PROTECTION DES DOCUMENTS ET DROITS D'AUTEUR

Bonjour,

Une société me propose un contrat pour exercer chez un client (que j'ai trouvé par moi-même). Cette société n'assurera donc que le portage, et n'a aucune vision des projets que je vais effectuer chez le client.

Un des articles du contrat m'embête quelque peu :

"ARTICLE [xxx] - PROTECTION DES DOCUMENTS ET DROITS D'AUTEUR

Le "Prestataire" se voit confier la bonne garde de tous les documents tels que croquis, esquisses, etc, qui lui seront fournis dans le cadre du présent contrat et s'engage à n'en divulguer le contenu à aucun tiers ni à le publier sous quelque forme que ce soit. Il devra les restituer à la "Société" ou à son client à la première demande de ces dernièrs et en toute hypothèse dès l'achèvement de ses prestations. Il s'engage par ailleurs à ne pas en conserver copie.

Le "Prestataire" s'engage expressément à ne pas utiliser pour ses besoins propres, ni à commercialiser les produits créés dans le cadre du présent contrat tels que programmes, données, plans, informations et autres documents liés à des programmes, dont les droits seront de plein droit cédés à la "Société" au titre de la rémunération globale convenue entre les parties. Par conséquent, le "Prestataire" renonce à revendiquer tous droits de propriété intellectuelle ainsi qu'à déposer toute demande de titre de propriété industrielle sur le fondement des produits précédemment cités."

Je peux comprendre le 1er paragraphe, même s'il sera tentant pour moi de conserver quelques documents (modèles par ex.) que je souhaiterai réutiliser (et non livrer) par ailleurs.

Par contre, je ne comprends pas le 2ème paragraphe. Au titre du droit d'auteur, je pense être en droit de garder un droit sur les documents que j'aurai entièrement créés, voire la partie de ceux auxquels j'aurai contribué. Le client "final" pourra bien entendu continuer à les utiliser. Par contre, je ne comprends pas pourquoi la "Société" de portage aurait accès à ces documents.

Votre avis ?