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Multiplication d'activité = Multiplication d'entreprises ?
steuk
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steuk
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24 novembre 2013
Bonjour à tous,
Actuellement freelance, j'effectue des missions longues (supérieures ou égales à 2ans).
Parallèlement, j'ai un projet qui est en train de prendre forme et qui pourrait dans un avenir proche me permettre de doubler mon CA (mais nécessitera probablement une embauche).
Ma question :
Si cela fonctionne, dois-je garder une seule société ou en créer une seconde (si cela est légal évidemment) afin d'optimiser mes gains (je pense notamment au plafond de 38K€ sur les dividendes pour les 15% d'IS) ?
Par avance, merci.
Actuellement freelance, j'effectue des missions longues (supérieures ou égales à 2ans).
Parallèlement, j'ai un projet qui est en train de prendre forme et qui pourrait dans un avenir proche me permettre de doubler mon CA (mais nécessitera probablement une embauche).
Ma question :
Si cela fonctionne, dois-je garder une seule société ou en créer une seconde (si cela est légal évidemment) afin d'optimiser mes gains (je pense notamment au plafond de 38K€ sur les dividendes pour les 15% d'IS) ?
Par avance, merci.
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hmg
Nombre de posts : 26868Nombre de likes : 418Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
1/ Attention : risque d'abus de droit.
Si le seul but est de gagner l'IS sur 38120, ce n'est pas viable car c'est un abus de droit. Vous devez donc avoir d'autres raisons de séparer les deux structures.
2/ Limite du cumul des mandats.
Une personne peut de mémoire cumuler plus de 5 mandats sociaux dans des sociétés non liées ensemble.
D'un autre côté, rien ne vous oblige à être gérant de cette autre structure.
3/ Un seul associé, même activité...
Deux structures avec la même activité et le même associé unique, il y a peu de chance que l'administration considère que les activités sont séparées.
4/ Attention : 2 structures = 2 x plus de frais de structures
2 EURL veut dire : 2 comptas, 2 juridiques... Et ceci, avec pas beaucoup plus de frais mixtes notamment.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
kzg
Nombre de posts : 2927Nombre de likes : 4Inscrit : 2 mai 2012
Donc dans le cas de 2 activités bien distinctes, cela ne pose pas de problème ?hmg a écrit : Bonjour,
1/ Attention : risque d'abus de droit.
3/ Un seul associé, même activité... -
hmg
Nombre de posts : 26868Nombre de likes : 418Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Moins.
Cela peut appeler à bien démontrer la différence entre les deux structures (en cas de contrôle, le contrôleur ne s'arrête pas au code APE).Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
steuk
Nombre de posts : 146Nombre de likes : 0Inscrit : 24 novembre 2013Je parle bien de deux activités distinctes :
La première est du conseil informatique
La deuxième revente de matériel avec installation et support
Pour moi c'est totalement différent, même s'il y a des choses qui se retrouvent dans les deux activités (exemple : de la configuration réseau, et à vrai dire c'est la seule chose commune). -
lfabien
Nombre de posts : 320Nombre de likes : 6Inscrit : 13 avril 2009Bonjour,
Je pense qu'il n'y a aucun souci car on parle bien de 2 activités distinctes: D'une part de la prestation en clientèle et d'autre part de la vente. Donc de ce point de vue il n'y a a mon avis pas d'ambiguité.
Cependant, tu dis:
Ainsi, si tu commences l'activité avec les fonds de ta première structure, il y a effectivement peut-etre un souci...Si cela fonctionne, dois-je garder une seule société ou en créer une seconde (si cela est légal évidemment) -
nicoco87
Nombre de posts : 105Nombre de likes : 0Inscrit : 31 août 2009Bonjour,
Je suis sur qu'on connait tous des SSII qui sont dans la même situation : Toto Consulting, Toto Informatique, etc...
🙄 -
steuk
Nombre de posts : 146Nombre de likes : 0Inscrit : 24 novembre 2013
Je comprends ce que tu veux dire, et du coup je me pose la question...lfabien a écrit : Ainsi, si tu commences l'activité avec les fonds de ta première structure, il y a effectivement peut-etre un souci...
En effet, je compte procéder comme ça pour éviter de prendre trop de risques (achat d'un peu de matériel pour des tests puis signature 1er client, si la mayonnaise prend j'ouvrirai la seconde boite).
J'aimerais autant que possible créer une seconde boite uniquement lorsque j'aurai des clients.
Cela revient donc à créer une nouvelle activité que je greffe temporairement sur l'existant, puis lorsque ça marche la séparer en deux activités distinctes...Jouable ?
Eventuellement faire "racheter" le matériel et la prestation par la seconde boite une fois celle-ci créée ? -
kzg
Nombre de posts : 2927Nombre de likes : 4Inscrit : 2 mai 2012
Je ne vois pas où est le problème à utiliser les fonds d'une société pour en créer une autre. Une EURL peut tout à fait apporter le capital nécessaire à une autre pour se créer ou se développer.steuk a écrit :lfabien a écrit : Ainsi, si tu commences l'activité avec les fonds de ta première structure, il y a effectivement peut-etre un souci...
Là en revanche, problème : la première société fait du conseil, pas de la vente. Elle n'est donc pas habilitée à facturer de la vente de matériel.steuk a écrit : En effet, je compte procéder comme ça pour éviter de prendre trop de risques (achat d'un peu de matériel pour des tests puis signature 1er client,
Démarrez en auto entrepreneur. Si la "mayonnaise prend" vous passez en EI ou EURL, éventuellement avec un apport en capital de votre EURL existante.steuk a écrit : J'aimerais autant que possible créer une seconde boite uniquement lorsque j'aurai des clients. -
lfabien
Nombre de posts : 320Nombre de likes : 6Inscrit : 13 avril 2009
Dans ce cas, c'est la société qui détient les parts et est donc actionnaire. C'est bien compliqué quand même, je ne pense pas que ce soit le but recherché mais pourquoi pas...kzg a écrit : Je ne vois pas où est le problème à utiliser les fonds d'une société pour en créer une autre. Une EURL peut tout à fait apporter le capital nécessaire à une autre pour se créer ou se développer.
Tout dépends des status, il est tout à fait possible d'avoir une autre activité du moment qu'elle est prévu dans les status (peu importe le code APE).kzg a écrit :
Là en revanche, problème : la première société fait du conseil, pas de la vente. Elle n'est donc pas habilitée à facturer de la vente de matériel.steuk a écrit : En effet, je compte procéder comme ça pour éviter de prendre trop de risques (achat d'un peu de matériel pour des tests puis signature 1er client,
Malheureusement, il n'est pas possible pour un TNS de se mettre en auto-entrepreneur...kzg a écrit : Démarrez en auto entrepreneur. Si la "mayonnaise prend" vous passez en EI ou EURL, éventuellement avec un apport en capital de votre EURL existante.
(Et c'est logique, j'aimerais beaucoup facturer mon EURL dans la limite de 32K/an et bénéficier de ce status pour cette somme malheureusement ils ont prévu le coup 🙂 ) -
steuk
Nombre de posts : 146Nombre de likes : 0Inscrit : 24 novembre 2013Au final, dans l'état actuel je ne peux pas revendre de matériel.
Par contre, je peux en acheter et m'en servir chez un client (location ? ou encore spécifier que le produit ne leur appartient pas mais reste propriété de ma société ?), non ?
Dernier recours (mais pour moi cela revient à prendre des risques): j'achète du matériel pour mes tests, montre le produit au client, puis quand celui ci me dit "go", j'ouvre la deuxième société pour acheter/revendre et faire le support (je prends des risques dans le sens ou il me faudrait plus qu'un seul client pour justifier l'utilité d'une autre société...)