Forum

Délai de réponse ACCRE

mehdiensea · 03/03/2012

Bonjour, J'ai déposé mon dossier de demande d'ACCRE en fin de cette semaine. J'aimerai savoir d'après vos expériences combien de temps met l'URSSAF pour répondre à cette demande? Je sais que l'ACCRE est considérée comme acquise en l'absence d'une réponse après 1 mois. Merci pour vos retours. Cordialement

mehdiensea

3 mars 2012 22:48

Bonjour,

J'ai déposé mon dossier de demande d'ACCRE en fin de cette semaine. J'aimerai savoir d'après vos expériences combien de temps met l'URSSAF pour répondre à cette demande?
Je sais que l'ACCRE est considérée comme acquise en l'absence d'une réponse après 1 mois.

Merci pour vos retours.

Cordialement

CILEX 9 mars 2012 17:01

Bonjour,

Bien souvent, pas de réponse de l'URSSAF (sauf à les harceler au téléphone).

Cordialement, CILEX - Expert-comptable www.cilexcompta.com
apremont 17 mars 2012 11:06

Réponse au bout d un mois.... Et après ils n ont pas arrêté de m écrire avec les impôts 😉
fxruau 17 mars 2012 16:53

Bonjour,

Il est fréquent que l'URSSAF ne réponde pas (accord tacite après 1 mois).

Il est important de garder le récépissé du dépôt de la demande d'ACCRE délivré par la CFE, à présenter par exemple au Pôle Emploi pour les aides au créateur.

Cordialement.

François-Xavier RUAU expert-comptable www.expert-createur.fr

Sujets similaires