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Première déclaration 2042, please heeelp
Coucou ,
Attention pavé, mais moins touffu qu'on ne le croit !
Vous êtes sûrement en train de vous dire, la déclaration ? Mais di diou, il est en retard lui !
..en effet 😨
Entre ma première déclaration EI aux impôts et celle d'AE à l'URSSAF, le fait de savoir si oui ou non je serai rattaché à mes parents et si oui ou non je devais payé une cotisation à l'AGESSA, j'avoue que la déclaration m'est un peu sorti de la tête.
Résumé : j'ai crée une micro-entreprise fin d'année dernière et gagné 435€ fin 2008 (ceci constituant tous mes revenus confondus pour l'année 2008).
L'AGESSA m'ayant donc dit que les cotisations passeraient directement par les impôts et non pas par eux car la somme n'était pas assez grande, que je n'étais par conséquent pas affilié, et que le client en question était à l'étranger, j'ai appellé les impôts.
Très gentil ils m'ont dit qu'il n'y avait rien de grave (première déclaration, très peu à déclarer...) mais que je devais quand même le faire au plus vite.
Et là, j'ai besoin de votre aide !! 😃
A noter que je suis BNC en régime de basse, assez simple et classique donc (en tant que traducteur non inscrit à l'URSSAF).
En cherchant, j'ai fini par me retrouver ici :
impots.gouv.fr/portal/dgi/public;jsessionid=QMWVY5XHUCBVVQFIEMQCFFGAVARW4IV1?paf_dm=popup&paf_gm=content&paf_gear_id=100006&espId=&action=openImprime&docOid=ficheformulaire_2859
J'ai maintenant plusieurs petites questions quant à ça :
1. Quelles différences entre la 2042 et la 2042-C ? (Je me demande si dans mon cas je dois remplir la C en plus de la première)
2. "Si aucune de vos résidences n'est équipée d'un appareil récepteur de télévision :"
Vivant toujours chez mes parents, qui eux en possèdent, je coche pas.
3. "A ce domicile, vous êtes :", du coup, "Occupant à titre gratuit".
4. "Nom du propriétaire :", euh... le nom de mon papa ou le nom du propriétaire à qui mes parents louent la maison ? Ou rien du tout... ?
5. "N° de téléphone, lieu de signature, date de signature", tout ça pour le docimile ! A remplir moi ? 😲
Bon ensuite pas d'enfants, de personnes à rattacher etc.
"Revenus et plus-values des professions non salariées" > Je pencherai pour le 5D : "D - Revenus non commerciaux professionnels ".
6. En imaginant que cela étant bien professionnel (quid du "non professionnel ? Oo)
7. Je vous écris ce que j'ai compris, je vous laisse me dire si cela est correct :
Revenus imposables : 435€
(recettes brutes sans déduire aucun abattement)
...Et c'est tout ! Le reste étant des plus-values et moins-values, euh... (moi pas bien comprendre à quoi ça correspond)
8. Régime de la déclaration contrôlée > En régime de base, rien à remplir.
Fini ! C'est pas très très long finalement, surtout dans mon cas, mais si je pouvais m'assurer de pas avoir fait d'erreurs, je vous en remercierai grandement ! <3
Attention pavé, mais moins touffu qu'on ne le croit !
Vous êtes sûrement en train de vous dire, la déclaration ? Mais di diou, il est en retard lui !
..en effet 😨
Entre ma première déclaration EI aux impôts et celle d'AE à l'URSSAF, le fait de savoir si oui ou non je serai rattaché à mes parents et si oui ou non je devais payé une cotisation à l'AGESSA, j'avoue que la déclaration m'est un peu sorti de la tête.
Résumé : j'ai crée une micro-entreprise fin d'année dernière et gagné 435€ fin 2008 (ceci constituant tous mes revenus confondus pour l'année 2008).
L'AGESSA m'ayant donc dit que les cotisations passeraient directement par les impôts et non pas par eux car la somme n'était pas assez grande, que je n'étais par conséquent pas affilié, et que le client en question était à l'étranger, j'ai appellé les impôts.
Très gentil ils m'ont dit qu'il n'y avait rien de grave (première déclaration, très peu à déclarer...) mais que je devais quand même le faire au plus vite.
Et là, j'ai besoin de votre aide !! 😃
A noter que je suis BNC en régime de basse, assez simple et classique donc (en tant que traducteur non inscrit à l'URSSAF).
En cherchant, j'ai fini par me retrouver ici :
impots.gouv.fr/portal/dgi/public;jsessionid=QMWVY5XHUCBVVQFIEMQCFFGAVARW4IV1?paf_dm=popup&paf_gm=content&paf_gear_id=100006&espId=&action=openImprime&docOid=ficheformulaire_2859
J'ai maintenant plusieurs petites questions quant à ça :
1. Quelles différences entre la 2042 et la 2042-C ? (Je me demande si dans mon cas je dois remplir la C en plus de la première)
2. "Si aucune de vos résidences n'est équipée d'un appareil récepteur de télévision :"
Vivant toujours chez mes parents, qui eux en possèdent, je coche pas.
3. "A ce domicile, vous êtes :", du coup, "Occupant à titre gratuit".
4. "Nom du propriétaire :", euh... le nom de mon papa ou le nom du propriétaire à qui mes parents louent la maison ? Ou rien du tout... ?
5. "N° de téléphone, lieu de signature, date de signature", tout ça pour le docimile ! A remplir moi ? 😲
Bon ensuite pas d'enfants, de personnes à rattacher etc.
"Revenus et plus-values des professions non salariées" > Je pencherai pour le 5D : "D - Revenus non commerciaux professionnels ".
6. En imaginant que cela étant bien professionnel (quid du "non professionnel ? Oo)
7. Je vous écris ce que j'ai compris, je vous laisse me dire si cela est correct :
Revenus imposables : 435€
(recettes brutes sans déduire aucun abattement)
...Et c'est tout ! Le reste étant des plus-values et moins-values, euh... (moi pas bien comprendre à quoi ça correspond)
8. Régime de la déclaration contrôlée > En régime de base, rien à remplir.
Fini ! C'est pas très très long finalement, surtout dans mon cas, mais si je pouvais m'assurer de pas avoir fait d'erreurs, je vous en remercierai grandement ! <3
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mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008
Tu réponds toi même à la question en 5.Nolo a écrit : 1. Quelles différences entre la 2042 et la 2042-C ? (Je me demande si dans mon cas je dois remplir la C en plus de la première)
Faut cocher pour éviter de payer 2 fois la redevance....2. "Si aucune de vos résidences n'est équipée d'un appareil récepteur de télévision :"
Vivant toujours chez mes parents, qui eux en possèdent, je coche pas.
Oui3. "A ce domicile, vous êtes :", du coup, "Occupant à titre gratuit".
Les parents...4. "Nom du propriétaire :", euh... le nom de mon papa ou le nom du propriétaire à qui mes parents louent la maison ? Ou rien du tout... ?
Et oui ... c'est ça être adulte. C'est pas pour le domicile, c'est pour certifier le contenu que tu as rempli...5. "N° de téléphone, lieu de signature, date de signature", tout ça pour le docimile ! A remplir moi ? 😲
Oui, en HQBon ensuite pas d'enfants, de personnes à rattacher etc.
"Revenus et plus-values des professions non salariées" > Je pencherai pour le 5D : "D - Revenus non commerciaux professionnels ".
🤣6. En imaginant que cela étant bien professionnel (quid du "non professionnel ? Oo)7. Je vous écris ce que j'ai compris, je vous laisse me dire si cela est correct :
Revenus imposables : 435€
(recettes brutes sans déduire aucun abattement)
...Et c'est tout ! Le reste étant des plus-values et moins-values, euh... (moi pas bien comprendre à quoi ça correspond)
Correct.8. Régime de la déclaration contrôlée > En régime de base, rien à remplir.calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php - Contacter en MP
Nolo
Nombre de posts : 53Nombre de likes : 0Inscrit : 15 juin 2009
Ah ?Tu réponds toi même à la question en 5.
J'ai cru comprendre que le 2042-C était un annexe pour les professionnels, ce serait donc oui, cela me paraissait juste curieux pour moi dans le sens où j'allais y marquer la même chose.
EDIT : Après avoir lu 2-3 choses sur leur site :
1.
"- Si vous relevez du régime des micro-entreprises ou du régime déclaratif spécial BNC, vous devez calculer le montant net des revenus exonérés. Il s'agit du bénéfice net après abattement de 50 % (prestations de services), 71 % (ventes) ou 34 % (activités non commerciales) et des plus-values après imputation des moins-values. En cas de non déclaration de ces bénéfices exonérés, une amende est applicable. "
J'ai également besoin de noter l'exonéré à hauteur de 50% alors ?
2. Bénéfices non commerciaux
"Régime déclaratif spécial (Micro BNC)
Principes : Le régime spécial BNC s'applique désormais de plein droit si vous remplissez les deux conditions suivantes :
w Vous avez perçu en 2008, des recettes provenant de l'exercice d'une activité non commerciale qui n'excède pas 27 000 € hors taxes (remboursement de frais compris) ; cette limite étant ajustée, le cas échéant, au prorata de la durée d'exercice de l'activité au cours de l'année.
Nouveau : le régime micro BNC continue à s’appliquer au titre des deux premières années de dépassement de la limite de 27 000 € lorsque le chiffre d’affaires n’excède pas le seuil de 30 500 € pour les activités soumises à la franchise en base de TVA. En revanche le dépassement n’est pas limité si vous bénéficiez d’une exonération de TVA.."
==> "Si vous relevez du régime spécial BNC, vous êtes dispensé de déposer une déclaration de résultat. Vous devez porter directement le montant de vos recettes et de vos plus ou moins-values éventuelles, au cadre D « Régime déclaratif spécial » de votre déclaration complémentaire n° 2042 C. Un abattement forfaitaire de 34 % sera appliqué automatiquement sur le montant des recettes déclarées."
Mais euh ! Pas de déclarations BNC dans la 2042 du coup ? oO
J'avoue, pas bête 🙂Faut cocher pour éviter de payer 2 fois la redevance....
Merci à toi ! - Contacter en MP
Nolo
Nombre de posts : 53Nombre de likes : 0Inscrit : 15 juin 2009Erf, siouplaiit, une petite dernière aide pour ces derniers points 😢 - Contacter en MP
Tcharli
Nombre de posts : 2527Nombre de likes : 3Inscrit : 21 novembre 2008
Bonjour,Nolo a écrit : le fait de savoir si oui ou non je serai rattaché à mes parents
J'ai déjà eu le plaisir de répondre à Nolo sur un autre sujet.
Je dirais "Aux âmes bien nées, la valeur n'attend pas le nombre des années." 😉
Jeune et une tête bien faite et bien pleine. Bravo ! 🤣
Bonne chance !Ex-courtier en assurances néo-retraité, rangé des voitures. Opinions sur le forum à titre personnel et non professionnel. Protection sociale des Travailleurs Non Salariés et SASU. En MP, bons courtiers pour prévoyance, mutuelle, retraite, RC PRO - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26873Nombre de likes : 418Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
J'ai un peu de mal à suivre où commencent et s'arrêtent les extraits (et leur source) et les questions dans le message de 13h41.
1/ Je suppose un extrait de la notice de la 2042.
Cet extrait concerne les "revenus exonérés". Le type d'entreprises concerné est précisé dans le premier paragraphe de cette partie.
A première vue, vous n'êtes pas exonéré (zone particulière du territoire, entreprise innovante).
NB : votre activité est libérale. Vous avez donc un abattement de 34% et pas 50%.
2/ Vous indiquez votre résultat sur la 2042C qui est une annexe à la 2042. Ce que vous n'avez pas à envoyer, c'est la déclaration professionnelle (2035 en BNC réel) au service des impôts des professionnels.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008
La déclaration de résultat, c'est la 2035 (bilan et compte d'exploitation), qui sert à donner le détail aux impots du fonctionnement de ton activité BNC, et le calcul de ton résultat (bénéfice ou pertes).==> "Si vous relevez du régime spécial BNC, vous êtes dispensé de déposer une déclaration de résultat. Vous devez porter directement le montant de vos recettes et de vos plus ou moins-values éventuelles, au cadre D « Régime déclaratif spécial » de votre déclaration complémentaire n° 2042 C. Un abattement forfaitaire de 34 % sera appliqué automatiquement sur le montant des recettes déclarées."
Mais euh ! Pas de déclarations BNC dans la 2042 du coup ? oO
Du fait que tu es en "Spécial BNC", tu es dispensé de la fournir (pour la simple et bonne raison que to résultat est calculé en appliquant un abattement de 34% sur ton CA).
Par contre, tu dois indiquer ce CA dans ta 2042C (sans pratiquer l'abattement toi même, ce sont les impots qui le feront).calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php - Contacter en MP
Nolo
Nombre de posts : 53Nombre de likes : 0Inscrit : 15 juin 2009Merci pour vos réponses !
😃Jeune et une tête bien faite et bien pleine. Bravo ! 🤣
En effet, était précité :A première vue, vous n'êtes pas exonéré (zone particulière du territoire, entreprise innovante).
"au titre des entreprises nouvelles, des jeunes entreprises innovantes ou des entreprises implantées en zones franches urbaines ou en zone franche Corse."
Reste le terme entreprise nouvelle et sa signification, mais cela semble bien être particulier et dans certaines zones géographiques.
2/ Vous indiquez votre résultat sur la 2042C qui est une annexe à la 2042. Ce que vous n'avez pas à envoyer, c'est la déclaration professionnelle (2035 en BNC réel) au service des impôts des professionnels.
D'accord !La déclaration de résultat, c'est la 2035 [...] Par contre, tu dois indiquer ce CA dans ta 2042C (sans pratiquer l'abattement toi même, ce sont les impots qui le feront).
Je me demandais si, du coup, je devais indiquer mes revenus dans la 2042 😃 - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26873Nombre de likes : 418Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Vous devez juste cocher devant la 2042 que vous joignez une 2042C.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
Nolo
Nombre de posts : 53Nombre de likes : 0Inscrit : 15 juin 2009Oui, une petite case indiqué si l'on joignait une 2042C avec (je précise mes revenus sur les deux formulaires alors ? Ou seulement la 2042C de fait ?) - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26873Nombre de likes : 418Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Uniquement sur la 2042C qui doit être jointe à la 2042 (à quoi servirait d'avoir un bordereau complémentaire si c'est pour reporter sur le bordereau principal les informations qui y figurent ?). La seule chose à faire au niveau de ce revenu sur la 2042 est de cocher la case "2042 complémentaire jointe"Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
Nolo
Nombre de posts : 53Nombre de likes : 0Inscrit : 15 juin 2009Bonsoir,
En effet 🙂
EDIT : Erf, je ne peux pas télécharger le PDF en fin saisie en ligne assistée... et le 2042 classique n'est pas proposé en téléchargement, quelqu'un sait où je peux le trouver ailleurs... ? (A part aux impôts, dans l'absolu 🤣, looooiin loin loin)
EDIT 2 : Trouvé !
impots.gouv.fr/portal/deploiement/p1/fichedescriptiveformulaire_5470/fichedescriptiveformulaire_5470.pdf
J'ai remarqué avoir failli oublié quelque chose en passant :
F - Revenus à imposer aux prélèvements sociaux (puisque pas à l'URSSAF et non affilié à l'AGESSA), à indiquer après calcul de l'abattement de 34% apparemment. - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26873Nombre de likes : 418Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Avez vous facturé avec précompte ?
Avez vous un siret ?Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
Nolo
Nombre de posts : 53Nombre de likes : 0Inscrit : 15 juin 2009Bien sans être affilié oui c'était normalement le précompte :
"Vous êtes au précompte :
Vous devez, au départ, cotiser ou payer les charges sociales par le biais d’un prélèvement effectué sur chaque versement de droits d’auteur."
MAIS ! On m'a dit tatata, client à l'étranger, c'est pas à nous que vous les devez, hop impôt ! - Contacter en MP
CORNEC
Nombre de posts : 325Nombre de likes : 0Inscrit : 26 septembre 2007les revenus professionnels (BIC,BNC,BA et autres ) doivent figurer sur la 2042 C et uniquement sur cette declaration
indiquez sur la 2042 que vous joignez une 2042 C ( case a cocher en bas a droite)Cordialement C.C. Expert Comptable contact@cornec-conseils.fr www.cornec-conseils.fr - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26873Nombre de likes : 418Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Avez vous bien obtenu un siret ?
Dans votre cas, il semble en effet que vous devez indiquer les revenus nets pour le prélèvement social.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
Nolo
Nombre de posts : 53Nombre de likes : 0Inscrit : 15 juin 2009Bonsoir,
Oui, après m'être enregistré en EI auprès du centre des impôts (ne souhaitant pas relevé de l'URSSAF pour les travaux d'auteurs).
La réponse exacte de l'AGESSA :
Après avoir regardé les deux déclarations imprimés, tout me semble presque bon, si ce n'est ces deux derniers détails :Je vous confirme comme ma collègue que vous ne cotiserez pas sur la somme des droits d'auteur à l'étranger auprès de notre orgnanisme.
Vous devez déclarer la somme aux impôts qui vous demandera directement les cotisations sociales minimum obligatoires.
1. Tout semble indiquer que je doive les déclarer pour le prélèvement social, en F après abattement de 34%, 435 > 287,1, je l'indique donc en F ET en D ? (en F après abattement et en D sans abattement ?)
2. Un petit détail (pas toujours très clair des fois je trouve :-P). Dans la section A. Situation du foyer fiscal en 2008, sous-section "Situation des enfants en cas de célibat, divorce, séparation, veuvage".
=> Pas grand-chose à remplir si ce n'est peut-être le point 3 : "Vous ne vivez pas seul(e)" (en effet, puisque chez mes parents).
En fait, j'ai du mal à cerner si les points peuvent être par moment indépendant, ou pas du tout (ou si c'est moi qui ait mal saisi la sous-section, après tout 🙂)
En tout cas, déjà merci ! Cela aurait été nettement plus compliqué sans vous ! - Contacter en MP
Nolo
Nombre de posts : 53Nombre de likes : 0Inscrit : 15 juin 2009PS : Pour avoir déjà commencer à remplir, je m'aperçois comme je n'ai quasiment rien à mettre 🙂 - Contacter en MP
Nolo
Nombre de posts : 53Nombre de likes : 0Inscrit : 15 juin 2009Une dernière petite réponse ? Me manque plus que ça pour aller la poster 😃
Merci! - Contacter en MP
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008
C'est pourtant clair : c'est ta déclaration à toi, pas celle de tes parents... 🙄Nolo a écrit : 2. Un petit détail (pas toujours très clair des fois je trouve :-P). Dans la section A. Situation du foyer fiscal en 2008, sous-section "Situation des enfants en cas de célibat, divorce, séparation, veuvage".
=> Pas grand-chose à remplir si ce n'est peut-être le point 3 : "Vous ne vivez pas seul(e)" (en effet, puisque chez mes parents).
En fait, j'ai du mal à cerner si les points peuvent être par moment indépendant, ou pas du tout (ou si c'est moi qui ait mal saisi la sous-section, après tout 🙂)
tu as des enfants?
Si tu n'en as pas, tu ne remplis rien. 🤣calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php - Contacter en MP
Nolo
Nombre de posts : 53Nombre de likes : 0Inscrit : 15 juin 2009Oki =)
Et quand l'on déclare en F, pour les prélèvements sociaux, l'on déclare en D également ? (Même si j'aurai tendance à dire que oui) - Contacter en MP
Nolo
Nombre de posts : 53Nombre de likes : 0Inscrit : 15 juin 2009Oui non ? Non oui ? 🙂 - Contacter en MP
Nolo
Nombre de posts : 53Nombre de likes : 0Inscrit : 15 juin 2009Je vais remonter histoire de pas le laisser retomber trop bas...
Pour rappel j'avais une tite dernière question (cette fois c'est la bonne ! :D) :
Quand on déclare en F, pour les prélèvements sociaux, on déclare en D également ?
Merci!
Lien vers la déclaration :
impots.gouv.fr/portal/deploiement/p1/fichedescriptiveformulaire_5471/fichedescriptiveformulaire_5471.pdf - Contacter en MP
Nolo
Nombre de posts : 53Nombre de likes : 0Inscrit : 15 juin 2009Je sais que cela fait beaucoup de messages d'affilés mais je préfère relancer, puisque l'on m'a intelligemment fait remarqué qu'avec le lien vers la déclaration, ce serait plus pratique 😨 - Contacter en MP
François1
Nombre de posts : 2526Nombre de likes : 10Inscrit : 4 avril 2008
La rubrique F ne te concerne pas (à moins d'avoir des plus-values à long terme ou de louer des meublés).Nolo a écrit : Lien vers la déclaration :
impots.gouv.fr/portal/deploiement/p1/fichedescriptiveformulaire_5471/fichedescriptiveformulaire_5471.pdf
Cordialement
Voir message de correction plus bas
--
FrançoisFrançois - Contacter en MP
Nolo
Nombre de posts : 53Nombre de likes : 0Inscrit : 15 juin 2009Je le lis comme ça aussi, mais n'ayant effectivement pas payer de cotisations sur les revenus que j'ai à déclarer, le message de hmg me fait me poser des questions :
D'où le message de l'AGESSA d'ailleurs :Bonjour,
Avez vous bien obtenu un siret ?
Dans votre cas, il semble en effet que vous devez indiquer les revenus nets pour le prélèvement social.
Cela se fera de cette façon en déclarant en D ?Vous devez déclarer la somme aux impôts qui vous demandera directement les cotisations sociales minimum obligatoires. - Contacter en MP
François1
Nombre de posts : 2526Nombre de likes : 10Inscrit : 4 avril 2008Je corrige après avoir relu tes messages:
Tu es en micro BNC, exact ?
Donc, dans la rubrique F tu remplis la case HY (tes revenus nets après abattement de 34%).
Dans la rubrique D tu mets tes recettes (revenus avant abattement).
Cordialement
--
FrançoisFrançois - Contacter en MP
Nolo
Nombre de posts : 53Nombre de likes : 0Inscrit : 15 juin 2009C'est ça, ces revenus sont bien en BNC - régime spécial/micro BNC.
Exactement ce que je voulais savoir, merci beaucoup !! - Contacter en MP
Nolo
Nombre de posts : 53Nombre de likes : 0Inscrit : 15 juin 2009Tiens au fait, ils entendent quoi par "Revenus non commerciaux non professionnels" ?
J'ai presque eu un doute un moment, mais non mon activité est bien une profession libérale, même si non réglementée.
Qu'est-ce qui peut bien passer dans cette catégorie ? - Contacter en MP
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008voir (ave h t t p : / / devant et sans 3w)doc.impots.gouv.fr/aida2009/brochures_ir2009/ud_035.html
Si vous percevez des revenus d'une activité non commerciale ne résultant pas de l'exercice d'une profession libérale ou de charges et offices et si cette activité ne présente pas un caractère professionnel (n'est pas exercée à titre habituel et constant et dans un but lucratif, voir BOI 5 G-13-93 ),calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php - Contacter en MP
Nolo
Nombre de posts : 53Nombre de likes : 0Inscrit : 15 juin 2009Ow, compris, merci =)
