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Dernière grosse embrouille avec une ESN
CORDIA
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CORDIA
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22 octobre 2006
Bonjour à tous,
En quelques mots......je suis sur ma dernière mission et ma société sera prochainement fermée.
Je bosse avec l'ESN X depuis de nombreuses années....C'est une toute petite structure, nous avons eu l'occasion de faire des deals ensemble : apporteur d'affaire, des missions chez les clients....je les connais depuis 2005 !
En 2019 j'ai négocié avec eux une prime de fin de mission sous condition que la mission atteigne les 3 ans.
J'ai fait l'erreur de ne pas contractualisé la chose puisque je les connais bien et que j'ai eu auparavant des apport d'affaire sans contrat.....j'ai fait un mail de synthèse d notre accord en 2019 auquel ils n'ont pas réagit, un mail de rapel en 2020 auquel ils n'ont pas plus réagit et un dernier mail il y a 1 mois auquel ils viennent de réagir par un appel téléhonique......vous l'avez compris, on a jamais donné notre accord, d'ailleurs tu as un avenant de contrat ?
OK ils me l'ont mise profond comme on dit....j'ai fait l'erreur de pas contractualiser (merci d'éviter une réponse "tu aurais du contractualiser", je le sais !!).
Je ne compte pas en rester là......d'un point de vu justice, je peux rien.....soit mais alors d'un point de vue réputation, je compte bien en avoir pour mon argent.
Pour le moment je ne donnerai pas le nom de cette ESN puisqu'ils réfléchissent suite à notre échange très houleux de cette après midi.....
Ma question est qu'elles sont les limites de mes actions pour éviter de me faire attaquer :
- Auprès des clients que l'on a eu en commun
- Auprès des indépendants et salariés que l'on a cotoyé en commun
- Auprès des forums comme Freelance-info
Sachant aussi que l'arrête mon activité dans 4 mois et que ma société sera fermée.
Puis je librement exprimer auprès du client mon désaccord avec cette ESN......en public lors de mon pot de départ !....je finis ma carrière, je me moque des conséquences professionnelles
Puis je librement exprimer par mail à mon carnet d'adresse d'indep et salariés mon expérience avec cette ESN
.....
Finir sur un coup de sa..... comme ca, je ne l'aurai jamais cru, ce monde des ESN est vraiment des plus pourris !!
En quelques mots......je suis sur ma dernière mission et ma société sera prochainement fermée.
Je bosse avec l'ESN X depuis de nombreuses années....C'est une toute petite structure, nous avons eu l'occasion de faire des deals ensemble : apporteur d'affaire, des missions chez les clients....je les connais depuis 2005 !
En 2019 j'ai négocié avec eux une prime de fin de mission sous condition que la mission atteigne les 3 ans.
J'ai fait l'erreur de ne pas contractualisé la chose puisque je les connais bien et que j'ai eu auparavant des apport d'affaire sans contrat.....j'ai fait un mail de synthèse d notre accord en 2019 auquel ils n'ont pas réagit, un mail de rapel en 2020 auquel ils n'ont pas plus réagit et un dernier mail il y a 1 mois auquel ils viennent de réagir par un appel téléhonique......vous l'avez compris, on a jamais donné notre accord, d'ailleurs tu as un avenant de contrat ?
OK ils me l'ont mise profond comme on dit....j'ai fait l'erreur de pas contractualiser (merci d'éviter une réponse "tu aurais du contractualiser", je le sais !!).
Je ne compte pas en rester là......d'un point de vu justice, je peux rien.....soit mais alors d'un point de vue réputation, je compte bien en avoir pour mon argent.
Pour le moment je ne donnerai pas le nom de cette ESN puisqu'ils réfléchissent suite à notre échange très houleux de cette après midi.....
Ma question est qu'elles sont les limites de mes actions pour éviter de me faire attaquer :
- Auprès des clients que l'on a eu en commun
- Auprès des indépendants et salariés que l'on a cotoyé en commun
- Auprès des forums comme Freelance-info
Sachant aussi que l'arrête mon activité dans 4 mois et que ma société sera fermée.
Puis je librement exprimer auprès du client mon désaccord avec cette ESN......en public lors de mon pot de départ !....je finis ma carrière, je me moque des conséquences professionnelles
Puis je librement exprimer par mail à mon carnet d'adresse d'indep et salariés mon expérience avec cette ESN
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Finir sur un coup de sa..... comme ca, je ne l'aurai jamais cru, ce monde des ESN est vraiment des plus pourris !!
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CORDIA
Nombre de posts : 650Nombre de likes : 69Inscrit : 22 octobre 2006Si vous avez des idées d'actions....lachez vous !
Je serai à la retraite et j'aurai tout le temps (et tout le plaisir) pour les concevoir....... -
ROMAN JF
Nombre de posts : 1Nombre de likes : 0Inscrit : 8 janvier 2021Fais comme eux... des paroles mais pas d'écrits !
On est libre de dire ce que l'on pense, et surtout d'étayer avec des faits.
Après, si rien n'est écrit ou enregistré, difficile de s'en prendre à toi.
Tant que tu relates la vérité.
Par contre ce sera ta parole contre la leur... -
Freelance91
Nombre de posts : 3131Nombre de likes : 678Inscrit : 17 janvier 2007Qui vous a promis cette prime ? Il arrive parfois qu'un commercial indélicat accepte un deal "oral" sans en informer la société, parce qu'il ne cherche qu'à atteindre ses objectifs, toucher ses primes et quitter la boite. -
CORDIA
Nombre de posts : 650Nombre de likes : 69Inscrit : 22 octobre 2006
C'est une petite structure.....les dirigeants sont les principaux commerciaux......et sont mes interlocuteurs.Freelance91 a écrit : Qui vous a promis cette prime ? Il arrive parfois qu'un commercial indélicat accepte un deal "oral" sans en informer la société, parce qu'il ne cherche qu'à atteindre ses objectifs, toucher ses primes et quitter la boite.
On est dans du direct de chez direct......directement du dirigeant à l'indépendant.
Et ils seront les premiers éclaboussés si il ne reviennent pas à la raison.....notre discussion s'est terminé par "je vais faire le point avec l'autre associé....." ....en faisant un tour de passe passe de vocalubaire de commerciaux à 2 balles "je ne t'ai jamais dit que je ne te paierai pas ta prime"
Ils me connaissent et savent très bien que je n'ai pas ma langue dans ma poche et que je suis capable d'executer mes menaces.... -
Freelance91
Nombre de posts : 3131Nombre de likes : 678Inscrit : 17 janvier 2007Ok, dans ce cas pas de pitié, il faut les pourrir, à commencer par les avis sur google maps, glassdoor, trustpilot ... -
hmg
Nombre de posts : 26942Nombre de likes : 438Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Attention : il ne faut pas pour autant vous placer dans une situation où vous pourriez faire l'objet de poursuites !Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
CORDIA
Nombre de posts : 650Nombre de likes : 69Inscrit : 22 octobre 2006
Bonjour Hmg, Tout à fait et c'est bien le but de mon message....connaitre la limite pour ne pas m'exposer à des poursuites.hmg a écrit : Bonjour,
Attention : il ne faut pas pour autant vous placer dans une situation où vous pourriez faire l'objet de poursuites !
Evoquer factuellement le différent me semble la meilleur protection : Echange oral du deal, pas de contrat ecrit, remise en question de l'accord par Mr x et Mx Y de la société.....sans employer de mots comme "voleur" "sans honneur" ou "société de ...." en restant très factuel.....les gens feront leurs conclusions !
Mais je veux bien avoir des avis sur les limites de ce type d'avais sur les réseaux sociaux....... -
Droopyann
Nombre de posts : 3730Nombre de likes : 1865Inscrit : 21 mai 2018Bonjour CORDIA,
Attention, même si les faits sont avérés, preuves à l'appui, vous n'êtes pas à l'abri d'être attaqué pour diffamation. La diffamation porte sur l'intention de nuire, peu importe que les faits soient vrais ou non.
Je ne suis pas juriste, mais l'article wikipédia donne beaucoup d'information là dessus : https://fr.wikipedia.org/wiki/Diffamation_en_droit_fran%C3%A7ais
J'espère néanmoins que vous allez régler rapidement ce différent.
Ce serait dommage de terminer votre carrière là dessus.-- Yann EURL IS depuis 2019 -
CORDIA
Nombre de posts : 650Nombre de likes : 69Inscrit : 22 octobre 2006
Merci de l'info Droopyann....je vais regarder le lien.Droopyann a écrit : Bonjour CORDIA,
Attention, même si les faits sont avérés, preuves à l'appui, vous n'êtes pas à l'abri d'être attaqué pour diffamation. La diffamation porte sur l'intention de nuire, peu importe que les faits soient vrais ou non.
Je ne suis pas juriste, mais l'article wikipédia donne beaucoup d'information là dessus : https://fr.wikipedia.org/wiki/Diffamation_en_droit_fran%C3%A7ais
J'espère néanmoins que vous allez régler rapidement ce différent.
Ce serait dommage de terminer votre carrière là dessus.
Et j'espère aussi terminer sur une note plus positive........ -
CORDIA
Nombre de posts : 650Nombre de likes : 69Inscrit : 22 octobre 2006Et comme j'ai une belle nièce qui est juge, je lui ferai valider mes coms !
Faut bien que ca serve un peu la famille 😉... -
michel95
Nombre de posts : 632Nombre de likes : 45Inscrit : 14 juillet 2010Bonjour,
Même si c’est le procédé utilisé par l’ESN est difficile à avaler, avec la méthode indiquée précédemment il n’y a strictement rien à gagner et surtout tout à perdre.
Si elle est nommément agressée, il est fort probable que la société visée engage une procédure et personne ne sera capable d’indiquer les limites demandées vu que cela dépendra du régime juridique invoqué.
De plus, compte tenu du contexte, il est peu probable de pouvoir faire passer les frais de procédure en frais professionnels, et si vous n’avez jamais été confronté à un contentieux vous verrez que l’addition grimpe très vite. - Utilisateur suppriméHello CORDIA,
Vous connaissez bien du monde dans le metier et ils savent bien que vous connaissez bien du monde. Je suppose aussi qu'ils tiennent au fait que leur réputation ne soit pas entachée. Je pense et je souhaite que la seule menace que vous en parliez (oralement et seuleme nt du fait qu'ils n'ont pas respecté un engagement oral au cours d'une conversation à propos de vos expériences) autour de vous, suffira à les faire réfléchir.
Personellement je vous conseillerais de ne rien écrire dans ce sens ni sur le net ni ailleurs tant que vous n'avez pas de preuve tangible que vous pouvez produire devant un juge.
J'espère que cette affaire finira par se regler à l'amiable c'est ce qui peut se produire le mieux pour tout le monde. -
CORDIA
Nombre de posts : 650Nombre de likes : 69Inscrit : 22 octobre 2006Merci à tous de vos retours.....pas bien dormis avec ces k.onneries
La suite.....ils me proposent maintenant une prime sous une forme d'augmentation de mon TJM sur les derniers mois.
Après calcul cela ferait 50% de la prime prévu....je vais leur faire une contre offre lundi corrrespondant au montant de la prime initialement prévu.
Autre question sur cette affaire
Je dois fermer ma société au 31/12 et passer le 01/01/2022 en autoentrepreneur pour les 2 ou 3 mois à finir en 2022.
Je compte m'inscire le 01/01 car impossible de le faire tant que ma société est encore en activité.
Pour le nouveau contrat 2022 avec cette ESN, je compte leur envoyer toutes les informations nécessaires dès le 01 janvier et leur demander un contrat sous J+3 ouvré....aurais-je bien toutes données dès le 01 janvier ? numéro de SIRET, Kbis....
Dans le cas contraire, peut-on faire un contrat avec la notion « numéro SIRET en cours d’attribution »
Je tiens évidemment à ce que le contrat soit fait le plus vite possible en janvier......en cas de difficulté, je pourrai me retourner vers le client pour lui indiquer que je ne pourrais malheureusseument pas honorer la fin de ma prestation faute de contrat et lui évoquer l'affaire de la prime.....j'informerai d'ailleurs la semaine prochaine l'ESN de ce que je prévois : inscription 01/01, 05/01 contrat signé sinon information au client de mon impossibilté de poursuivre.
Je reviens 25 ans en arrière.....alors que je suis à 4 mois de la fin ! 😉... -
Erwan42
Nombre de posts : 214Nombre de likes : 9Inscrit : 4 avril 2022Pour répondre sur la partie où j'ai quelques compétences... vous pouvez lancer la procédure de création de la micro avant le début d'activité (en précisant justement cette date de début d'activité). De mémoire j'ai reçu mon numéro de siret par courrier sous une petite semaine. Sinon en attendant c'est bien "siret en cours d'attribution". Ce n'est normalement pas problématique au niveau des contrats, il vaut juste mieux l'obtenir avant les facturations (et mettre à jour le contrat dès que vous obtenez votre num) -
CORDIA
Nombre de posts : 650Nombre de likes : 69Inscrit : 22 octobre 2006
Merci Mathieu pour ton retour....j'ai mémoire que je ne pouvais pas créer ma micro par anticipation tant que mon EURL n'était pas fermée.Mathiieu a écrit : Pour répondre sur la partie où j'ai quelques compétences... vous pouvez lancer la procédure de création de la micro avant le début d'activité (en précisant justement cette date de début d'activité).
Il y avait un risque d'être déclaré 2 fois sur cette fin de l'année (même si la date de début d'activité est mentionnée au 01/01).... -
htnfr
Nombre de posts : 1364Nombre de likes : 170Inscrit : 15 mars 2017Il n'y a pas de risque d'abus de droit fiscal en fermant une EURL (avec CA > plafond micro 72500€) pour créer une micro entreprise? -
CORDIA
Nombre de posts : 650Nombre de likes : 69Inscrit : 22 octobre 2006
Mon cabinet de comptable m'a affirmé que non....par contre ils me reconmmandent de créer ma micro entreprise au lendemain de la fermeture de la EURL......htnfr a écrit : Il n'y a pas de risque d'abus de droit fiscal en fermant une EURL (avec CA > plafond micro 72500€) pour créer une micro entreprise?... -
Erwan42
Nombre de posts : 214Nombre de likes : 9Inscrit : 4 avril 2022
désolé je n'avais pas cette infoCORDIA a écrit :
Merci Mathieu pour ton retour....j'ai mémoire que je ne pouvais pas créer ma micro par anticipation tant que mon EURL n'était pas fermée.Mathiieu a écrit : Pour répondre sur la partie où j'ai quelques compétences... vous pouvez lancer la procédure de création de la micro avant le début d'activité (en précisant justement cette date de début d'activité).
Il y avait un risque d'être déclaré 2 fois sur cette fin de l'année (même si la date de début d'activité est mentionnée au 01/01).
Question au vu du délai et du fait que ce ne serait que pour 2 à 3 mois d'activité, il ne serait pas plus simple de passer en portage ? -
CORDIA
Nombre de posts : 650Nombre de likes : 69Inscrit : 22 octobre 2006
Du portage ?......moi vivant jamais :-)Mathiieu a écrit :
désolé je n'avais pas cette infoCORDIA a écrit :
Merci Mathieu pour ton retour....j'ai mémoire que je ne pouvais pas créer ma micro par anticipation tant que mon EURL n'était pas fermée.Mathiieu a écrit : Pour répondre sur la partie où j'ai quelques compétences... vous pouvez lancer la procédure de création de la micro avant le début d'activité (en précisant justement cette date de début d'activité).
Il y avait un risque d'être déclaré 2 fois sur cette fin de l'année (même si la date de début d'activité est mentionnée au 01/01).
Question au vu du délai et du fait que ce ne serait que pour 2 à 3 mois d'activité, il ne serait pas plus simple de passer en portage ?
Je ne peux pas finir ainsi 😆... -
CORDIA
Nombre de posts : 650Nombre de likes : 69Inscrit : 22 octobre 2006La suite.....j'ai accepté la nouvelle méthode de rénumération proposée (sur une augmentation du TJM sur les 4 mois dernier mois) plutot qu'une rénumération sous forme d'une facture de prime (même si je vois pas trop leur intéret, mais il doit bien y en avoir une).....par contre j'ai dit niet sur le montant et je leur ai proposé une niveau d'augmentation correspond au montant de la prime initialement prévue (je connais exactement le nombre de jour restant).
La balle est dans leur camp........ -
Droopyann
Nombre de posts : 3730Nombre de likes : 1865Inscrit : 21 mai 2018
Peut être une histoire de marge à faire cette année et une prime d'objectif qui serait perdu dans le cas contraire pour le commercial ?CORDIA a écrit : même si je vois pas trop leur intéret, mais il doit bien y en avoir une-- Yann EURL IS depuis 2019 -
CORDIA
Nombre de posts : 650Nombre de likes : 69Inscrit : 22 octobre 2006
Non je pense pas, ce sont les 2 créateurs et dirigeant de la boite à qui j'ai à faire.....Droopyann a écrit :
Peut être une histoire de marge à faire cette année et une prime d'objectif qui serait perdu dans le cas contraire pour le commercial ?CORDIA a écrit : même si je vois pas trop leur intéret, mais il doit bien y en avoir une
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