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Non concurrence avec client de l'intermédiaire

Free-Worker-649462

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Inscrit : 12 décembre 2022
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Bonjour à tous,

Je m'inscris sur ce forum après avoir parcouru divers élément pour trouver une réponse mais le juridique n'est pas vraiment clair pour moi.

Je vous explique la situation. J'ai mon auto entreprise depuis 2020 en tant que développeur.

L'année dernière j'ai travaillé pour nommons le client A via un intermédiaire (ESN). J'ai fini de travailler pour client A en novembre 2021 et j'ai fait d'autres contrats pour d'autres clients toujours avec intermédiaire.

En septembre j'ai participé à un concours public via une autre société que j'ai créé pour l'occasion, ce concours est lié à une marketplace assez répandue sur laquelle le client A possède des produits.

Voilà où je veux en venir, le client A attaque mon intermédiaire pour vol de propriété intellectuelle, je vous avoue que ni l'intermédiaire ni moi ne comprenons vraiment dans la mesure où le client A ne donne pas d'élément factuel dans sa lettre. L'intermédiaire a évidement une clause de respect de propriété intellectuelle avec client A de la même façon que j'ai une clause de propriété intellectuelle et non concurrence avec intermédiaire. Je précise que le projet a été fait purement pour ce concours, et qu'il n'est plus disponible sur ladite marketplace, je précise également que le projet a été fait par moi et moi seul et que je suis à l'origine de l'idée et l'auteur de toutes les lignes de code.

Je ne comprends pas très bien toute cette attaque. Déjà sur le principe est-ce que je suis sensé connaitre tous les projets de tous les clients de mon intermédiaire ? Je ne comprends même pas sur quelle base je suis attaqué je vous avoue.

Merci pour le temps que vous avez pris à lire ce sujet.

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