EURL en France , mission longue dans un TOM que faire ?
pipel
Bonjour,
J'ai une EURL à l'IS depuis 2005 (en EI depuis 2002 avant) et j'ai eu toutes mes missions en région parisienne.
En mars 2020 une grosse SSII française me fait un contrat, la mission à lieu dans un TOM (Nouvelle Caledonie) car elle a un contrat qui dure longtemps où elle place d'autres personnes mais qui sont des salariés à elle avec des statuts d'expatriés.
L'appel du soleil, de la mer et l'adéquation du poste, je me retrouve du jour au lendemain à bosser en régie à l'autre bout du monde.
Personne ne m'a vraiment conseillé et voilà 4 ans que j'y suis.
Je pense que je vais devoir régulariser ma situation, je m'explique: Je suis encore marié sous régime communauté universelle, propriétaire en région parisienne où j'ai également le siege social de mon l'EURL (Il y a 2 boites aux lettres).
Vis à vis des impôts je me considère dans le cas d'un 'couple mixte' et que comme mon EURL est en France, mon client est en France, mon foyer fiscal est en France, etc...Je paie mes impôts IR en France, et toutes mes demarches de l'EURL se font avec la France.
Il se trouve que je dois divorcer cette année et cela m'obligera à changer l'adresse de l'EURL.
parmi les choix, je suis un peu perdu:
- J'ai peut-être encore 6 ans à bosser avant la retraite, et je ne voudrai pas que ces +- 20 ans de cotisation CIPAV soit perdu (si je clos l'EURL ou si je mets en sommeil).
- Je peux me déclarer entièrement résident en nouvelle Caledonie (c est ce que je crois que le pays d'accueil prefererai, mais ma situation ci-dessus 100% Métropole me permet de déroger à la règle) et faire comme mes autre confrères 'patentés' c est le terme ici. Mais, meme si je suis déjà resté longtemps, la mission peut se terminer plus tôt que je ne le pense, je peux devoir retourner en France pour diverses raisons, (on me préviendra 6 mois avant) dans ce cas, est-ce que je regretterai d'avoir clos mon EURL pour 'si peu' ?
- Les cotisations retraite en nouvelle Caledonie sont très faibles cela participe à la frilosité de couper avec la France, on paie peu de cotisation ici mais rien pour la retraite parait-il. D'un autre coté j'ai déja 25 ans de cotisation cipav + du madelin
- Mon client ne verrai pas d'inconvénient à signer un contrat modifié avec un resident en nouvelle caledonie.
- Et si je divorce par exemple en juin, mais que je tarde a finaliser mon statut, est ce que je pourrai trouver une entreprise de domiciliation qui pourrait faire office de relai de siege social de mon EURL alors que je suis à 90% du temps ailleurs ? car une fois divorcé je n'aurai plus de domicile en métropole.
Je pourrai à la rigueur avoir une attestation de domicile chez mes parents agés. mais ce n est pas ideal.
- Je n'ai pas encore regardé les mises en sommeil de EURL, il faut que je vois l'intérêt de la garder ou pas.
Voila toutes les questions diverses que je me pose et je veux bien vos avis, même divers !
Merci à ce forum sympathique.