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Immobilisation et non assujetti
celyd
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celyd
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27 avril 2009
Bonjour,
Je suis en EI, BNC déclaration contrôlée non assujetti à la TVA (j'étais en micro mais trop défavorable tant que mon CA est faible).
N'ayant actuellement pas les fonds suffisants pour m'offrir les services d'un comptable, je me débrouille avec mes notions de compta et un bouquin (de A. Faure).
Dans l'ensemble çà va mais j'ai un petit doute sur une question d'immobilisation et la gestion de la TVA par un non-assujetti.
En fait, dans ma compta, je gère la TVA dans le compte 446, comme si j'étais assujetti et, en fin d'exercice, ce compte est soldé en transférant la TVA comme charge d'exploitation dans le compte 630 (par l'intermédiaire du journal d'arrêté des comptes, opération diverse de régularisation).
Dans un premier temps, j'avais pensé qu'il fallait en faire de même pour les immobilisations mais je m'aperçois qu'il faut indiquer, dans le compte d'immobilisation, la valeur brute, ce qui correspond à la valeur TTC pour une entreprise non assujettie ...
Du coup, il me semble que pour les achats faisant l'objet d'une immobilisation, la TVA ne doit pas être portée en 446 mais la totalité TTC en 218.
Quelqu'un peut-il me confirmer ?
Question subsidiaire : il me semble que mon bilan de l'année passée (c'était mon premier) comporte quelques petites erreurs.
En réalité, je pense que mon bénéfice était un peu moindre que celui que j'avais trouvé et déclaré l'année passée.
Est-ce un gros problème ? Que devrais-je faire ?
Merci d'avance,
Cordialement,
Cédric
Je suis en EI, BNC déclaration contrôlée non assujetti à la TVA (j'étais en micro mais trop défavorable tant que mon CA est faible).
N'ayant actuellement pas les fonds suffisants pour m'offrir les services d'un comptable, je me débrouille avec mes notions de compta et un bouquin (de A. Faure).
Dans l'ensemble çà va mais j'ai un petit doute sur une question d'immobilisation et la gestion de la TVA par un non-assujetti.
En fait, dans ma compta, je gère la TVA dans le compte 446, comme si j'étais assujetti et, en fin d'exercice, ce compte est soldé en transférant la TVA comme charge d'exploitation dans le compte 630 (par l'intermédiaire du journal d'arrêté des comptes, opération diverse de régularisation).
Dans un premier temps, j'avais pensé qu'il fallait en faire de même pour les immobilisations mais je m'aperçois qu'il faut indiquer, dans le compte d'immobilisation, la valeur brute, ce qui correspond à la valeur TTC pour une entreprise non assujettie ...
Du coup, il me semble que pour les achats faisant l'objet d'une immobilisation, la TVA ne doit pas être portée en 446 mais la totalité TTC en 218.
Quelqu'un peut-il me confirmer ?
Question subsidiaire : il me semble que mon bilan de l'année passée (c'était mon premier) comporte quelques petites erreurs.
En réalité, je pense que mon bénéfice était un peu moindre que celui que j'avais trouvé et déclaré l'année passée.
Est-ce un gros problème ? Que devrais-je faire ?
Merci d'avance,
Cordialement,
Cédric
-
hmg
Nombre de posts : 26784Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Pourquoi tenez vous votre comptabilité en HT si vous n'êtes pas assujetti ?Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
celyd
Nombre de posts : 4Nombre de likes : 0Inscrit : 27 avril 2009Je répondrais : "Tout bêtement parce que dans mon bouquin, il est indiqué qu'il est préférable de le faire comme çà et de repasser le solde TVA en charge d'exploitation en fin d'exercice" 😉
J'ai suivi les recommandations sans trop y réfléchir mais je suppose que c'est pour prendre une habitude avant de passer en assujetti ou pour y voir plus clair par rapport à la TVA ?
Faudrait pouvoir le demander à l'auteur du livre 😉 -
hmg
Nombre de posts : 26784Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
En effet.
Vous pouvez faire ainsi bien que je ne vois pas l'intérêt de vous compliquer la vie.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
celyd
Nombre de posts : 4Nombre de likes : 0Inscrit : 27 avril 2009A la limite moi non plus 😉
1) par contre dans mon cas, je suppose qu'il faut quand même compter les immobilisations TTC et ne pas décompter la TVA dans le compte 446 ?
2) j'ai revu ma compta de l'année passée et après corrections, j'obtiens une différence de 51 euros en plus du bénéfice déclaré sur ma 2035 ...
Y a-t-il quelque chose à faire ?
3) J'ai vu aussi que j'avais oublié de noter 2 ou 3 immobilisations sur ma 2035 de l'année passée, bien que les montants soient faibles, j'espère que çà ne pose pas de problème.
Merci -
CORNEC
Nombre de posts : 325Nombre de likes : 0Inscrit : 26 septembre 2007vous devez enregistrer vos charges et vos immobilisations TTC et ne pas passer par des comptes intermediaires
pourquoi se compliquer avec des ecritures inutiles
qant aux immobilisations oubliees
soit vous faites une liasse rectificative soit vous laissez tomber
ou alors vous les integrer cette annee
par contre vous perdez la dotation d'amortissement de l'annee derniereCordialement C.C. Expert Comptable contact@cornec-conseils.fr www.cornec-conseils.fr -
celyd
Nombre de posts : 4Nombre de likes : 0Inscrit : 27 avril 2009Merci pour vos réponses.
Disons que j'ai peut-être suivi un peu "bêtement" les recommandations de l'auteur de mon livre, Aleister Faure.