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Régul des cotisations RC
Bonjour à tous,
Est-il vrai que chez CIPAV, la régularisation des cotisations pour la Retraite Complémentaire n'existe pas.
Ex : cotisations de 2007 basé sur 2005 à80k€, donc RC obligatoire classe 10
montant à verser 8.640€.
En 2009, Bénéf. de 2007 = 50k€, Retraite Complémentaire classe 3, montant à verser 2.964€, CIPAV refuse de faire la régul. sur les 8.640€ déjà versés, parce que c'est CIPAV.
Chez les autres CAVEC, CNVPL ... c'est aussi le même cas, une fois réglé c'est perdu ?
D'avance merci de vos réponses.
Cordialement,
Lili
Est-il vrai que chez CIPAV, la régularisation des cotisations pour la Retraite Complémentaire n'existe pas.
Ex : cotisations de 2007 basé sur 2005 à80k€, donc RC obligatoire classe 10
montant à verser 8.640€.
En 2009, Bénéf. de 2007 = 50k€, Retraite Complémentaire classe 3, montant à verser 2.964€, CIPAV refuse de faire la régul. sur les 8.640€ déjà versés, parce que c'est CIPAV.
Chez les autres CAVEC, CNVPL ... c'est aussi le même cas, une fois réglé c'est perdu ?
D'avance merci de vos réponses.
Cordialement,
Lili
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hmg
Nombre de posts : 26791Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Oui.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
