Indépendant à l'international immatriculé en France

Bonjour,

J'ai eu l'occasion d'intervenir sur le forum freelance-info en début d'année et je souhaitais revenir vers vous pour approfondir un aspect particulier.

Ma situation est la suivante: j'étudie la possibilité de devenir consultant indépendant (profession libérale) et exercer mon activité professionnelle exclusivement à l'étranger, c'est-à-dire généralement en Afrique et en Asie. En pratique, je vais offrir mes services à différentes entreprises françaises et européennes pour effectuer des missions de durées plus ou moins longues à l'étranger. En général, mes séjours professionnels à l'étranger m'occupent 9 à 10 mois par an.

J'ai deux questions à ce sujet:

1. l'enregistrement de mon activité en France auprès de l'URSSAF est-il obligatoire? Je serai d'avis de dire oui, car il me semble difficile d'établir une facture d'honoraires pour une entreprise française ou européenne, sans avoir de numéro d'immatriculation. Dans le cas contraire, il s'agirait de travail dissimulé: et l'entreprise et moi-même serions dans l'illégalité.

2. si la réponse à la question précédente est effectivement oui, je serai automatiquement affilié au RSI, alors que l'assurance-maladie du RSI ne me couvre pas en-dehors du territoire français, du territoire de l'Union Européenne et d'un petit nombre de pays avec lesquels la France a établi une convention. Il me reste bien sûr la possibilité de souscrire à une assurance privée additionnelle, mais cela ne fait qu'alourdir le montant des cotisations sociales. Le coût de cette assurance risque de ne pas être négligeable, dans la mesure où je peux travailler dans trois ou quatre pays au cours d'une même année, ce qui nécessite de souscrire à une assurance à très large couverture géographique.

Je me suis rapproché de l'URSSAF, du RSI et du CLEISS; mes questions ont laissé mes interlocuteurs un peu perplexes, mais ils ont généralement opté pour une immatriculation en France et une affiliation automatique au RSI. Il semble ainsi difficile voire impossible de créer une structure en France sans être affilié au RSI. Une personne de l'URSSAF m'a certes suggéré d'indiquer "zéro revenu obtenu en France" sur les imprimés annuels, mais je doute fort que cette "solution" soit réellement à la hauteur du problème. J'ai également approché un expert-comptable qui n'a pas su davantage m'orienter.

Je pense donc avoir fait le tour des interlocuteurs compétents dans le domaine qui m'intéresse. J'ajoute, pour terminer, que j'envisage de maintenir une résidence fiscale en France dans la mesure où je peux être amené à travailler dans de nombreux pays au cours d'une même année: il semble donc plus simple de centraliser ma résidence fiscale en France qui constitue en quelque sorte une résidence de référence.

Seriez-vous en mesure de me faire part de votre point de vue sur les points 1 (immatriculation en France pour activité internationale) et 2 (cotisations RSI sans pouvoir bénéficier de l'assurance-maladie)?

Meilleures salutations,

M. Mae