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Modalité de régularisation cotisations CIPAV
olivier.l
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4 septembre 2008
Comme expliqué dans un précédent message, j'ai démarré une activité de freelance en informatique en EI réel en Mai 2004, mais ma situation vis à vis de la CIPAV n'a jamais été régularisée.
Je viens de discuter avec une personne qui a connu la même situation que moi (début d'activité 2005 , démarches auprès de la CIPAV fin 2007) et une chose me semble assez étrange.
Il semblerait que sur les années antérieures à la déclaration (2005 et 2006 dans son cas), les régularisations sur revenu réel ne soient appliquées que sur la part de cotisations correspondantes à l'assurance vieillesse. (j'ai vu son document d'appel à cotisation 2008 avec régularisation 2006 et aucune régularisation n'apparaît concernant les cotisations de retraite complémentaire ou invalidité décès).
J'en conclurai donc que sur les années "oubliées" , les cotisations pour retraite complémentaire et invalidité décès seraient calées sur la classe de revenus la plus faible (classe 1 pour retraite complémentaire et classe A pour invalidité décès).
Pouvez-vous me donner votre point de vue ?
Merci d'avance.
Je viens de discuter avec une personne qui a connu la même situation que moi (début d'activité 2005 , démarches auprès de la CIPAV fin 2007) et une chose me semble assez étrange.
Il semblerait que sur les années antérieures à la déclaration (2005 et 2006 dans son cas), les régularisations sur revenu réel ne soient appliquées que sur la part de cotisations correspondantes à l'assurance vieillesse. (j'ai vu son document d'appel à cotisation 2008 avec régularisation 2006 et aucune régularisation n'apparaît concernant les cotisations de retraite complémentaire ou invalidité décès).
J'en conclurai donc que sur les années "oubliées" , les cotisations pour retraite complémentaire et invalidité décès seraient calées sur la classe de revenus la plus faible (classe 1 pour retraite complémentaire et classe A pour invalidité décès).
Pouvez-vous me donner votre point de vue ?
Merci d'avance.
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hmg
Nombre de posts : 26858Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Vous pouvez négocier avec la CIPAV pour cotiser plus de retraite complémentaire.
La prévoyance sur des années déjà écoulée n'a pas d'importance, non ?Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
mcont
Nombre de posts : 41Nombre de likes : 0Inscrit : 22 février 2008
La classe du régime d'invalidité décès est au choix du cotisant. Donc la cotisation en classe A est possible. Pour la retraite complémentaire je ne sais pas, mais je ne vois pas pourquoi la cotisation due serait appelée en classe 1.olivier.l a écrit : J'en conclurai donc que sur les années "oubliées" , les cotisations pour retraite complémentaire et invalidité décès seraient calées sur la classe de revenus la plus faible (classe 1 pour retraite complémentaire et classe A pour invalidité décès).
