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Durée minimum contrat prestation
R.SAUVAGE
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20 décembre 2012
Bonjour à tous,
Je suis tout nouveau dans le milieu freelance et je me pose une question suite à la proposition de contrat que je viens de recevoir par mon premier (à priori) client.
Durant nos échanges téléphoniques, le client me prévient qu'il s'agit d'une mission de longue durée dans le sens ou il souhaiterait capitaliser sur les compétences acquises par le freelance au cours de la mission. Il s'agit d'un contexte régie, avec une présence quotidienne chez le client.
Au cours de nos échange, le client m'a dit que, malgré le fait que rien ne m'empêche de partir au bout de 3 ou de 6 mois, il aimerait bien que je puisse "m'engager" (moralement parlant) sur une période de 9 mois.
Sur le contrat qu'il vient de me proposer, il est question que je m'engage sur une période de 12 mois.
Avec tout ça, je suis un peu confus concernant la notion de durée d'engagement pour un freelance...
Ce découpage par périodes de 3 mois que m'a présenté le client au téléphone fait-il écho à une période "maximale" réglementaire d'engagement pour un prestataire en info ? Existe-t-il une notion de durée maximale, tout court ? Si oui et qu'elle est contredite par le contrat lui-même, quel écrit fait foi ?
Merci d'avance et bonne journée !
Romain
Je suis tout nouveau dans le milieu freelance et je me pose une question suite à la proposition de contrat que je viens de recevoir par mon premier (à priori) client.
Durant nos échanges téléphoniques, le client me prévient qu'il s'agit d'une mission de longue durée dans le sens ou il souhaiterait capitaliser sur les compétences acquises par le freelance au cours de la mission. Il s'agit d'un contexte régie, avec une présence quotidienne chez le client.
Au cours de nos échange, le client m'a dit que, malgré le fait que rien ne m'empêche de partir au bout de 3 ou de 6 mois, il aimerait bien que je puisse "m'engager" (moralement parlant) sur une période de 9 mois.
Sur le contrat qu'il vient de me proposer, il est question que je m'engage sur une période de 12 mois.
Avec tout ça, je suis un peu confus concernant la notion de durée d'engagement pour un freelance...
Ce découpage par périodes de 3 mois que m'a présenté le client au téléphone fait-il écho à une période "maximale" réglementaire d'engagement pour un prestataire en info ? Existe-t-il une notion de durée maximale, tout court ? Si oui et qu'elle est contredite par le contrat lui-même, quel écrit fait foi ?
Merci d'avance et bonne journée !
Romain
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kzg
Nombre de posts : 2927Nombre de likes : 4Inscrit : 2 mai 2012
Moralement vous pouvez vous engager à vie, ça ne coûte pas plus cher. 🤣Romain S a écrit : Au cours de nos échange, le client m'a dit que, malgré le fait que rien ne m'empêche de partir au bout de 3 ou de 6 mois, il aimerait bien que je puisse "m'engager" (moralement parlant) sur une période de 9 mois.
Ah, sur le contrat c'est autre chose.Romain S a écrit : Sur le contrat qu'il vient de me proposer, il est question que je m'engage sur une période de 12 mois.
Avec tout ça, je suis un peu confus concernant la notion de durée d'engagement pour un freelance...
Ce découpage par périodes de 3 mois que m'a présenté le client au téléphone fait-il écho à une période "maximale" réglementaire d'engagement pour un prestataire en info ? Existe-t-il une notion de durée maximale, tout court ? Si oui et qu'elle est contredite par le contrat lui-même, quel écrit fait foi ?
A ma connaissance il n'y a pas de durée minimale ou maximale pour un contrat, tant que les 2 parties sont d'accord, c'est leur affaire.
Pour les missions longues telles que celle que vous décrivez, en général ce sont des contrats de 3 ou 6 mois renouvelables, pour des raisons administratives je pense (en compta ça fait 1 contrat par trimestre ou semestre plutôt qu'un contrat de 3 ans à ventiler sur plusieurs exercices).
En pratique, regardez surtout les clauses de résiliation : si chaque partie peut rompre le contrat à tout moment avec un prévis d'un mois par exemple, peu importe que le contrat soit de 6 ou 18 mois : vous pouvez partir n'importe quand, sous 30 jours. - Contacter en MP
R.SAUVAGE
Nombre de posts : 5Nombre de likes : 0Inscrit : 20 décembre 2012Merci pour cette explication ! Donc seul le contrat fait foi.
Effectivement la clause de résiliation est plutôt à l'avantage du client qu'au mien...
Je vais en discuter avec le client.
Bonne fin de journée ! - Utilisateur suppriméExigez que la clause de résiliation soit identique réciproquement. C'est le minimum syndical. En général, c'est ainsi dans les contrats de prestation.
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R.SAUVAGE
Nombre de posts : 5Nombre de likes : 0Inscrit : 20 décembre 2012C'est noté. J'appelle mon client aujourd'hui pour en discuter avec lui.
Encore merci à tous les deux.
Bonne journée !
