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Indépendant - Recours à un stagiaire
Bonjour,
Je suis travailleur indépendant (freelance webdesign), je travaille chez moi, à domicile, et j'aimerai savoir si je peux prendre un stagiaire et quelles sont les formalités à suivre / coûts.
Pour information, j'ai un contrat de location "Locaux vacants non meublés, Loi n°89-462 du 6 Juillet 89 modifié, Habitation principale", je n'ai relevé dedans aucune mention m'interdisant d'y travailler, ou d'y employer quelqu'un (suis-je dans le même cas de figure que quelqu'un qui emploie une nourrice, ou une femme de ménage finalement ?), mais sait-on jamais.
Je suppose que je dois prendre une assurance spécifique ?
De ce que sais, je dois contacter l'URSAF, à qui je devrais sans doute reverser des charges sociales specifiques, et choisir une convention sociales, c'est bien ça ?
Est-ce que cela va enclencher quelquechose de lourd au niveau de l'urssaf (du genre traitements administratif particuliers avec l'urssaf pendant 2 ans, pour un stage de 3 mois) ?
je souhaite rémunérer le stagiaire, est-ce la même chose qu'un salaire, ou est-ce traité différemment (prime menuselle de stage) ?
Combien ça va me couter au niveau urssaf ? est-ce lié au montant de la prime ?
Puis-je proposer au stagiaire de travailler en partie en télé-travail (50% du temps chez moi, 50% chez lui). Y a-t-il des dispositions particulières à prendre ? assurances ? demandes d'attestation specifiques au stagiaire ?
Le fait d'être à mon compte sans statut juridique d'entreprise, est-ce que je prend des risques particuliers (le stagiaire se casse la figure dans l'escalier ou autre, est-ce que je met en risque ma "fortune" personnelle ?)
Merci pour vos réponses
Fabrice
Je suis travailleur indépendant (freelance webdesign), je travaille chez moi, à domicile, et j'aimerai savoir si je peux prendre un stagiaire et quelles sont les formalités à suivre / coûts.
Pour information, j'ai un contrat de location "Locaux vacants non meublés, Loi n°89-462 du 6 Juillet 89 modifié, Habitation principale", je n'ai relevé dedans aucune mention m'interdisant d'y travailler, ou d'y employer quelqu'un (suis-je dans le même cas de figure que quelqu'un qui emploie une nourrice, ou une femme de ménage finalement ?), mais sait-on jamais.
Je suppose que je dois prendre une assurance spécifique ?
De ce que sais, je dois contacter l'URSAF, à qui je devrais sans doute reverser des charges sociales specifiques, et choisir une convention sociales, c'est bien ça ?
Est-ce que cela va enclencher quelquechose de lourd au niveau de l'urssaf (du genre traitements administratif particuliers avec l'urssaf pendant 2 ans, pour un stage de 3 mois) ?
je souhaite rémunérer le stagiaire, est-ce la même chose qu'un salaire, ou est-ce traité différemment (prime menuselle de stage) ?
Combien ça va me couter au niveau urssaf ? est-ce lié au montant de la prime ?
Puis-je proposer au stagiaire de travailler en partie en télé-travail (50% du temps chez moi, 50% chez lui). Y a-t-il des dispositions particulières à prendre ? assurances ? demandes d'attestation specifiques au stagiaire ?
Le fait d'être à mon compte sans statut juridique d'entreprise, est-ce que je prend des risques particuliers (le stagiaire se casse la figure dans l'escalier ou autre, est-ce que je met en risque ma "fortune" personnelle ?)
Merci pour vos réponses
Fabrice
- Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 416Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Qu'appelez-vous stagiaire ?
Si ce n'est pas une personne avec un convention école, ce serait un salarié comme un autre.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
fab75
Nombre de posts : 5Nombre de likes : 0Inscrit : 27 janvier 2007Bonjour,
Je parle bien d'un stagiaire ayant une convention de stage fournie par une école - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 416Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Dans ce cas, il faut vous enregistrer à l'URSSAF en faisant une DUE pour le stagiaire.
Vous ne payerez de cotisations URSSAF que si sa rémunération dépasse (de mémoire) 12,5% du plafond horaire.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
fab75
Nombre de posts : 5Nombre de likes : 0Inscrit : 27 janvier 2007Merci,
Est-ce que vous auriez des réponses sur mes autres questions ? - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 416Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Pour l'organisation du travail, il faut voir l'école.
Pour l'assurance, votre assurance.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
DavidG-1
Nombre de posts : 37Nombre de likes : 0Inscrit : 3 avril 2006Bonjour hmg,
je me permet de polluer ce post avec une question supplémentaire.
Le dispositif des chéques emploi TPE peut-il fonctionner pour rémunérer un stagiaire ? Si on reste au 12.5% du plafond de la secu et/ou si on le dépasse ?
Je suppose que non, puisque c'est pour payer un salarié "normal" sans éxonération de charge.
Merci d'avance. - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 416Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Voyez avec le service de l'urssaf qui se charge des chèques emplois.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
