Forum
durée d'execution de la prestation
dngaya
Contacter en MP
dngaya
Nombre de posts : 7
Nombre de likes : 0
Inscrit :
28 mars 2010
Bonsoir,
Actuellement , j'ai un gros problème avec mon client (prestataire de services informatiques). je suis freelance. j'ai un contrat qui au depart a commencé le 25 Mai 2010 et devait finir le 25 Mai 2011 sur la base de 212 Jours travaillés (forfait sur 17,66 jours mensuels travaillés) . En octobre, j'ai pu avoir un avenant afin de facturer en reel c'est à dire en nombre de jours travaillés. l'avenant stipulait que du 01 octobre 2010 au 30 avril 2011, je devais travailler 110,33 jours au total. Le 09 février dernier, j'ai eu un problème personnel qui fait que je ne peux plus travailler jusqu'au terme de mon travail( prevu fin avril 2011), en ce moment, il a accepté que j'envoie une lettre recommandée pour un preavis d'un mois, ce dernier prendra fin le 10 mars 2011. A ma grande surprise, ma facture du mois de janvier qui devait être payée n'a pas été payée. un coup de fil à la comptabilité, on m'informe que le commercial l'a bloqué. J'envoie un mail d'explication. ce dernier m'informe que mes factures de janvier, février et debut mars ne seront pas payés parce que j'ai depassé le qauta de jours travaillés. Dans mon contrat de sous-traitance, il s'est basé sur la clause ci-dessous, je cite:
Bien qu'ily a cette clause, je ne comprends pas pourquoi il m'a laissé continuer de travailler jusqu'à la fin de la periode de préavis et en plus , je n'étais pas informé que mes factures ne seront pas payés, je viens de le savoir parce que j'ai demandé le motif de non paiement de ma facture de janvier 2011.
Je suis actuellement épuisé et degouté, je ne sais pas ce qu'il faut faire .
Cordialement.
Actuellement , j'ai un gros problème avec mon client (prestataire de services informatiques). je suis freelance. j'ai un contrat qui au depart a commencé le 25 Mai 2010 et devait finir le 25 Mai 2011 sur la base de 212 Jours travaillés (forfait sur 17,66 jours mensuels travaillés) . En octobre, j'ai pu avoir un avenant afin de facturer en reel c'est à dire en nombre de jours travaillés. l'avenant stipulait que du 01 octobre 2010 au 30 avril 2011, je devais travailler 110,33 jours au total. Le 09 février dernier, j'ai eu un problème personnel qui fait que je ne peux plus travailler jusqu'au terme de mon travail( prevu fin avril 2011), en ce moment, il a accepté que j'envoie une lettre recommandée pour un preavis d'un mois, ce dernier prendra fin le 10 mars 2011. A ma grande surprise, ma facture du mois de janvier qui devait être payée n'a pas été payée. un coup de fil à la comptabilité, on m'informe que le commercial l'a bloqué. J'envoie un mail d'explication. ce dernier m'informe que mes factures de janvier, février et debut mars ne seront pas payés parce que j'ai depassé le qauta de jours travaillés. Dans mon contrat de sous-traitance, il s'est basé sur la clause ci-dessous, je cite:
compte tenu de cette clause, je vais perdre 25 jours travaillés sans être payé, cela est enorme pour moi et très drammatique.Si la mission venait à s'arrêter prématurement avant l'écheance, aucune régularisation ne sera effectuée sur le nombre de jours réellement exécutés durant la période relative aux 212/12 jours forfaitaires mensuels, et ce, qu'il y ait plus ou moins de jours exécutés
Bien qu'ily a cette clause, je ne comprends pas pourquoi il m'a laissé continuer de travailler jusqu'à la fin de la periode de préavis et en plus , je n'étais pas informé que mes factures ne seront pas payés, je viens de le savoir parce que j'ai demandé le motif de non paiement de ma facture de janvier 2011.
Je suis actuellement épuisé et degouté, je ne sais pas ce qu'il faut faire .
Cordialement.
-
AJS Consulting
Nombre de posts : 146Nombre de likes : 0Inscrit : 26 octobre 2020Cette clause concernant le contrat initial, mais comme tu as eu un avenant à partir d'Octobre normalement c'est pas l'avenant qui prend le pas ? -
dngaya
Nombre de posts : 7Nombre de likes : 0Inscrit : 28 mars 2010Bonjour,
Je ne comprends pas ce qui a été ecrit ci-dessus:Cette clause concernant le contrat initial, mais comme tu as eu un avenant à partir d'Octobre normalement c'est pas l'avenant qui prend le pas ? -
XP
Nombre de posts : 63Nombre de likes : 0Inscrit : 14 août 2009Bonjour,
Je pense qu'il veut dire que c'est le nouveau contrat qui fait foi et non le premier.AJS Consulting a écrit : Cette clause concernant le contrat initial, mais comme tu as eu un avenant à partir d'Octobre normalement c'est pas l'avenant qui prend le pas ?
A mon sens, un avenant ne concerne pas forcément tout un contrat. Seul les éléments précisés dans l'avénant remplacent les précédents (ça doit être clairement stipulé). Pour tous les autres points, pas de changement et ce sont les éléments du contrat initial qui restent d'actualité. Il faudrait donc voir si cette clause est toujours d'actualité après l'avenant.
La clause spécifique (que je trouve pas très honnête) parait malheureusement claire : les jours travaillés en plus mais aussi en moins ne seraient pas régularisés et le commercial te dira que c'était dans le contrat que tu as signé et donc tu en avais connaissance...
Personnellement, j'aurais essayé de négocier avec le commercial en jouant la carte du coté humain (même si chez les commerciaux ça a quasiment disparu). S'il ne veut rien entendre, pourquoi pas en parler directement avec le client qui pourrait peut-être menacer de ne pas payer...
Bon courage
XP -
AJS Consulting
Nombre de posts : 146Nombre de likes : 0Inscrit : 26 octobre 2020En relisant la clause il est vrai que ça a l'air d'un beau n'importe quoi ... si le client stoppe la mission 1 jour avant la fin, suivant cette clause tu ne serais rien payé ... moyen -
hmg
Nombre de posts : 26858Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Dans ce cas, pourquoi continuer à travailler ?
Adressez vous au-dessus du commercial.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
Mattthieu
Nombre de posts : 719Nombre de likes : 1Inscrit : 12 août 2007Un bon commercial n'a pas d'empathie, inutile d'essayer de le "raisonner". Si le contrat lui donne raison et qu'il peut t'entuber, il le fera.
Donc parle-lui dans un langage qu'il comprend: son acte aura des conséquences néfastes pour sa précieuse carrière.
A savoir demander des comptes à son supérieur, au client final, puis aux urssaf et à la justice. S'il comprends que tu ne bluffes pas tu maximiseras tes chances d'être payé. -
ubik_2008
Nombre de posts : 397Nombre de likes : 29Inscrit : 16 novembre 2008Vu le nombre de jours non payé, ça vaut le coup d'aller voir un avocat pour vérifier la légalité de la clause. Toutes les clauses d'un contrat ne sont pas légales. S'ils t'ont pas informé que tu serais pas payé, il y a défaut d'information mais seul un spécialiste en droit commercial saura te répondre.
En tout cas, c'est un bel e....., si le travail a été effectuée, il doit être payée. Au minimum il aurait du t'informer au moment où tu voulais reduire la durée du contrat.
Essaye d'en parler au client final. Même si c'est pas son problème, si tu as de bonnes relations, ils ont plus de moyen de pression sur les commerciaux. -
manhu31
Nombre de posts : 200Nombre de likes : 0Inscrit : 8 juillet 2010Ca serait bien de connaitre le nom de cette SSII. -
Raphy
Nombre de posts : 10Nombre de likes : 0Inscrit : 12 janvier 2011
+1manhu31 a écrit : Ca serait bien de connaitre le nom de cette SSII. -
dngaya
Nombre de posts : 7Nombre de likes : 0Inscrit : 28 mars 2010
ALTEN SIRCa serait bien de connaitre le nom de cette SSII. -
Mattthieu
Nombre de posts : 719Nombre de likes : 1Inscrit : 12 août 2007
1er résultat sur google:dngaya a écrit :
ALTEN SIRCa serait bien de connaitre le nom de cette SSII.
http://www.notetonentreprise.com/company.php?id=273&entreprise=alten-sir
Ca fait peur ! -
Calimero
Nombre de posts : 3610Nombre de likes : 0Inscrit : 1 octobre 2008En même temps, c'est une SSII.
Après, si je puis dire, ça montre entre une fois qu'il faut pas signer des contrats (et avenants) à la con qui n'ont ni queue ni tête.
Bon courage pour la suite, néanmoins. -
manhu31
Nombre de posts : 200Nombre de likes : 0Inscrit : 8 juillet 2010C'est l’extrême.
J'ai rarement vu autant de mauvais commentaires.
Ils ne méritent qu'un bon procès. Contacte un avocat pour avoir un avis sur la légalité d'une telle clause. -
ubik_2008
Nombre de posts : 397Nombre de likes : 29Inscrit : 16 novembre 2008Ils ont pas très bonne réputation au moins aussi mauvaise que leur alter ego dont 2 lettres changent dans le nom. Pour rassurer dngaya, les commerciaux ne font pas long feu chez eux... par contre les seuls qui restent gagnent beaucoup, on sait au detriment de qui...
Ils sont célèbre aussi pour être les premiers en France à avoir virer plusieurs de leurs employés qui avaient critiquer leur société sur facebook. -
havgui
Nombre de posts : 96Nombre de likes : 0Inscrit : 4 septembre 2006Ils sont aussi célèbres pour virer 40% de la masse salariale en 3 mois sans plan social juste avec de la faute grave et du refus de mission
comme le tristement célèbre alterego alt..n
Ayant bosser pour ce même type de client (et pour avoir galérer à me faire payer) je compatis sincèrement.
Maintenant c'est le combat de la mouche contre le pare-brise vu le service juridique qu'ils doivent avoir
mais ça vaut le coup de se battre pour l'honneur.
Bon courage -
sug-1
Nombre de posts : 449Nombre de likes : 0Inscrit : 6 mai 2009j'avais eu affaire à eux au début des années 2000, ils venaient de racheter la ssii dans laquelle j'étais, et ont procédé à un nettoyage en règle : convocation de tous les gars en période d'essai (on était une quinzaine), au siège, dans le bureau de la DRH, pour nous dire qu'on était virés.
et interdiction de revenir au siège de notre ssii où nous étions juste avant, pour ne pas paniquer les autres collègues j'imagine... des méthodes de barbares. Quand on voyait le PDG de l'époque, on comprenait mieux... un petit replet, l'air chafouin, se trimballant avec son chauffeur-molosse en permanence... risible !
et 15 jours avant on avait eu une super soirée dans un grand établissement de la capitale avec champagne et caviar à volonté, avec moult chiffres et graphiques sur la croissance exceptionnelle de la boîte ... 🙄