Forum
Demission gerance et RSI
thunder_stouf
Nombre de posts : 5
Nombre de likes : 0
Inscrit :
14 mai 2009
Bonsoir,
Nous sommes en SARL à 2 associés et 2 co-gerants.
Je vais quitter la société le 1er Juillet et donc démissionner de ma gérance.
A priori, nous devrions recevoir un gros appel de la RSI en nov ( 6000€ ) car nous étions au forfait jusqu'à maintenant.
N'etant plus gerant, chez qui la RSI va venir chercher cette argent , moi ou la société ?
Si elle va le chercher à la société et qu'elle ne peut pas payer, va elle se retourner contre moi ?
bref si quelqu'un à l'expérience de démission et de RSI, je suis preneur 😉
Nous sommes en SARL à 2 associés et 2 co-gerants.
Je vais quitter la société le 1er Juillet et donc démissionner de ma gérance.
A priori, nous devrions recevoir un gros appel de la RSI en nov ( 6000€ ) car nous étions au forfait jusqu'à maintenant.
N'etant plus gerant, chez qui la RSI va venir chercher cette argent , moi ou la société ?
Si elle va le chercher à la société et qu'elle ne peut pas payer, va elle se retourner contre moi ?
bref si quelqu'un à l'expérience de démission et de RSI, je suis preneur 😉
- Contacter en MP
Calimero
Nombre de posts : 3610Nombre de likes : 0Inscrit : 1 octobre 2008Les cotisations sociales personnelles obligatoires sont ... personnelles. Tu es donc responsable de tes cotisations (uniquement).
La "RL" de la société ne s'applique donc pas. Le fait que la société puisse payer les cotisations n'est qu'une facilité comptable / technique.
Si tu mets fin à ton activité non-salariée, le mieux est de contacter le RSI pour leur notifier ce changement de situation et donc "liquider" les cotisations dans les mois qui viennent: régularisation entre cotisations dues et cotisations déjà provisionnées par les appels provisionnels. Il faudra essayer de négocier un abaissement des échéances, pour s'approcher des cotisations dues, si le forfait est trop élevé. - Contacter en MP
thunder_stouf
Nombre de posts : 5Nombre de likes : 0Inscrit : 14 mai 2009Merci de ta reponse.
Quand tu parles de negocier, tu veux dire que l'on peut negocier les montants à la baisse avec la RSI ?? - Contacter en MP
Calimero
Nombre de posts : 3610Nombre de likes : 0Inscrit : 1 octobre 2008
Non, faut pas trop rêver (hors dispositifs ACCRE, salarié créateur).thunder_stouf a écrit : Merci de ta reponse.
Quand tu parles de negocier, tu veux dire que l'on peut negocier les montants à la baisse avec la RSI ??
Vu que tu parles de "forfait", j'imagine que tu es au début de l'activité. Et donc les organismes sociaux tablent sur des revenus forfaitaires pour le calcul des appels de cotisations. Il faut donc à un moment calculer les cotisations réellement dues ... fonction des revenus réels. A partir de là, ajuster à la hausse ou à la baisse les échéances, en fonction.
Edit: urssaf / organismes sociaux - Contacter en MP
thunder_stouf
Nombre de posts : 5Nombre de likes : 0Inscrit : 14 mai 2009je suis à la 3eme année.
Donc le plus simple serait d'evaluer le montant avec la RSI et que mon associé me fasse un cheque en consequence à mon depart et apres je me debrouille .
Qu'en penses tu ? - Contacter en MP
Calimero
Nombre de posts : 3610Nombre de likes : 0Inscrit : 1 octobre 2008La fameuse 3ème année, il faudra donc régulariser la première et la deuxième année, et payer ce qui est dû pour cette année.
Quant aux conditions de départ, je te souhaite effectivement de partir avec de quoi payer tes cotisations sociales, au moins. 😉
Accessoirement, y a du juridique - j'imagine - pour mettre fin à ta gérance: dépôt au greffe, je dirais, à la louche.
J'imagine que t'es au RSI Commerçants ?
Tu restes associé (enfin, on s'en fout niveau cotisations sociales) ? - Contacter en MP
thunder_stouf
Nombre de posts : 5Nombre de likes : 0Inscrit : 14 mai 2009
oui la fameuse 3e ... elle coute chereCalimero a écrit : La fameuse 3ème année, il faudra donc régulariser la première et la deuxième année, et payer ce qui est dû pour cette année.
Quant aux conditions de départ, je te souhaite effectivement de partir avec de quoi payer tes cotisations sociales, au moins. 😉
Accessoirement, y a du juridique - j'imagine - pour mettre fin à ta gérance: dépôt au greffe, je dirais, à la louche.
J'imagine que t'es au RSI Commerçants ?
Tu restes associé (enfin, on s'en fout niveau cotisations sociales) ?
Oui RSI commercant mais je ne reste pas associé, donc je veux solder tout ca
merci de ton aide 😉 - Contacter en MP
Calimero
Nombre de posts : 3610Nombre de likes : 0Inscrit : 1 octobre 2008Renseigne toi aussi sur la fiscalité sur la plus-value sur la cession de tes parts. Je doute que ce soit gratuit... - Contacter en MP
thunder_stouf
Nombre de posts : 5Nombre de likes : 0Inscrit : 14 mai 2009Compte tenu de la conjoncture, ce n'est pas cela qui m'inquiète 🤣 mais merci
