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notes de frais facturées au client
Bonjour,
J'ai des notes de frais (transport, restaurant...) que je dois facturer à mon client. Je compte les enregistrer de la manière suivante :
- d'abord en compte 6
- puis facturation au client
- et enregistrement en compte 708
Je ne sais pas comment faire avec la TVA. Etant donné que j'ai déjà payé la TVA, est ce que je dois facturer la TVA à mon client ( c'est à dire lui faire sortir la TVA sur la facture) ou faut il lui faire une facture TTC sans évoquer la tva.
Merci de vos réponses.
J'ai des notes de frais (transport, restaurant...) que je dois facturer à mon client. Je compte les enregistrer de la manière suivante :
- d'abord en compte 6
- puis facturation au client
- et enregistrement en compte 708
Je ne sais pas comment faire avec la TVA. Etant donné que j'ai déjà payé la TVA, est ce que je dois facturer la TVA à mon client ( c'est à dire lui faire sortir la TVA sur la facture) ou faut il lui faire une facture TTC sans évoquer la tva.
Merci de vos réponses.
atou
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BNCCONSEIL
Nombre de posts : 1Nombre de likes : 0Inscrit : 24 novembre 2005Les Textes sont clairs sur cette question : tous les frais engagés dans le cadre de votre mission (voiture, SNCF, restaurants...) et que vous refacturez à votre client doivent être soumis à TVA. A charge pour vous de déduire la TVA sur vos dépenses engagées (lorsqu'elle est déductible, sinon c'est pour le fisc 🙁
NB : Si vous êtes en BNC et que vous avez besoin d'un bon Comptable, contactez-moi. - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26784Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
> Les Textes sont clairs sur cette question :
Quels textes ?
> tous les frais engagés dans
> le cadre de votre mission (voiture, SNCF, restaurants...) et que vous
> refacturez à votre client doivent être soumis à TVA.
Il y a deux possibilités :
- facturation de frais sous forme de forfait (dans ce cas TVA systématiquement),
- remboursement de frais au francs le francs (comme des débours) avec fourniture des justificatifs (comme le ferais un salarié).
Par ailleurs, il faut savoir que l'on n'a pas à appliquer de la TVA sur des frais qui y ont déjà été assujettis. Or dans votre explication, vous facturez TTC avec de la TVA en plus. Donc le client paye 2 fois une TVA qu'il ne pourra pas récupérer.
> A charge pour vous de déduire la TVA sur vos dépenses engagées
> (lorsqu'elle est déductible, sinon c'est pour le fisc
Confirmation du fait que le client paye 120 quelque chose qui avec TVA coûte déjà 100. Il paye donc 2 fois la TVA sur les mêmes frais.
> NB : Si vous êtes en BNC et que vous avez besoin d'un bon
> Comptable, contactez-moi.
Rappel : Seul un membre de l'ordre des experts-comptables peut tenir la comptabilité de quelqu'un comme indépendant.
Cordialement,
- HMG -
hmg_71@yahoo.frCordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
