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Frais de repas ... encore une question
yiihaaa
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yiihaaa
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5 octobre 2007
Bonjour,
Après lecture de différents posts, je reste toujours dans le flou concernant les frais de repas journaliers, hors frais de reception.
Je prends l'exemple d'une EURL IS, 218j de travail / an, 10€ de repas du midi/jour.
Ces repas sont-ils à payer avec le compte pro ou le compte perso ?
La TVA des repas est elle récupérable ?
Dans le cas ou le repas depasse 15,80€, que se passe-t-il d'un point de vue comptable ?
D'avance merci.
Après lecture de différents posts, je reste toujours dans le flou concernant les frais de repas journaliers, hors frais de reception.
Je prends l'exemple d'une EURL IS, 218j de travail / an, 10€ de repas du midi/jour.
Ces repas sont-ils à payer avec le compte pro ou le compte perso ?
La TVA des repas est elle récupérable ?
Dans le cas ou le repas depasse 15,80€, que se passe-t-il d'un point de vue comptable ?
D'avance merci.
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Marc.B.78
Nombre de posts : 7Nombre de likes : 0Inscrit : 27 novembre 2007yihaa,
je vous répond ce que j'ai compris
Ce n'est peut être pas la bonne vision..
Je compte sur les spécialistes pour me corriger.
On (les impots, les organisme sociaux) considèrent que si vous preniez votre repas chez vous cela vous couterait (en moyenne) 4, 15 € (je suis pas sur des centimes)
Donc si vous prenez votre repas sur votre lieu de travail (donc dans la cadre de votre profession), on considèrent que ce qui est au dessus de ces 4,15 € est dû à votre activité professionnelle. Donc vous ne paierez pas de charges ni d'impots sur ce qui dépasse ces 4,15 €.
Par ailleurs "on" considère qu'un repas "raisonnable" pris à l'extérieur ne dépasse pas les 15,80 € (je ne suis pas sur des centimes)..
Donc "on" considère que la part entre 4,15 et les 15,80 est due à votre activité pro et est donc déductible de vos bénéfices et n'est donc pas "chargeable" ni imposable.
Voila ce que je crois avoir compris.
En plus de ces repas pris sur le lieu de travail pour vous restaurer, vous pouvez aussi de temps à autre et de manière raisonable, inviter des personnes afin d'entretenir vos relations pro et dans le but (disons) d'améliorer votre activité pro. Par exemple en invitant un client. Cette situation est d'un autre ordre que votre restauration quotidienne qui doit s'accompagner des règles indiquées dans la 1ere partie, et alors ces "inviations" sont (je crois) totalement déductibles de vos bénéfices donc non chargées, non imposées et je crois qu'on peut récupérer la TVA. Je crois que le terme comptable est "frais de présentation" = compte : ?
Sur le moyen de paiement pro ou perso je ne peux pas vous aider.
J'ai l'impresison que l'on peut faire les 2 . (remboursement de frais si l'on a payé avec des moyen perso/ par ex carte bleue perso)
'espère vous avoir aider et surtout j'espère qu'on me corrigera si j'ai écrit des erreurs.
Marc -
hmg
Nombre de posts : 26784Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
La TVA n'est déductible que lors d'une réception (pas lors de frais de mission pour des repas seuls).
La règle qui limite de 4,20 à 16,10 euros (en 2007) est applicable aux entreprises au régime BNC et BIC.
En EURL à l'IS, ces règles ne sont pas applicables. Mais il faudrait considérer un avantage en nature par repas et ne pas dépasser un montant disproportionné en repas. Prendre en compte les mêmes règles peut donc être une bonne idéee si les repas sont nombreux dans l'année.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
yiihaaa
Nombre de posts : 302Nombre de likes : 0Inscrit : 5 octobre 2007Merci pour vos réponses.
Quelles sont donc les règles pour une EURL à IS ?
Puis-je régler tous les repas dans leur intégralité avec le compte société ? -
hmg
Nombre de posts : 26784Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Ma réponse était : En EURL à l'IS, ces règles ne sont pas applicables. Mais il faudrait considérer un avantage en nature par repas et ne pas dépasser un montant disproportionné en repas. Prendre en compte les mêmes règles peut donc être une bonne idéee si les repas sont nombreux dans l'année.
> Puis-je régler tous les repas dans leur intégralité avec le compte
> société ?
Vous pouvez réimputer en rémunération les avantages en nature si vous le souhaitez.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
yiihaaa
Nombre de posts : 302Nombre de likes : 0Inscrit : 5 octobre 2007Merci mais quelques chose m'échappe encore.
Si c'est réimputé en rémunération, ne devrait-il pas y avoir de charges sociales à payer ? -
Mattthieu
Nombre de posts : 719Nombre de likes : 1Inscrit : 12 août 2007
Si tu ajoutes ces frais (ou remboursements de frais) à ta rémunération, il y aura biensur des cotisations supplémentaires à payer.yiihaaa a écrit : Merci mais quelques chose m'échappe encore.
Si c'est réimputé en rémunération, ne devrait-il pas y avoir de charges sociales à payer ?
En gros si à la caisse tu as oublié ta CB perso, il est possible d'utiliser celle de la boite. Par contre ce n'est pas une solution pour payer moins de cotisations. -
yiihaaa
Nombre de posts : 302Nombre de likes : 0Inscrit : 5 octobre 2007Donc il n'y a aucun moyen de déduire les frais de repas en EURL à IS ? -
hmg
Nombre de posts : 26784Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Vous n'avez pas compris.
C'est possible, mais une partie doit raisonnablement être prise en avantage en nature (une partie ne veut pas dire la totalité).Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
yiihaaa
Nombre de posts : 302Nombre de likes : 0Inscrit : 5 octobre 2007Merci pour otutes vos réponses pertinentes.J'en déduis que j'ais vraiment besoin de trouver un EC le plus vite possible. -
zigzag
Nombre de posts : 2Nombre de likes : 0Inscrit : 16 décembre 2007
Bonjour,yiihaaa a écrit : Merci pour otutes vos réponses pertinentes.J'en déduis que j'ais vraiment besoin de trouver un EC le plus vite possible.
hmg est un EC 🤣 et mon futur EC j'éspère...
Cordialement,