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URSSAF, RSI ...
mbiss
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mbiss
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19 février 2014
Bonjour,
Cela fait 3 ans que j'ai commencé une activité de freelance eurl/is et malgré mes appels téléphoniques, courriers ordinaires puis RAR, je n'ai encore payé aucune cotisation à part TVA et IS. J'ai juste reçu un courrier de l'urssaf qui me demandait des compléments d'info mais sans suite pour le moment.
Mon comptable me conseille de patienter et de mettre les sous de côté.
- Que faire?
- qu'est ce que risque si en cas de perte d'activité, je me rémunère sur cette provision?
- Y a t il un délai de prescription :)?
Cette situation me prend vraiment la tête, merci pour vos réponses et conseils.
Cdt
Cela fait 3 ans que j'ai commencé une activité de freelance eurl/is et malgré mes appels téléphoniques, courriers ordinaires puis RAR, je n'ai encore payé aucune cotisation à part TVA et IS. J'ai juste reçu un courrier de l'urssaf qui me demandait des compléments d'info mais sans suite pour le moment.
Mon comptable me conseille de patienter et de mettre les sous de côté.
- Que faire?
- qu'est ce que risque si en cas de perte d'activité, je me rémunère sur cette provision?
- Y a t il un délai de prescription :)?
Cette situation me prend vraiment la tête, merci pour vos réponses et conseils.
Cdt
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s74
Nombre de posts : 1257Nombre de likes : 7Inscrit : 7 décembre 2012que te disent-ils quand tu les as au tel ? -
hmg
Nombre de posts : 26942Nombre de likes : 438Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Et si vous tombez malade ou avez un accident et êtes hospitalisé ? Vous êtes couvert comment ?
Sans RSI, pas de sécu. Sans sécu, pas de mutuelle.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
mbiss
Nombre de posts : 8Nombre de likes : 0Inscrit : 19 février 2014@Serge74 : la dernière fois (y a 4 mois), elle m'a demandé des infos sur mon eurl et m'a dit que j'allais recevoir un courrier pour tout mettre en place car il y aurait trou dans la raquette.
@hmg: Je touche du bois je suis en bonne santé mais la dernière fois que suis parti voir un médecin y a 1 an et démi, j'étais toujours couvert par le régime général.
Mais si je pose la question c'est que je suis inquiet!
Cdt -
hmg
Nombre de posts : 26942Nombre de likes : 438Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Un trou ? C'est un peu court...mbiss a écrit : @Serge74 : la dernière fois (y a 4 mois), elle m'a demandé des infos sur mon eurl et m'a dit que j'allais recevoir un courrier pour tout mettre en place car il y aurait trou dans la raquette.
On pourrait dire d'un ton Descriptif : « c'est un manque ! ... c'est un précipice... c'est un gouffre !
Que dis-je, c'est un gouffre ? ... c'est un abîme ! »
(...)
Désolé...
8)Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
jmolive
Nombre de posts : 2199Nombre de likes : 8Inscrit : 24 mars 2012Comme moi.
J'ai du me signaler plusieurs fois :!:
Et alors depuis que j'échange avec eux, j'arrive pas à avoir mon dossier à jour.
La CPAM m'a bien supprimé par contre ...
J'ai envoyé certains documents 4 fois en mail.
Faudrait que les rappelle ...Gérant maj. EURL IS clot 30/09 -
Tcharli
Nombre de posts : 2527Nombre de likes : 3Inscrit : 21 novembre 2008
Justement... "J'étais"... Le maintien à la CPAM quand on y a droit, ça dure un an, pas plus.la dernière fois que suis parti voir un médecin y a 1 an et démi, j'étais toujours couvert par le régime général.
A régulariser au plus vite.
On peut ne jamais être malade, mais un accident est si vite arrivé.
Vous avez raison de vous inquiéter.Ex-courtier en assurances néo-retraité, rangé des voitures. Opinions sur le forum à titre personnel et non professionnel. Protection sociale des Travailleurs Non Salariés et SASU. En MP, bons courtiers pour prévoyance, mutuelle, retraite, RC PRO -
hmg
Nombre de posts : 26942Nombre de likes : 438Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
À priori, le rsi (vu plusieurs fois depuis quelques mois) a décidé que seul le reçu du CFE validait l'ouverture d'un compte. Donc soit le reçu du M0 (+tns) soit du P0 est à envoyer en cas de problème d'inscription.jmolive a écrit : J'ai envoyé certains documents 4 fois en mail.
Faudrait que les rappelle ...
(Donc des reçus de la cipav et de l'urssaf, un Kbis pour le statut de gérant et les statuts pour démontrer que l'on est associé unique ne suffisent pas).Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
mbiss
Nombre de posts : 8Nombre de likes : 0Inscrit : 19 février 2014@HMG : Je pense qu'il n'y a pas de qualificatifs assez forts pour qualifier l'urssaf et le rsi d'après les multiples témoignages ici et ailleurs!
je vais continuer à garder les sous bien au chaud en attendant qu'ils se réveillent en espérant qu'il ne m'arrive rien :)
cdt -
Olivier_M
Nombre de posts : 1498Nombre de likes : 88Inscrit : 17 mars 2010Ce n'est pas un cas isolé. le co-gérant qui m'a rejoint il y a bientôt un an n'a pas reçu le moindre papier, ni le moindre appel de charges, de quiconque (pour le RSI, ça ne me surprend pas, pour l'URSSAF, je suis étonné). Il a relancé plusieurs fois et un dossier semble quand même être ouvert à son nom. Pour éviter ce genre de problème, nous étions passé par le service -payant- des formalités de la Chambre de Commerce.
I want my money back !
Et dans le même temps, le Greffe du tribunal a refusé de me valider un changement de siège social.... mais à transmis le dossier à tous les organismes sociaux et fiscaux. Mon siège est donc à une adresse sur le K-bis, mais à une autre sur tous les docs fiscaux (et je dépend donc d'une trésorerie qui n'est pas celle de mon siège social).
On s'habitue après quelques années en freelance. on provisionne et on reste zen....Directeur de projet / Banques / Gérant majoritaire depuis 2001 / SARL à l'IS -
mbiss
Nombre de posts : 8Nombre de likes : 0Inscrit : 19 février 2014@Olivier_M : je retiens ta dernière phrase! -
lfabien
Nombre de posts : 320Nombre de likes : 6Inscrit : 13 avril 2009Une petite recherche sur google et je suis tombé sur cette page:
http://www.sauvonsnosentreprises.fr/actualite-104-notre-rapport-concernant-les-dysfonctionnements-du-rsi.html
Voila c'est un peu troll mais ça permet de relativité nos problème avec le RSI...Il y a toujours pire ailleurs -
Djams
Nombre de posts : 28Nombre de likes : 0Inscrit : 19 mars 2009Pour ma part, cela fait maintenant 7 ans que je suis freelance et que je cotise au RSI, mais c'est toujours la CPAM qui rembourse mes frais de santé.. J'ai appelé plusieurs fois RSI/RAM... et rien ne se passe.
Savez vous si la CPAM pourrait me réclamer les remboursements versés depuis 7a...? -
jmolive
Nombre de posts : 2199Nombre de likes : 8Inscrit : 24 mars 2012Et un beau jour, on s'en va,sans rien dire à personne 8)Gérant maj. EURL IS clot 30/09 -
hmg
Nombre de posts : 26942Nombre de likes : 438Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Normalement, ils doivent réclamer au RSI si c'est le cas.Djams a écrit : Pour ma part, cela fait maintenant 7 ans que je suis freelance et que je cotise au RSI, mais c'est toujours la CPAM qui rembourse mes frais de santé.. J'ai appelé plusieurs fois RSI/RAM... et rien ne se passe.
Savez vous si la CPAM pourrait me réclamer les remboursements versés depuis 7a...?Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
jmolive
Nombre de posts : 2199Nombre de likes : 8Inscrit : 24 mars 2012Autant poser la question à l'envers :
Est-ce qu'il y a une personne pour qui le trio RSI-URRSAF-CIPAV fonctionne bien ?
😃Gérant maj. EURL IS clot 30/09 -
riorado
Nombre de posts : 289Nombre de likes : 2Inscrit : 9 décembre 2012Non, mais je dirai que la CIPAV se place un peu avant les autres. RSI et URSSAF c'est déplorable! -
Olivier_M
Nombre de posts : 1498Nombre de likes : 88Inscrit : 17 mars 2010@jmolive
Si je te dis que pour ma toute première entreprise, l'URSSAF ne m'a jamais enregistré, bien que les autres organismes sociaux l'aient fait, que, après plusieurs relances de ma part, j'ai été jusqu'à avoir RV chez eux, tout mon dossier sous le bras et mon chéquier dans la poche afin de régler mon dû, que le RV s'est terminé par "on ne peut rien faire aujourd'hui, l'informatique est plantée et l'informaticien est en vacances, mais dès son retour lundi on enregistre tout et on vous adresse un courrier pour vous dire combien vous devez", puis qu'à la suite de ce RV et du dépôt complet de tous les éléments justificatifs, je n'en ai plus jamais eu de nouvelles, alors oui, je peut dire que ça a plutôt "bien dysfonctionné" 😃
En tout cas, ça m'a fait économisé quelques milliers d'euros.
Plus tard, j'ai créé une autre boîte et la machine administrative s'est mise en route comme elle le devait : l'URSSAF m'a créé un dossier sur cette nouvelle entité... Et bien sur, le RSI a oublié que lui me connaissait déjà et m'a ouvert un second dossier. Normal quoi (mais je ne dois pas être méchant : il m'a suffit d'un RV de 10 minutes pour leur montrer leur erreur, et le second dossier a été clos immédiatement)
Ca m'a appris à agir exactement ainsi que tu l'écrivais sur l'échange précédent : on en prend son parti, et puis un jour, on s'en va....Directeur de projet / Banques / Gérant majoritaire depuis 2001 / SARL à l'IS -
mbiss
Nombre de posts : 8Nombre de likes : 0Inscrit : 19 février 2014@ Olivier_M: Et tu as régularisé l'urssaf pour la première entreprise? ou tu as gardé les sous pour toi 🙂 -
Olivier_M
Nombre de posts : 1498Nombre de likes : 88Inscrit : 17 mars 2010Je n'ai jamais rien régularisé, et c'est désormais prescrit depuis longtemps.Directeur de projet / Banques / Gérant majoritaire depuis 2001 / SARL à l'IS -
Olivier_M
Nombre de posts : 1498Nombre de likes : 88Inscrit : 17 mars 2010Dans la série : j'ai reçu aujourd'hui même un rappel de l'URSSAF. J'ai effectivement omis de régler l'échéance du 5 février. Bien entendu, j'ai droit à 5% de pénalités.
Sauf que mes revenus 2013 ont été quasi-nuls, les appels 2014 sont donc très largement surestimés par rapport à ce que je dois réellement, ce qui sera matérialisé par une régularisation en ma faveur à la fin de l'année.
Je vais donc payer des pénalités pour paiement tardif sur de l'argent qui n'est pas réellement du et me sera remboursé. C'est magique.Directeur de projet / Banques / Gérant majoritaire depuis 2001 / SARL à l'IS -
s74
Nombre de posts : 1257Nombre de likes : 7Inscrit : 7 décembre 2012tu payes en 2014 pour 2014. vas-tu faire en 2014 beaucoup moins qu'en 2012 ? si oui, as-tu fait une estimation de ton revenu 2014, au moins 15 jours avant le 5 février ? si non, alors c'est normal que tu sois sanctionné pour non paiement. -
Olivier_M
Nombre de posts : 1498Nombre de likes : 88Inscrit : 17 mars 2010Oui, tu as raison, je suis un brin de mauvaise foi (bon, OK, plus qu'un brin)
Il est très probable que mes revenus 2014 soient inférieurs à ceux de 2012, mais je préfère toujours laisser les appels provisionnels en l'état, car "très probable" n'est pas "certain". Bien sur, avec les éléments en leur possession, il n'est pas anormal que l'URSSAF me taxe. Comme il y aura vraisemblablement une régularisation en ma faveur, je demanderai une annulation gracieuse des pénalités.Directeur de projet / Banques / Gérant majoritaire depuis 2001 / SARL à l'IS