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Problème avec l'URSSAF
sebast_60
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sebast_60
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23 mai 2007
Bonjour à tous,
J'ai un souci avec l'Urssaf qui me réclame de l'argent sans justificatif. Je vous explique.
Mai 2013, je change de statut juridique passant d'EI à EURL.
Juin 2013, l'Urssaf me demande mon BNC 2012/2013 pour régulariser mon compte. J'envoie tout.
Aout 2013, je paie le solde de tout compte de mon entreprise individuelle.
Jusque la tout va bien :D
Décembre 2013, je m'étonne de ne pas avoir de news de l'urssaf pour les provisions de cotisations.
Janvier 2014, n'ayant toujours pas recu un échéancier de provisions 2014, j'appelle l'urssaf qui me dit que mon dossier était coincé mais qu'ils font le nécessaire. Je reçois 10j aprés mon appel de provisions dont un appel de février que j'ai jamais recu et que j'ai du réclamé. Bref, c'est pas ca le souci.
ET la le 25 février 2014, je recois un courrier comme quoi ils ont tenté de me joindre par tél (???) pour faire le point, je cite, "sur la somme relative aux montants et périodes ci dessous".
IL me réclame donc 8026€ (sans AUCUN JUSTIFICATIF) et allons y, avec une majoration de 433€. On dirait que ca leur prend comme une envie de pisser. Et on me sort un montant où je n'ai aucun détail de comment il est calculé. Je précise que je n'ai recu aucun courrier précédemment sur ca.
J'ai appelé le 3957 mais c'est une cata pas possible (pas les infos, pas accés au dossier), bref, ils servent a rien.
Le 12 mars 2014, je recois un RAR de mise en demeure. J'hallucine.
Entre temps, j'avais envoyé un courrier en RAR pour demander le détail des ces 8026€ et de prendre en compte mes revenus rééls 2013 pour la régularisation.
Et la je reçois un nouveau courrier de réponse comme quoi il a recalculé le montant suite a mon RAR et il me demande 6354€. Mais toujours sans justificatif. ET sans TIP ou quoi que ce soit. Et le summum, c'est que je dois faire une demande de remise pour les majorations. Non mais il a craqué le mec!!
Ah et mon comptable (et moi même) avant estimé le montant a 9200€. Ils font leurs calculs sur un bout de papier ou ils ont un logiciel?
Questions:
Comment ont t-ils pu sortir les 8026€ sachant qu'il connaissant pas nouveaux revenus EURL?
Ont ils le droit de me réclamer de l'argent sans aucun justificatif? pas de tableau, pas de % rien!!
ET dernierement, les régul' N-1 sont d'habitude en septembre de l'année N. Peuvent ils les réclamer avant?
Merci pour celui qui a tout lu et qui m'apportera une réponse 🙂
J'ai un souci avec l'Urssaf qui me réclame de l'argent sans justificatif. Je vous explique.
Mai 2013, je change de statut juridique passant d'EI à EURL.
Juin 2013, l'Urssaf me demande mon BNC 2012/2013 pour régulariser mon compte. J'envoie tout.
Aout 2013, je paie le solde de tout compte de mon entreprise individuelle.
Jusque la tout va bien :D
Décembre 2013, je m'étonne de ne pas avoir de news de l'urssaf pour les provisions de cotisations.
Janvier 2014, n'ayant toujours pas recu un échéancier de provisions 2014, j'appelle l'urssaf qui me dit que mon dossier était coincé mais qu'ils font le nécessaire. Je reçois 10j aprés mon appel de provisions dont un appel de février que j'ai jamais recu et que j'ai du réclamé. Bref, c'est pas ca le souci.
ET la le 25 février 2014, je recois un courrier comme quoi ils ont tenté de me joindre par tél (???) pour faire le point, je cite, "sur la somme relative aux montants et périodes ci dessous".
IL me réclame donc 8026€ (sans AUCUN JUSTIFICATIF) et allons y, avec une majoration de 433€. On dirait que ca leur prend comme une envie de pisser. Et on me sort un montant où je n'ai aucun détail de comment il est calculé. Je précise que je n'ai recu aucun courrier précédemment sur ca.
J'ai appelé le 3957 mais c'est une cata pas possible (pas les infos, pas accés au dossier), bref, ils servent a rien.
Le 12 mars 2014, je recois un RAR de mise en demeure. J'hallucine.
Entre temps, j'avais envoyé un courrier en RAR pour demander le détail des ces 8026€ et de prendre en compte mes revenus rééls 2013 pour la régularisation.
Et la je reçois un nouveau courrier de réponse comme quoi il a recalculé le montant suite a mon RAR et il me demande 6354€. Mais toujours sans justificatif. ET sans TIP ou quoi que ce soit. Et le summum, c'est que je dois faire une demande de remise pour les majorations. Non mais il a craqué le mec!!
Ah et mon comptable (et moi même) avant estimé le montant a 9200€. Ils font leurs calculs sur un bout de papier ou ils ont un logiciel?
Questions:
Comment ont t-ils pu sortir les 8026€ sachant qu'il connaissant pas nouveaux revenus EURL?
Ont ils le droit de me réclamer de l'argent sans aucun justificatif? pas de tableau, pas de % rien!!
ET dernierement, les régul' N-1 sont d'habitude en septembre de l'année N. Peuvent ils les réclamer avant?
Merci pour celui qui a tout lu et qui m'apportera une réponse 🙂
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mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008Oui, ils ont tous les droits...
Parfois, ça part totalement en cou.lles, et c'est très dur de se récupérer.
Ca ne sert plus à rien de téléphoner, ils ont des centres d'appels qui ne peuvent rien faire, si ce n'est prendre des notes et transmettre à quelqu'un qui peut agir sur les dossiers.
Le mieux, c'est de passer les voir avec tout le dossier, et discuter avec une vraie personne.
Note : ce qui semble se produire, c'est que le dossier se fractionne en plusieurs dossier indépendants pour la même personne (ou bien ils créent des dossier fantomes).
Alors, même si on arrive à règler un des dossier, un autre avater peut resurgir du néant 6 mois, un an ou bien deux ans plus tard, et ils réclament à nouveau les mêmes sommes.
Dans mon cas (passage de EI à EURL puis déménagement), ça a merdouillé pendant 7 ans (de 2007 à 2014) jusqu'à ce que je ferme mon EURL. Régulièrement ils me réclamaient mes cotisations 2007.calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php -
jockerdz
Nombre de posts : 112Nombre de likes : 0Inscrit : 13 avril 2010je suis pas expert mais, si la somme réclamée concerne ta période TNS en EURL, y a deux approches possibles pour résoudre ta situation :
1 tu débarques chez eux et tu demandes à être reçu pour étudier ton cas et trouvez une solution.
2 t'as pas le temps, tu payes puis tu réclames de toute façon ce qu'ils te prennent sera déduit de tes cotisations réelles à terme (ou remboursé une fois le problème résolu).
L'important étant d'arrêter la procédure de relance en cours qui elle peut donner suite à une fin douloureuse si non stopée à temps. -
Olivier_M
Nombre de posts : 1498Nombre de likes : 88Inscrit : 17 mars 2010Si ça peut vous rassurer, il arrive a peu près la même chose à mon associé. Co-gérant depuis presque 1 an, il a relancé l'URSSAF plusieurs fois, car n'en avait pas de nouvelles. A priori, son dossier était "bloqué". Avant-hier, nous avons enfin eu des infos : un "dernier avis avant mise en recouvrement", direct et assorti de pénalités !
Ca marche bien au niveau administratif, comme souvent....Directeur de projet / Banques / Gérant majoritaire depuis 2001 / SARL à l'IS -
sebast_60
Nombre de posts : 49Nombre de likes : 0Inscrit : 23 mai 2007Bonjour,
Merci a tous de vos réponses.
Je veux bien payer mais j'ai aucun détail. Je les soupconne sérieusement de calculer leur truc sur un fichier XL et non pas par un vrai système d'information.
Et les 6354€ qu'il me demande sont faux. Il se base sur les montants rééls de l'EURL 2013 que je lui donné par le courrier RAR mais je leur dois un peu plus de 9000€ (calculé par mes soins et validé par mon comptable).
D'ou le fait de savoir comment il a calculé ca.
Et pis je fais quoi, j'envoie un cheque comme ca sans TIP ni d'appel de cotiz'?
C'est du n'importe quoi sérieux cet organisme.
Le RSI est beaucoup plus au point. -
hmg
Nombre de posts : 26942Nombre de likes : 438Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Attendez d'avoir le détail du calcul avant de penser qu'ils se trompent.
Dans vos relations avec l'URSSAF quand vous ne recevez rien : Tout faire par écrit ! Si vous voulez des preuves que vous les avez relancé, c'est le seul moyen.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
jmolive
Nombre de posts : 2199Nombre de likes : 8Inscrit : 24 mars 2012La solution est probablement d'y aller :
- enregistrer tout l'entretien (téléphone en mode dictaphone dans la poche de la chemise)
- faire une synthèse écrite à la fin de l'entretien,
- faire signer la synthèse par la personne,
- ne pas repartir tant que tout n'est pas écrit et signé.
Ce sont des voleurs de mauvaises fois qui ont tous les droits, il faut prendre toutes les précautions possibles.Gérant maj. EURL IS clot 30/09 -
Tcharli
Nombre de posts : 2527Nombre de likes : 3Inscrit : 21 novembre 2008
L'idéal étant d'être caché derrière un buisson.jmolive a écrit : enregistrer tout l'entretien (téléphone en mode dictaphone dans la poche de la chemise)Ex-courtier en assurances néo-retraité, rangé des voitures. Opinions sur le forum à titre personnel et non professionnel. Protection sociale des Travailleurs Non Salariés et SASU. En MP, bons courtiers pour prévoyance, mutuelle, retraite, RC PRO -
Tap
Nombre de posts : 1678Nombre de likes : 6Inscrit : 31 mai 2013
FYPTcharli a écrit :
L'idéal étant d'être un buisson.jmolive a écrit : enregistrer tout l'entretien (téléphone en mode dictaphone dans la poche de la chemise) -
ubik_2008
Nombre de posts : 397Nombre de likes : 29Inscrit : 16 novembre 2008
On critique beaucoup le RSI mais après beaucoup de relances, vous arrivez à régler le problème.sebast_60 a écrit : Le RSI est beaucoup plus au point.
Avec l'URSSAF, c'est beaucoup plus dur car c'est impossible d'avoir un vrai conseiller en ligne juste des hotliners qui n'y comprennent rien et pire vous racontent des mensonges... il faut espérer qu'un conseiller vous rappelle, ce qui arrive très rarement et pas sur qu'il soit compétent. -
Tcharli
Nombre de posts : 2527Nombre de likes : 3Inscrit : 21 novembre 2008
Traduction, SVP ?Tap a écrit : FYPEx-courtier en assurances néo-retraité, rangé des voitures. Opinions sur le forum à titre personnel et non professionnel. Protection sociale des Travailleurs Non Salariés et SASU. En MP, bons courtiers pour prévoyance, mutuelle, retraite, RC PRO -
s74
Nombre de posts : 1257Nombre de likes : 7Inscrit : 7 décembre 2012FYP : fix(ed) your post, corrige ton message en français, sert généralement à introduire une vanne foireuse dans le message de quelqu'un -
Tcharli
Nombre de posts : 2527Nombre de likes : 3Inscrit : 21 novembre 2008Merci Serge, ah oui, j'ai vu que mon texte a été modifié quand il a été repris 🤣
Bah, il y a deux ou trois ans, on aurait pu parler d'un majordome avec son magnéto collé sous la table 🤣 🤣Ex-courtier en assurances néo-retraité, rangé des voitures. Opinions sur le forum à titre personnel et non professionnel. Protection sociale des Travailleurs Non Salariés et SASU. En MP, bons courtiers pour prévoyance, mutuelle, retraite, RC PRO -
sebast_60
Nombre de posts : 49Nombre de likes : 0Inscrit : 23 mai 2007Bonjour a tous,
Alors des news.
J'ai bien recu les plis séparés qui détaillent le calcul. Un pli pour la régul' 2013 et un autre pour la mise a jour des provisions 2014.
Vous allez rire. Dans le pli de régul' 2013, le montant calculé avec le détail n'est pas le même que celui du courrier précédent.
6354€ dans le courrier du 14 Mars et 6987€ dans le pli séparé.
J'en peux plus.
Et le pire dans tout ca, c'est que le type n'a pas retenu l’intégralité des revenus que je lui ai donné comme assiette de cotisations.
Aprés des noeuds au cerveau, je me suis rendu qu'il a pris mes revenus 2013 et qu'il a appliqué un prorata par rapport a la date de création de l'entreprise.
Mon EURL a démarré le 1er MAI et il a donc pris le montant donné par mes soins et multiplié par 245/365.
Des boulets.
Et le summum c'est que dans le pli concernant l'année 2014, il est écrit noir sur blanc " En octobre 2014, il sera procédé à la régularisation de vos cotisations provisionnelles 2013, sur la base de vos revenus professionnels définitifs 2013"
ALors pourquoi me les réclamer de suite avec mise en demeure.
J'ai donc pris 2h hier soir pour faire un courrier en RAR avec copie des courriers. J'ai écrit a l'URssaf de picardie, l'urssaf de beauvais et la commission de recours amiable de picardie. -
hmg
Nombre de posts : 26942Nombre de likes : 438Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Pensez toujours à préciser en bas des courriers les autres personnes destinatrices.
Pensez aussi à joindre les échanges précédents.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
sebast_60
Nombre de posts : 49Nombre de likes : 0Inscrit : 23 mai 2007
Bonjour HMG,hmg a écrit : Bonjour,
Pensez toujours à préciser en bas des courriers les autres personnes destinatrices.
Pensez aussi à joindre les échanges précédents.
Qu'en pensez vous sinon?
Effectivement, j'ai bien précisé qui était en copie et j'ai annexé tous les courriers 😉 -
hmg
Nombre de posts : 26942Nombre de likes : 438Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Difficile de s'exprimer car on ne sait jamais ce qui bloque et ce qui pourra arranger la situation.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
sebast_60
Nombre de posts : 49Nombre de likes : 0Inscrit : 23 mai 2007Je comprends.
Mais je suis sur de moi, ils se plantent sur les appels, les montants, les régul'.
Tiens hier, encore une mise en demeure.
Mais la, c'est sur ma 1ere échéance de provisions 2014... que j'ai payée et qui est encaissée.
Quelqu'un doit m'en vouloir à l'urssaf, c'est dingue ca. -
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008Vérifie les n° de référence sur les appels. Il se peut qu'ils t'aient en doublon.calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php -
-
blegoff
Nombre de posts : 47Nombre de likes : 0Inscrit : 16 mai 2008
comme vous dites, trois ans que j'essaye de regler une dette que je leur ai moi meme signalé avec mon comptable et qu'il ne m'ont jamais demandé.jmolive a écrit : Ce sont des voleurs de mauvaises fois qui ont tous les droits, il faut prendre toutes les précautions possibles.
Deux ans pour avoir un echeancier avec huissier qui me reveille toutes les deux semaines car meme si vous faites tout le necessaire pour essayer d'avoir un echeancier avec ces incompetants pour eux le recouvrement est toujours en cours et il ne bloque pas la procedure.
c'est terrible psychologiquement, et ca remet en question beaucoup de choses, deprime en succession et copine qui vous quitte car trop de stress.
Depuis l'URSSAF ma vie n'est qu'un enchainement de galere, de deprime et de majoration.
juste pour le plaisirs, je vais me permettre de vous raconter ma derniere galere avec eux.
en gros comme expliqué j'ai un echeancier avec eux pour regler 2008-2009-2010 qu'il ne m'ont jamais demandé a la base 18000 euros il ne me restait plus que 14000 euros a regler en mars, environ 700 euros par moi qui partent. j'ai quand meme mis 2 ans avec ma comptable pour qu'il fasse une simple division pour avoir cet echeancier, et ce qui a tout fait avancer malgré les dizaines de courier c'est de se deplacer.
Ayant des problemes de tresoreries en debut d'années, ( bilan 2013 appris ce matin -20000, pas une année glorieuse), j'ai envoyé pour l'echeance de mars un acompte accompagné d'un courier en leur stipulant que je leur reglerai le restant le mois d'apres ( dette 3200, cheque 2000, reste a payer sur le mois suivant 1200)
Juste apres je recois un courrier comme quoi je leur dois toujours 3200 euros alors que le cheque avait été encaissé.
je me dis que c'est une erreur de leur part qu'il vont corriger, que neni apres relance de l'huissier accompagné de majorations bien entendu un passage de l'huissier avec fracture de la porte pour inventaire des meubles ( 400 euros de frais en plus) je contacte l'URSSAF qui me dit que le cheque n'est jamais arrivé, je leur repond qu'il a été encaissé, apres de plus longue recherche il le retrouve, ce cheque a été comptabilisé sur 2010, donc mon echeancier, et pas sur mon du de 2014.
donc en gros a cause de ces abrutis mes 3200 sont majoré de 10% 320€, il m'ont fracturé la porte 400 euros, et a cela les huissier rajoute leur petite commission, majorations totale plus de 30%
et il s'etonne que les boites coulent.
le pire dans tout ca c'est que si on y reflechis bien le RSI pour un independant permet de se faire rembourser les frais medicaux, je n'ai pas de gamins donc les alloc familliale pas le droit, donc toutes ces galeres c'est pour rien vu que je ne toucherai jamais un centimes de ce que je cotise a l'URSSAF, URSSAF qui d'ailleurs est une boite privée et non publique comme beaucoup le pense.
Perso je suis a bout, on m'a parlé de monter sa boite en angleterre ce qui est legale, et permettrai de s'abstenir de traiter avec l'URSSAF, ce que je vais surement faire d'ici la fin de l'année ca ne m'enlevera pas ce que je dois mais ca me laissera de quoi vivre pour l'avenir. -
sebast_60
Nombre de posts : 49Nombre de likes : 0Inscrit : 23 mai 2007Bonjour,
Dis donc quel galère blegoff.
Pour ma part tout est réglé.
Y a 1 mois, je me suis rendu au bureau URSSAF le plus prés de chez moi et j'ai expliqué la situation.
Elle a mis un peu de temps a comprendre et s'y perdait tellement qu'il y avait de courrier.
On a appelé ensemble mon gestionnaire, expliqué tout le bordel et il s'avère qu'en fait, ce que je devais payer était les appels de provisions 2013 (de l'EURL) que je n'avais jamais recu.
De plus, il manquait le 3eme trimestre entre certains courriers ce qui rendait difficile de concorder les sommes.
Et pourquoi ils ont pas régulé en septembre 2014? Tout simplement parce que les provisions sont exigibles l'année N et en N+1, ce sont juste les réguls.
Ils ont donc reconnu a demi mot leurs erreurs et j'ai payé la somme demandé sur place.
J'ai aussi rempli une demande d'éxonération des majorations (feuille pré-rempli par l'URSSAF 😃 ) et c'est passé.
POur ma part, gros ouf de soulagemement, tout est rentré dans l'ordre.
Bon courage a ceux qui sont dans la galère 🙂