Forum
j'bosse sans contrat
titofcasa
Contacter en MP
titofcasa
Nombre de posts : 109
Nombre de likes : 0
Inscrit :
21 mars 2007
Bonjour ! đ
bon j'suis en train de travailler chez un client pour le compte d'une ssii mais par contre le contrat de sous-traitance (dont on a convenu oralement les termles) n'a pas encore été signé.
Quels sont les risques ?
par exemple, y'a-t-il un risque pour que je ne puisse facturer les jours travaillés avant la dite signature ?
thanxx
bon j'suis en train de travailler chez un client pour le compte d'une ssii mais par contre le contrat de sous-traitance (dont on a convenu oralement les termles) n'a pas encore été signé.
Quels sont les risques ?
par exemple, y'a-t-il un risque pour que je ne puisse facturer les jours travaillés avant la dite signature ?
thanxx
-
ssii
Nombre de posts : 1223Nombre de likes : 0Inscrit : 24 août 2007
Le risque est plutot par rapport au paiement.titofcasa a Ă©crit : Bonjour ! đ
bon j'suis en train de travailler chez un client pour le compte d'une ssii mais par contre le contrat de sous-traitance (dont on a convenu oralement les termles) n'a pas encore été signé.
Quels sont les risques ?
par exemple, y'a-t-il un risque pour que je ne puisse facturer les jours travaillés avant la dite signature ?
thanxx
Sinon, je ne pense pas que la SSII fera le malin Ă ce stade. Si elle ne paye pas le premier mois, tu informes le client de la situation et il rĂšglera le pb... -
Aurelien
Nombre de posts : 4594Nombre de likes : 4Inscrit : 22 mai 2012Tu prends des risques enormes !!! Si la SSII n'est pas serieux, il ne te paiera pas.
Supposons que la mission se termine à la fin du mois pour une raison quelconque, je peux parier que tu ne seras jamais payé.
Il sera tres facile de contester votre tarif, votre travail, etc...
Pour obtenir une injonction de payer ou une assignation au tribunal, le contrat est obligatoire.
Cela m'est arrivé, j'avais un contrat signé 2 semaines apres le debut de la mission (3 mois renouvelable) mais le contrat est rompu 2 mois plus tard.
ça fais plus de 10 mois et la procedure judiciare est toujours en cours. Imaginons, alors si j'avais pas de contrat.[url]https://www.freelance-info.fr[/url] [url]https://www.carriere-info.fr[/url] [url]https://www.turnover-it.com[/url] -
Freelance91
Nombre de posts : 3124Nombre de likes : 676Inscrit : 17 janvier 2007non, tu n'as aucun risque.........du moment que tu as de quoi prouver que tu Ă©tais chez ce client.
en effet, si la SSII fait le malin, c'est simple, tu peux te considĂ©rer en CDI, eh oui le CDI ne nĂ©cessite pas de contrat Ă©crit đ -
Aurelien
Nombre de posts : 4594Nombre de likes : 4Inscrit : 22 mai 2012Il y'a un risque par rapport Ă la facturation car s'il y'a reconversion en CDI, le salaire sera nettement inferieur Ă la facturation.
Et en plus, le reconversion n'est pas systematiquement gagnée
Pour mon cas, le cabinet d'avocat que j'ai contacté avait 2 possibilités :
1. Procedure de reconversion en CDI
2. Procedure de recouvrement
Il a été retenu la procedure de recouvrement, car si on demande la reconversion en CDI, le salaire sera trés nettement inférieur à la facturation qui est de 360 ⏠HT/jours.
Peut ĂȘtre mĂȘme qu'il joue le jeux pour obtenir la reconversion en CDI au lieu du paiement des factures ( Je n'ai rien Ă foutre d'un CDI, sinon je n'aurais pas quittĂ© ce statut pour devenir indep )
sachant que la procedure de reconversion en CDI arrange n'importe quel SSII car il paiera moins et il a des difficultés de recrutement d'informaticiens en ce moment.
Pour preuve 90 % des freelances informatiques ont quitté des postes de CDI trés interressant.[url]https://www.freelance-info.fr[/url] [url]https://www.carriere-info.fr[/url] [url]https://www.turnover-it.com[/url] -
jgoulamaly2
Nombre de posts : 5Nombre de likes : 0Inscrit : 6 novembre 2008bonjour
J'ai le meme mproblĂšme.
une SSI m'a contacté pour une mission.
je leur est demandé le contrat et on me repond qu'ils n'on pas ce genre de document !!!!!!
- qui doit redige le contrat ?
- ou puis je trouver un moĂšdĂšle de contrat ?
Merci - Utilisateur suppriméSalut,
Tu peux préparer un bon de commande dans lequel tu précise la duée, le montant et les conditions d'execution de la mission et tu leur fais signer ce bon de commande. Sinon il y a des modÚles de contrats sur internet qu'il suffit d'adapter au cas présent (il faut chercher pas mal).
A+ -
Yann poincloux
Nombre de posts : 3Nombre de likes : 0Inscrit : 21 janvier 2008Pas de contrat = pas de preuve de travail=si la SSII le souhaite elle ne payra pas! Un contrat prend 2 minutes a editer car ils sont deja pre-ecrit. Lorsque je dois envoye le contrat a un de mes consultants, cela me prends 2 mintues juste le temps de changer quelque details (nom, duree, client etc).
Si la SSI ne te l'a pas fait parvenir soit tu ne seras jamais paye ou alors ils ne sont pas serieux du tout et la je refuserai de travailler sur site si pas de contrat! Si toujours pas de reponse, parle en au client, cela est toujours la solution de debloquage.
Cordialement,
Yann Poincloux -
de CASTELBAJAC
Nombre de posts : 36Nombre de likes : 1Inscrit : 16 février 2008Bonjour ,
Travailler sans contrat peut Ă©galement ĂȘtre prĂ©judiciable pour vous si pour une raison ou une autre vous ĂȘtes mis en cause .
Votre assureur rc professionnelle ne vous suivra probablement pas s'il n'y a pas de cadre contractuel Ă©crit .
Bien à vousCharles de Castelbajac Assureur spécialiste RC Pro / Consultants www.protexi.fr ccastelbajac@orange.fr -
fproudho
Nombre de posts : 316Nombre de likes : 0Inscrit : 13 juillet 2007
la blaguejames974 a Ă©crit : bonjour
J'ai le meme mproblĂšme.
une SSI m'a contacté pour une mission.
je leur est demandé le contrat et on me repond qu'ils n'on pas ce genre de document !!!!!!
- qui doit redige le contrat ?
- ou puis je trouver un moĂšdĂšle de contrat ?
Merci
tu peux Ă©liminer cette SSII de la liste
J'ai bossé sans contrat un mois. En fait j'avais un contrat et la mission a été renouvellé et je n'ai jamais reçu l'avenant.
La SSII a fait la morte ensuite pour me payer, j'ai du harceler au téléphone.
J'ai été payé 4 mois plus tard.
Ne JAMAIS bosser sans contrat ! -
TeddyR
Nombre de posts : 3Nombre de likes : 0Inscrit : 2 février 2009Et ces fameux contrats/bons de commande qu'on trouve sur le net, y-aurait-il une bonne ame pour en indiquer une localisation ou un exemple precis?
Merci d'avance.