qui sera appelée plus tard, donc à provisionner ??

J'ai utilisé le mode: "Connaitre la régularisation de mes charges sociales de première année (avec ACCRE) 2011" avec "Commercant affilié RSI" et "Gérant majoritaire d'EURL ou SARL"

pour une rémunération de 45000€ j'obtient un total de 12008€

En maladie-maternité j'obtient 1355€.

Mon propre calcul basé sur 2012 donne ce qui suit:

(rémunération=45000) * ( abattement=0.9) = 40500

40500 - (plafond ACCRE=20137) = 20363

20363 sera l'assiette pour: Maladie-Maternité; Indemnités Journalière; Allocation Familiale; Vieillesse de Base; Invalidité; Décès.

40500 sera l'assiette de la Vieillesse complémentaire

Maladie-Maternité= 20363 * 6.5% = 1323 (Mois que les 1355 donné par le simulateur pour 2011!)
Indemnités Journalière= 20363 * 0.70% = 143
Allocation Familiale = 20363 * 5.40% = 1100
Vieillesse de base = 20363 *16.65% = 3390
Vieillesse complémentaire= 40500 * 6.50% = 2633
Invalidité = 20363 * 1.20% = 244
Décès = 20363 * 0.10 = 20

cotisation personelle obligatoire = 1323+143+1100+3390+2633+244+20 = 8853

Assiette de la CSG-CRDS = 40500 + 8853 = 49353

CSG Déductible = 49353 * 5.10% = 2517
CSG-CRDS non Déductible = 49353 * 2.9% = 1431
Formation Professionnelle = 35352 * 0.15% = 53

Total des cotisation RSI = 8853 + 2517 + 1431 + 53 = 12854 (plus que la réponse du simulateur pour 2011)

Mais est-ce que ce calcul est bon ?

A quel moment faut-il ajouter la cotisation loi madelin ? avant ou après l'abattement de 10% ?

Je me suis rendu compte qu'on m'a concidéré comme commerçant par erreur. J'essaye maintenant de corriger ceci avec le RSI.

Du coups, je m'interesse maintenant à comment calculer les charges dans le cas de Professions Libérale.

Voici le calcul pour une rémunération de 45000 € en 2012 avec ACCRE:

Assiette après Abattement 10%: 40500€
Après l'abattement on pourrai ajouter la cotisation madelin
Assiette après Exonération ACCRE: 40500 - (120% du smic=20137) = 20363

Au RSI on doit:
Maladie-Maternité = 20363 x 6.5% = 1323

A la CIPAV on doit:
Vieillesse de base = 20363 x 8.6% = 1751
Vieillesse complémentaire = 1156 (Classe 1)
Invalidité Décès = 76 (Choix Classe A)
Total CIPAV = 2983

A l'URSSAF on doit:
Allocation Familiale = 20363 x 5.4% = 1099
Formation Pro. = (PASS 2012=35352) x 0.15% = 53

(Assiette CSG/CRDS= 40500 + 1323 + 2983 + 1099 = 45905.82)
CSG Déductible = 45905.82 x 5.10% = 2341.20
CSG/CRDS non Déductible = 45905.82 x 2.90% = 1331.27
Total URSSAF = 1099 + 53 + 2341.20 + 1331.27 = 4825.07

Total Charges Sociales = 9131.29

Quelqu'un pourrai confirmer ou corriger ce calcul svp ?

Merci

Ca ne marche pas exactement comme tu l'as fait....

Pour le calcul de la CSG/CRDS, on ajoute seulement les charges effectivement payées en 2012, c'est à dire les charges prévisionnelles (celles payées en régu en 2013 s'ajouteront au calcul de la CSG 2013).

Merci mixomatose pour cette info importante. Je comprend maintenant pourquoi sur ton simulateur on ajoute la cotisations payé manuellement.

Dans mon cas, en 2012 j'ai payé la cotisation d'un commerçant puisque j'étais concidéré commerçant par erreur.

Est-ce que ma CSG-CRDS doit être basé sur les cotisations que j'ai payé effectivement ou bien sur ce que j'aurai due payer en tant que Profession Libérale ?

Je pense que le "RSI Commerçants Artisants" va régulariser en 2013 et passer mon dossier au "RSI PL".

Ca me complique encore plus le calcul des provisions!

A vrai dire, j'ignore comment cela sera traité.
Il est vraisemblable que l'on recalcule tes cotisations définitives sur la base PL, et que l'on ne prenne en compe que ce que tu as effectivement payé en première année pour le calcul de la CSG.

En comparant avec le calcul donné par le simulateur entrepriseindividuelle.info je vois une différence aussi au niveau de :

CIPAV:
-Vieillesse complémentaire
-Invalidité Décès

URSSAF:
-Formation Professionelle

Le simulateur donne 0€ pour les trois.

Pouvez-vous me dire ou est l'erreur ?

Je rappel c'est pour un les cotisation sociale d'un gérant majoritaire d'une EURL IS en PL bénéficiant de l'ACCRE.

Merci

Voir sur le site de la CIPAV. Il est possible d'être entièrement exempté.
FP : erreur sur mon site, on la paye quand même.