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Payement après contrat
Mamantins
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12 septembre 2008
Bonjour à tous,
Je suis un petit nouveau sur le forum et je peux dire qu'il m'a bien aidé depuis mes débuts.
J'ai une question au sujet d'un élément que j'ai vu ici ou ailleurs... Je ne sais plus en fait:
Existe t'il une "loi" ou une clause particulière permettant à un Freelance qui se sépare d'un client par rupture de contrat ou fin de mission, lui permettant de bénéficier un "usufruit" de son travail?
J'ai cru lire quelque par que pendant 3 ans, la société devait payer le Freelance si elle tirait profit de son travail.
Ca vous dit quelque chose?
Merci pour vos éclaircissements.
mam's
Je suis un petit nouveau sur le forum et je peux dire qu'il m'a bien aidé depuis mes débuts.
J'ai une question au sujet d'un élément que j'ai vu ici ou ailleurs... Je ne sais plus en fait:
Existe t'il une "loi" ou une clause particulière permettant à un Freelance qui se sépare d'un client par rupture de contrat ou fin de mission, lui permettant de bénéficier un "usufruit" de son travail?
J'ai cru lire quelque par que pendant 3 ans, la société devait payer le Freelance si elle tirait profit de son travail.
Ca vous dit quelque chose?
Merci pour vos éclaircissements.
mam's
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hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Il est possible dans de rares cas que vous ayez gardé la propriété des lignes de programme que vous avez écrite. Ce n'est pas toujours le cas.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
