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Faut-il facturer une vente de titres financiers ?
Bonjour,
Il y a longtemps j'ai acquéri des titres financiers (actions).
Je souhaite les vendre et j'aimerais savoir si je dois émettre une facture ?
Cela ne me semble pas très logique, car ce n'est ni une prestation de services, ni une vente de marchandises... Enfin... Je crois ?
Je suis vraiment perdu.
Merci d'avance pour vos éclaircissements !
Il y a longtemps j'ai acquéri des titres financiers (actions).
Je souhaite les vendre et j'aimerais savoir si je dois émettre une facture ?
Cela ne me semble pas très logique, car ce n'est ni une prestation de services, ni une vente de marchandises... Enfin... Je crois ?
Je suis vraiment perdu.
Merci d'avance pour vos éclaircissements !
- Bonjour,
Non.
Si ce sont des titres sous sein privé, un acte de cession doit être fait pour enregistrement notamment (ex : vous vendez des parts de sarl). Si ce sont des titres qui sont à la Bourse, les documents bancaires suffisent.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
Merci énormément pour votre réponse !hmg a écrit : Bonjour,
Non.
Si ce sont des titres sous sein privé, un acte de cession doit être fait pour enregistrement notamment (ex : vous vendez des parts de sarl). Si ce sont des titres qui sont à la Bourse, les documents bancaires suffisent.
Ce sont bien des titres en Bourse.
J'ai une dernière petite question, comme je suis micro-entrepreneur, dois-je déclarer l'entier prix de cession en tant que chiffre d'affaires ou uniquement la plus-value ?
Merci d'avance - Bonjour,
Ces titres sont dans l'activité ?
Quelle est l'activité ?Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
Bonjour,hmg a écrit : Bonjour,
Ces titres sont dans l'activité ?
Quelle est l'activité ?
Oui, en fait je fais de la création de sites internet et un jour j'avais accepté un paiement de cette façon, le client au lieu de me payer en euros m'avait échangé ma prestation contre des titres.
Je souhaite maintenant m'en défaire.
Merci d'avance - Bonjour,
Vous avez déclaré ces titres dans votre CA et payé cotisations et l'impôt sur le revenu dessus, non ?
A mon sens, ce serait plus clair de le considérer comme une vente de titres détenus à titre personnel.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
Bonjour,hmg a écrit : Bonjour,
Vous avez déclaré ces titres dans votre CA et payé cotisations et l'impôt sur le revenu dessus, non ?
A mon sens, ce serait plus clair de le considérer comme une vente de titres détenus à titre personnel.
Oui lorsque je les ai reçus je les ai déclarés dans mon CA et j'ai payé cotisations et impôts dessus !
C'est ce que vous feriez ? J'hésite également puisqu'à la base je les ai obtenus grâce à mon activité.
Néanmoins il est vrai que ça ferait un peu "double imposition" de les déclarer à nouveau dans mon CA et de payer encore des cotisations et impôts dessus.
J'ai une dernière petite question, dans le cas où je voudrais être certain de ne pas faire de bêtise, si je les considère comme dans le cadre de mon activité professionnelle, il faudrait bien que je déclare la totalité du prix de cession en tant que chiffre d'affaires, ce serait bien ça ?
Merci encore ! - Bonjour,
En fait, je ne suis même pas certain que vous puissiez le déclarer dans votre micro puisque ce n'est pas l'activité habituelleCordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
