Incompréhension clause tarifaire

Ca me parait un peu bizarre quand même...

Le contrat devrait stipuler le taux journalier (éventuellement en annexe) et le nombre de jours (min. ou max.) à facturer par semaine ou par mois (au cas où on serait au 4/5 par exemple.

Mais dans tous les cas, tu dois facturer le nombre de jours travaillés x ton TJM et non pas un forfait maximal alors que tu as travaillé 22 jours !!

A confirmer par les autres, ma réponse est basée sur mes propres contrats.

adenoyelle a écrit : Bonjour,

J'ai trouvé une mission de développement pour 400€/jour. Le client m'a envoyé le contrat et j'ai des hésitations sur la clause de facturation

Elle indique :

Un règlement forfaitaire mensuel d’un montant maximum de 8 400 € HT sous réserve d’ajustement entre les parties en fonction de la prestation réellement effectuées

Puis du baratin (paiement à 30 jours, penser à donner le CRA etc).

Nulle part n'apparaît le tarif de 400€/j.
De plus, pour les mois longs (Avril : 22j travaillés, Mai : 23j travaillés), la facturation excède la limite des 8400€.

En revanche, j'ai une lettre d'accompagnement signée qui stipule bien ce tarif de 400€/jours.

Comme c'est mon premier contrat, je ne sais pas trop quoi en penser. Cette clause est-elle normale selon vous?

Qu'elle soit "normale" ou pas, peu importe : si elle ne vous convient pas ou si elle ne vous semble pas suffisamment claire, il ne faut pas hésiter à le dire et obtenir des éclaircissements sur son sens ou mieux, proposer votre propre formulation.

Bonjour,

Le TJM peut soit être dans le contrat, soit dans l'Ordre De Mission, si il est dans l'ODM, alors cela doit être notifié dans le contrat ; comme quoi, la tarification est définie sur l'ODM. Cela permet ainsi, en cas de changement de l'ODM de revoir le TJM indépendament du contrat.

Votre accords semble très flou, car vous avez une base forfaitaire de stipulée, et cette base n'est pas donnée pour x jours de prestations, mais pour une simple "mensualisation".

On vous stipule aussi, qu'un réajustement sera réalisé en fonction de la prestation, par là, je comprends juste que si vous êtes en congés/absent, on vous déduira ces journées, si vous faites plus, je suposes qu'on vous les ajoutera.... Oui, mais quand et comment... Et surtout quid des astreintes et des HS?....

Personnelement cela fait trop de choses à gérer, si j'avais ce type de contrat, je ne ferais que la part équivalente au forfait... et là bonjour l'ambiance...

Comme dit plus haut, les contrats se négocient.

Cordialement,