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Quelle écriture à partir d'une pièce erronée
Bonjour.
Normalement, au 31/12, je passe une écriture des intérêts générés par le compte d'actions de ma société sur justificatif de la banque.
Du genre:
508000 Le compte banquaire 100D
764000 Revenus valeurs mobilières 100C
Cette année, ce compte a été fermé. Du coup il est facile de comparer le solde du compte et le justificatif de la banque: ils divergent de 0.02€... ;)
Erreur à la banque, car si je reprends les justificatifs de toutes les opérations du compte, l'écart final ne tombe pas sur 0 (moralité, les pièces justificatives de la banque sont incohérentes).
Je pensais du coup passer 2 écritures:
Une basée sur le justificatif erroné:
508000 Le compte banquaire 99.98D
764000 Revenus valeurs mobilières 99.98C
Et une sans justificatif, avec un libellé du genre "erreur de la banque":
508000 Le compte banquaire 0.02D
764000 Revenus valeurs mobilières 0.02C
Est-ce la bonne approche?
Merci. 😉
Normalement, au 31/12, je passe une écriture des intérêts générés par le compte d'actions de ma société sur justificatif de la banque.
Du genre:
508000 Le compte banquaire 100D
764000 Revenus valeurs mobilières 100C
Cette année, ce compte a été fermé. Du coup il est facile de comparer le solde du compte et le justificatif de la banque: ils divergent de 0.02€... ;)
Erreur à la banque, car si je reprends les justificatifs de toutes les opérations du compte, l'écart final ne tombe pas sur 0 (moralité, les pièces justificatives de la banque sont incohérentes).
Je pensais du coup passer 2 écritures:
Une basée sur le justificatif erroné:
508000 Le compte banquaire 99.98D
764000 Revenus valeurs mobilières 99.98C
Et une sans justificatif, avec un libellé du genre "erreur de la banque":
508000 Le compte banquaire 0.02D
764000 Revenus valeurs mobilières 0.02C
Est-ce la bonne approche?
Merci. 😉
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hmg
Nombre de posts : 26942Nombre de likes : 438Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Vous pouvez ajuster.
NB : Pour les autres années, vous ne pouviez pas constater les plus values latentes en comptabilité. Seules les moins values se provisionnent (principe de prudence). Fiscalement par contre, les plus values latentes sont à prendre en compte en fin d'année et à reprendre l'année suivante.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
docwpf
Nombre de posts : 5Nombre de likes : 0Inscrit : 7 avril 2011Bonjour.
Merci pour la réponse.
Que voulez-vous dire par "Vous pouvez ajuster"?
Passer 2 écritures comme je le suggère, ou une seule du bon montant, justifiée par une pièce qui diverge de 0.02€?
De même, comptablement, je n'ai effectivement tenu compte chaque 31/12 que des plus values effectives, pas des plus values latentes indiquées sur le meme justificatif.
Maintenant, il est trop tard, mais aurais-je dû modifier ma déclaration d'IS pour tenir compte (fiscalement) des plus values latentes? - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26942Nombre de likes : 438Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Les deux écritures, ok.
Quand vous remplissez la liasse fiscale, lisez vous et cherchez vous à comprendre chaque case ? N'avez vous pas dans la détermination du résultat fiscal oublié de regarder la case 248 (simplifié) par exemple ?Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
docwpf
Nombre de posts : 5Nombre de likes : 0Inscrit : 7 avril 2011Bonjour.
J'avoue que ça m'a échappé (et que ça a échappé à l'EC qui a préparé ma liasse). Merci pour l'info.hmg a écrit : Quand vous remplissez la liasse fiscale, lisez vous et cherchez vous à comprendre chaque case ? N'avez vous pas dans la détermination du résultat fiscal oublié de regarder la case 248 (simplifié) par exemple ?
En l'état, pour moi, la "solution" est-t'elle de payer simplement l'IS de ces plus values latentes de 2010 manquées (~150€) en 2011 (répêter l'absence de déclaration case 248 en 2011 pour compenser le manque de déclaration 2010, la partie latente étant comptabilisée en 2011), ou faut-t'il faire une déclaration corrective?
Merci. - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26942Nombre de likes : 438Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Vous n'avez pas compris le principe.
Disons PV latente de 150 en 2009 et 100 en 2010.
En 2009, vous comptez la plus value latente au 31/12/2009 (ex : 150). Au final résultat augmenté de 150 euros).
En 2010, vous reprenez la plus value latente de 2009 (- 150) et comptez la plus value latente au 31/12/2010 (100). Au final, résultat diminué de 50 euros.
Si vous comptez fin 2010 les 2 plus values, votre base sera trop importante car vous compterez celle de 2009 déjà incluse dans la valorisation ou les plus values réelles de 2010 (vous voulez déclarer 100 + 150 = 250).
La seule solution serait de rectifier la liasse de 2009. Si la somme est très faible, une erreur reste compréhensible si vous ne rectifiez pas.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
docwpf
Nombre de posts : 5Nombre de likes : 0Inscrit : 7 avril 2011Bonjour et de nouveau merci pour votre réponse.
Je pense avoir compris mais j'ai dû mal m'exprimer.
Dans mon cas, le compte a été fermé en 2010, et, j'ai oublié de le préciser, il y a 0 plus values latentes pour 2010. Il y a juste les plus values latentes de 2009 qui ont été comptabilisées (à 0.02€ près donc).
Je n'ai donc pas le 100€ de votre exemple.
Du coup, j'aurais dû déclarer en 248 +150€ sur la liasse 2009, mais j'ai déclaré 0.
Si je déclare de nouveau 0 sur la liasse 2010, au lieu de -150, alors, si j'ai bien tout suivi, la seule erreur qui restera sera que j'aurais payé 15% d'IS sur les 150€ avec retard (je les paierai la prochaine année où ma société fera du bénéfice -ça n'est pas le cas de 2010-).
Puis-je donc considérer 15% de 150€ comme très faible, et me contenter de cette "correction"?
