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plusieurs Freelance pour une SARL
Feanor
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Feanor
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9 janvier 2018
Bonjour à tous,
voila, je suis le gérant minoritaire d'une SARL et j'aimerais savoir s'il est possible (légal) moi et des amis/associés, de se déclarer chacun en tant que freelance a partir cette même SARL.
En effet, nous aimerions chacun pouvoir répondre à différentes prestations indépendamment et travailler en groupe si cette prestation nécessite plusieurs domaines de compétences.
Les prestations proposées ne pouvant pas être régulières , nous ne pouvons pas assurer un salaire à chacun.
Si oui, comment cela se passe t'il pour la rémuneration au juste?
Je vous remercie de m'avoir lu.
Feanor
voila, je suis le gérant minoritaire d'une SARL et j'aimerais savoir s'il est possible (légal) moi et des amis/associés, de se déclarer chacun en tant que freelance a partir cette même SARL.
En effet, nous aimerions chacun pouvoir répondre à différentes prestations indépendamment et travailler en groupe si cette prestation nécessite plusieurs domaines de compétences.
Les prestations proposées ne pouvant pas être régulières , nous ne pouvons pas assurer un salaire à chacun.
Si oui, comment cela se passe t'il pour la rémuneration au juste?
Je vous remercie de m'avoir lu.
Feanor
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François1
Nombre de posts : 2526Nombre de likes : 10Inscrit : 4 avril 2008Bonsoir,
La SARL ne correspond pas à votre projet. Vous devriez plutôt vous renseigner sur la création d'un GIE: https://www.afecreation.fr/pid585/gie.html
Cordialement
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FrançoisFrançois -
Feanor
Nombre de posts : 15Nombre de likes : 0Inscrit : 9 janvier 2018Je ne saisi pas bien en quoi la SARL ne répond pas à mon, projet. Si je créé une GIE, cela impliquerait de créer pour chacun une entreprise. Hors ce n'est pas ce que je recherche. -
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 416Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Tous les co-gérants sont TNS si la co-gérance est majoritaire.
Mais attention : tous les co-gérants ont les mêmes pouvoirs. Il serait prudent de mettre en place des doubles signatures pour des opérations importantes en banque.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
Feanor
Nombre de posts : 15Nombre de likes : 0Inscrit : 9 janvier 2018Si je comprend bien, un freelance même en SARL, doit absolument avoir le statut de (co-)gérant?
Comment ça se passe si minoritaire niveau rémunération? -
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 416Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Oui. Obligatoirement gérant.Membre-120537 a écrit : Si je comprend bien, un freelance même en SARL, doit absolument avoir le statut de (co-)gérant?
Comment ça se passe si minoritaire?
Le caractère majoritaire pour un gérant (ou co-gérant) est calculé ainsi : la gérance (ou co-gérance) doit avoir 50% des parts + 1 part.
Il faut tenir compte : des parts des co-gérants + de leurs conjoints + des personnes à leur charge.
Ex :
A, B et C sont co-gérants.
Les associés sont A, B, C, D (conjoint de B), E (conjoint de C), F, G et H.
Chaque associé à 125 parts sur les 1000 de la sarl.
La majorité est donc à 501 parts.
Les parts de A + B + C + D (conjoint de B) + E (conjoint de C) = 625 parts.
625 > 500 --> donc les 3 co-gérants sont TNS.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
Feanor
Nombre de posts : 15Nombre de likes : 0Inscrit : 9 janvier 2018Merci hmg,
pour ce qui est de la répartition des part, je l'avais deja fait donc je connaissait mais merci quand même d'avoir prit la peine d'expliquer.
Sur tes conseils, nous allons donc nous lancer en auto-entrepreneur et mettre en commun nos compétences pour des prestation plus importante via ma société. chacun sera alors payé sur un TJM défini par chacun. -
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 416Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Attention : Le schéma doit être :Membre-120537 a écrit : pour ce qui est de la répartition des part, je l'avais deja fait donc je connaissait mais merci quand même d'avoir prit la peine d'expliquer.
Sur tes conseils, nous allons donc nous lancer en auto-entrepreneur et mettre en commun nos compétences pour des prestation plus importante via ma société. chacun sera alors payé sur un TJM défini par chacun.
- vous gérant majoritaire de votre eurl (pas auto)
- les autos avec plus d'un client (pas seulement vous sinon vous prenez un risque urssafCordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
Feanor
Nombre de posts : 15Nombre de likes : 0Inscrit : 9 janvier 2018je suis gérant minoritaire d'une Sarl, je peux bien me mettre en auto-entrepreneur non? :?
Sinon oui j'avais lu qu'effectivement, un auto-entrepreneur ne dois pas etre dépendant d'un seul client sinon ca fusionnais ou quelque chose comme ça car cela représentait une seule "entité". -
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 416Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Et vous ne voyez pas l'abus de droit sociaux ?Membre-120537 a écrit : je suis gérant minoritaire d'une Sarl, je peux bien me mettre en auto-entrepreneur non? :?
Statut de gérant minoritaire = salarié avec cotisations salariés.
Vous prenez donc un risque.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
Feanor
Nombre de posts : 15Nombre de likes : 0Inscrit : 9 janvier 2018Je ne suis pas salarié de ma SARL. Juste gérant-associé (dividendes).
Mais à partir du moment ou je payes les cotisation d'un côté et de l'autre, je ne saisi pas bien ou se trouve l'abus de droits sociaux 😕
Je met un exemple pour saisir le probleme:
Mettons que je sois salarié CDD dans une société externe quelquonque, je payes des cotisations sociales. Donc je cotise un chômage, etc... Si je suis indépendant, je ne cotise pas au chômage. Tant que je ne ne dépasse pas un seuil, je peux techniquement et légalement alterner entre des missions d'un mois en freelance et le chomage de mon CDD quand pas de missions dans le mois.
Est ce que tu y vois un abus? parles tu de ce genre de chose? -
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 416Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Abus n° 1 (urssaf) :Membre-120537 a écrit : Je ne suis pas salarié de ma SARL. Juste gérant-associé (dividendes).
Mais à partir du moment ou je payes les cotisation d'un côté et de l'autre, je ne saisi pas bien ou se trouve l'abus de droits sociaux 😕
Je met un exemple pour saisir le probleme:
Mettons que je sois salarié CDD dans une société externe quelquonque, je payes des cotisations sociales. Donc je cotise un chômage, etc... Si je suis indépendant, je ne cotise pas au chômage. Tant que je ne ne dépasse pas un seuil, je peux techniquement et légalement alterner entre des missions d'un mois en freelance et le chomage de mon CDD quand pas de missions dans le mois.
Est ce que tu y vois un abus? parles tu de ce genre de chose?
- Cotisations salariés = +/- 80% du net.
- Cotisations auto = +/- 30% du net (si pas de frais auto).
Abus n° 2 (urssaf et impôts) :
- La société paye les frais du dirigeant non compté dans le CA auto (ex : le dirigeant utilise la CB de l'entreprise, le loyer du dirigeant est compté partiellement comme siège de la SARL...).
Abus n° 3 (urssaf et impôts) :
- La société paye quand le dirigeant veut l'auto du dirigeant (et des autres d'ailleurs). Il peut y avoir des factures à payer non acquittées qui dépassent des délais normaux (et donc non déclarées du côté de l'auto) alors que l'entreprise a la trésorerie pour payer.
Abus n° 4 (urssaf et impôts) :
- Les autos peuvent facturer avec retard et la société considérer les charges comme des factures non parvenues (pour éviter la problématique des délais normaux qui sont par rapport à la date de la facture, mais facturer avec retard est aussi anormal). Idem : La société a de la trésorerie.
(...)Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.