Déclaration TVA CA3 et rétrocession d'honoraires

Free-Worker-549018 · 01/13/2024

Bonsoir,En micro-BNC, mes questions portent sur la saisie de la déclaration de TVA CA3 en cas de rétrocessions d'honoraires vers un redevable et un non redevable.<ul><li>Les sommes rétrocédées sont-elles à intégrer en A1 "Ventes, prestations de services", comme faisant partie du chiffre d'affaires ? ou dans d'autres cases suivant la redevabilité ?</li><li>Faut-il intégrer les sommes rétrocédées en 08 ?</li><li>Pour la déduire de la TVA due, faut-il saisir la TVA rétrocédée au redevable en 20 "Autres biens et services" ?</li></ul>En vous remerciant

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13 janvier 2024 21:12

Bonsoir,

En micro-BNC, mes questions portent sur la saisie de la déclaration de TVA CA3 en cas de rétrocessions d'honoraires vers un redevable et un non redevable.

Les sommes rétrocédées sont-elles à intégrer en A1 "Ventes, prestations de services", comme faisant partie du chiffre d'affaires ? ou dans d'autres cases suivant la redevabilité ?
Faut-il intégrer les sommes rétrocédées en 08 ?
Pour la déduire de la TVA due, faut-il saisir la TVA rétrocédée au redevable en 20 "Autres biens et services" ?

En vous remerciant

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