Forum
Exemple de contrat de sous-traitance
Bonjour à tous,
Je suis en train de me lancer en tant qu'indépendant. J'ai trouvé une mission auprès d'un grand-compte et on est tombé d'accord avec le client sur les caractéristiques de ma mission (rôle, durée, prix ...).
Par contre, comme souvent, je ne peux pas passer en directe auprès du client (pas référencé), je dois être porté par un sous-traitant de premier rang.
Je vais donc en démarcher quelques uns.
Par contre, est-ce que quelqu'un pourrait m'indiquer comment trouver un exemple de contrat de sous-traitance? J'en ai trouvé des morceaux sur freelance-info, mais rien de complet. Surtout, ces contrats contenaient des closes qui ne s'appliquent pas dans mon cas: la close de non démarchage du client final par exemple.
Je me demande aussi si je ne dois pas imposer une close de non concurrence à la SSII qui va me porter.
Merci d'avance pour votre aide.
Je suis en train de me lancer en tant qu'indépendant. J'ai trouvé une mission auprès d'un grand-compte et on est tombé d'accord avec le client sur les caractéristiques de ma mission (rôle, durée, prix ...).
Par contre, comme souvent, je ne peux pas passer en directe auprès du client (pas référencé), je dois être porté par un sous-traitant de premier rang.
Je vais donc en démarcher quelques uns.
Par contre, est-ce que quelqu'un pourrait m'indiquer comment trouver un exemple de contrat de sous-traitance? J'en ai trouvé des morceaux sur freelance-info, mais rien de complet. Surtout, ces contrats contenaient des closes qui ne s'appliquent pas dans mon cas: la close de non démarchage du client final par exemple.
Je me demande aussi si je ne dois pas imposer une close de non concurrence à la SSII qui va me porter.
Merci d'avance pour votre aide.
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ssii
Nombre de posts : 1223Nombre de likes : 0Inscrit : 24 août 2007Tout d'abord, si ton client t'oblige à trouver un intermédiaire alors c'est à lui de t'en indiquer un. et surtout pense à la marge de l'intermédiaire qui doit être payé par le client puisqu'il en t'impose un.
Ensuite, en général, les SSII référencés ont déjà des contrats types donc ne t'embête pas à chercher un puisque la SSII va te faire signé son contrat.
Enfin, assure toi que les conditions de règlement entre toi et la SSII soient indépendante de celles entre la SSII et ton client.
bon courage - Contacter en MP
michel95
Nombre de posts : 632Nombre de likes : 45Inscrit : 14 juillet 2010Bonjour,
Tout est une question de négociation et il est vrai que les SSII auront tendance à proposer leur contrat (qui leur est évidemment favorable) qui faudra toiletter.
En plus des recommandations précédentes de ssii (« … que les conditions de règlement entre toi et la SSII soient indépendante de celles entre la SSII et ton client ») penser :
- à l’équilibre général du contrat (mêmes contraintes de part et d’autre),
- aux conditions de sortie du contrat qui ont intérêt à être identiques que ce soit pour la SSII ou le freelance.
Pour la marge de l’intermédiaire elle peut être figée dans le contrat si cela intéresse le freelance.
Plutôt que de demander un contrat type, je pense qu’il est préférable de demander l’avis des intervenants sur ce forum en reproduisant les clauses les plus délicates des contrats proposés par les SSII.
Enfin, à titre de précaution, il est toujours souhaitable de s’informer sur la santé financière de la SSII (Voir : societe.com et autres, même si les informations ne sont pas toujours fiables). - Contacter en MP
ssii
Nombre de posts : 1223Nombre de likes : 0Inscrit : 24 août 2007les infos sont fiables sur societe.com... le pb c'est qu'il y a beaucoup de SSII qui ne déclarent pas malgré l'obligation... - Contacter en MP
Paul92
Nombre de posts : 1754Nombre de likes : 336Inscrit : 1 avril 2012Si vous apportez la mission, il faut être intransigeant sur la marge, les modalités de résiliation, et les clauses de non concurrence. Ce sont les trois points les plus importants. - Contacter en MP
michel95
Nombre de posts : 632Nombre de likes : 45Inscrit : 14 juillet 2010Bonjour,
Attention quand même, le site donne des informations intéressantes mais on ne peut pas s'y fier les yeux fermés sans investigations complémentaires quand cela se justifie.ssii a écrit : les infos sont fiables sur societe.com...
Je procède toujours à des vérifications avant de m'engager avec un prospect notamment pour établir la proposition. Les modalités de paiement dépendent parfois de la situation de l'entreprise.
Récemment, pour un de mes clients il y était indiqué qu'il était en redressement judiciaire alors que dans les faits il n'y était pas.
