question client refuse de payer

J'imagine que ça dépend du contrat. Y a-t-il une clause sur la qualité du rendu ?
Normalement, si le contrat prévoit un paiement à la journée de travail, il n'y a pas de raison de ne pas payer les journées effectuées.

Obligation de moyen ou de résultat ? En général, en Freelance informatique on a une obligation de moyen.

Bonjour
Ca va effectivement dépendre des termes du contrat que vous avez signé. Il n'y a eu aucune étape de validation et/ou accompte intermédiaire ?

Bonjour,

Vous êtes en direct ?

merci pour votre réponse, c'est juste une question pour appronfondir mes connaissances , car je me demande si le client ayant un prestataire en mission en régie, et le client peut refuser de payer sous un prétexte XYZ

autônomo a écrit : merci pour votre réponse, c'est juste une question pour appronfondir mes connaissances , car je me demande si le client ayant un prestataire en mission en régie, et le client peut refuser de payer sous un prétexte XYZ

d'où l'importance de vérifier son contrat😉. Comme le disais ubik_2008, en presta informatique c'est souvent davantage une obligation de moyen que de résultat.
Après il y a toujours le risque de tomber sur un mauvais payeur ou un client insatisfait mais dans le contexte d'une livraison finale avec intermédiaire et si le client n'a levé aucune alerte durant la collaboration, il lui faudra plus que des prétextes pour refuser de payer la prestation

autônomo a écrit : Bonjour,
est ce que c'est possible , si on est en mission en régie pour un client, et ce dernier peut refuser de payer sous prétexte travail non effectué correctement ?

Merci d'avance

La réponse est NON.

Si vous êtes en régie, c'est à dire que votre contrat commercial est sur la base d'un TJM (XXX€/ jour) et non d'un montant forfaitaire ( XXXXXX€ pour l'ensemble de la prestation), vous avez une obligation de MOYENS et non de RESULTAT.

Mode régie:
- paiement sur la base d'un TJM
- obligation de moyens
- paiement au temps passé

Mode forfait:
- paiement forfaitaire indépendament du temps nécessaire
- obligation de résultats (le résultat attendu doit être CLAIREMENT indiqué dans le contrat...par exemple : "création d'un site web de 243 pages)
- les modalités d'évaluation du résultat doivent figurer CLAIREMENT dans le contrat...par exemple : " le livrable attendu doit faire au moins 50 pages et suivre le plan suivant 1-introduction 2-...etc...)

J'ai rencontré cette situation avec un client qui ne voulait pas me payer mon dernier mois de prestation pour ce motif.... du coup je suis calé là dessus.... et j'ai obtenu gain de cause.

Vérifiez tout de même votre contrat..