Frais de déplacement en micro-entreprise.
Bonjour,
Juste une question, pour avoir votre avis. J'ai essayé de trouver une réponse sur ce site mais je n'en ai pas trouvé un sujet pour mon cas particulier.
Je suis en micro-entreprise, et j'ai fait des déplacements que j'ai facturé à mon client. Notamment, déplacement en taxi, que j'ai payé, et pour lequel j'ai une facture à mon nom; j'ai facturé es frais au client + 20% TVA.
La question est: est-ce que je dois inclure ces frais dans la déclaration à l'URSSAF ?
J'ai trouvé sur divers sites des informations qui disent que je dois le faire. J'ai aussi demandé à l'URSSAF, ils m'ont dit que je ne dois pas les inclure dans ma déclaration (note: je leur ai expliqué deux fois ma situation: micro, facture à mon nom, facturation au client ).
J'ai deux informations contradictoires, je ne sais plus quoi croire.
Je vous demande donc votre avis : dois-je ncure les frais oui ou non dans la déclaration URSSAF ?
Merci,
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Si vous avez eu la réponse de l'URSSAF, et d'autres réponses d'inconnus sur internet, ça n'a pas vraiment la même poids :p
Ensuite, si vous trouvez dans la déclaration à l'URSSAF dans quelle case vous pouvez déclarer vos frais, dites-moi donc, ça m'intéresse beaucoup.
Mais je comprends la subtilité de la situation. En réalité c'est simple, vous devez déclarer à l'URSSAF le chiffre d'affaire HT encaissé sur la période. Je ne crois pas que la nature ou la raison de la facture que le client vous a réglée pour ces frais ait la moindre importance.
La personne de l'URSSAF a probablement compris que vous souhaitiez déduire ces frais de votre "résultat", en micro c'est impossible.
Cordialement
d'autres réponses d'inconnus sur internet, ça n'a pas vraiment la même poids
Je n'ai jamais dit que j'ai tenu compte des réponses données par des utilisateurs lambda sur Internet. Je voulais dire, bien sûr, des sites de référence, comme gouv.fr. Après 20 ans d'expérience, je sais faire la part des choses et trier les sites de confiance.
En même temps, j'ai été un peu étonnée d'avoir des informations contradictoires de la part de deux sources sérieuses.
@Vincent : Je n'ai pas compris votre dernier commentaire. J'ai trouvé une page sur economie.gouv.fr où ils indiquaient que les frais de déplacement pour les micro doivent être inclus dans le CA.
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Ce que vous facturez au client est a déclarer, peu importe que ce soit pour votre prestation ou la refacturation de vos charges.
A noter, ça veut dire que vous allez payez des cotisations sociales et de l'impôt dessu 😓
Les charges que vous avez dépensé ne sont pas déductibles en micro, car vous avez un abattement forfaitaire. Si vous en avez beaucoup, la pertinence de la micro peut être remise en cause. D'autant plus avec les taux de cotisations qui augmente, et pas les taux d'abattement.
-- Yann EURL IS depuis 2019Je plussoie.
Attention ce qui est déclaré c'est en fait ce que le client paiera, pas ce qui lui est facturé s'il ne paie pas En clair au micro on ne déclare pas les impayés. 😉
Avocat (non, pas celui qui se mange)@Droopyann : Bonjour, merci pour la réponse. Oui, justement, ça fait bizzare de payer des côtisations sur un remboursement de taxi.
Il y a la possibilité des débours, je pense que c'est plus adapté, car on ne doit pas les inclure dans CA, donc pas déclarés ni à l'URSSAF ni aux impôts. Je vais voir avec eux, car je prends des taxis 2 ou 3 fois par semaine.
@Vincent: Merci. Bien sûr, je déclare à l'URSSAF après avoir reçu le payement.
Attention pour les débours, leur usage est très précis. Par exemple si vous achetez du matériel au nom du client, c'est OK. Vos frais de déplacement ou d'hébergement ou de repas, c'est non.
Un autre aspect qui n'a pas encore été évoqué dans le topic, c'est que ces frais que vous facturez comptent aussi dans votre plafond de CA annuel.
ça fait bizzare de payer des côtisations sur un remboursement de taxi.
Parce que vous faites le lien entre les frais que vous dépensez, et la facture que vous règle le client en conséquence, mais en réalité il n'y en a pas. C'est déjà bien que le client vous paye pour ça ;)
Comme ça a déjà été évoqué, si vous avez beaucoup de frais au point que ça vous inquiète, la micro n'est pas la bonne solution. Avec les 24.6% de charges, 26.1% au premier janvier prochain, il vous reste 8% de votre CA pour rentrer toutes vos autres charges avant de commencer à "payer de l'IR sur vos charges".
Cordialement
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A partir du moment où tu as appliqué de la TVA à 20%, à mon sens c'est que tu as rattaché les frais de transport à la prestation principale, et donc que c'est du CA. L'alternative est de facturer à l'euro près et de considérer que c'est du débours. Le débours pour des frais de déplacement de mission c'est une ligne de crête, certains te diront que c'est niet(voir l'argumentaire irréfutable de HMG dans d'autres topics), d'autres te diront que c'est une prise de risque acceptable.
Dans tous les cas, il me semble que tu ne l'as pas traité comme du débours, donc que le débat n'a pas lieu d'être.
De ce que j'ai compris, pour les débours, la facture doit être faite au nom du client, et il faut spécifier cela dans le contrat avec le client. Ce n'est pas mon cas. Ce que m'a fait me poser des questions c'est que l'URSSAF m'ont dit qu'il ne faut pas inclure les frais de déplacement dans le CA (et encore une fois, je lui ai donné tous les détails de ma situation).
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À mon avis, la seule "solution" ici pour ne pas avoir a faire de la refacturation de frais (qui sont soumis à la TVA) à l'URSSAF en tant que CA c'est de facturer au nom du client. Pour cela vous devez avoir un mandat qui vous autorise à engager des frais au nom du client.
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