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Radiation
Francesca-1
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5 décembre 2007
Bonjour à tous,
je me suis inscrite en indépendant (BNC Micro, avec ACCRE) en octobre 2005 afin de pouvoir encaisser deux factures d'honoraires, la deuxième et dernière encaissée début janvier 2006.
J'ai reçu il y a quelques mois un relevé de RSI absolument démesuré par rapport aux honoraires que j'ai encaissés - surtout pour 2006, les cotisations sont aussi élevées que les gains bruts, et pour 2007, où il y a plus de 800 € de cotisations pour des honoraires de 0€. Quand j'ai appelé RSI pour exprimer ma surprise on m'a dit que c'était le minimum.
La taxe pro dans ma ville de province étant elle aussi assez élevée je suis vite vite allée demander ma radiation à l'URSSAF. La date de cessation d'activité que j'ai indiquée sur le formulaire est le 15 janvier 2006 (date réelle).
J'ai mis cette date parce que sur le coup ça m'a semblé logique, et je me suis dit que ça me permettrait de demander un nouveau calcul à RSI, et peut-être d'obtenir un dégrèvement de la taxe pro dans deux semaines.
(Précision: je n'avais pas demandé ma radiation auparavant car cela m'arrangeait plutôt de continuer de cotiser à la CIPAV, n'ayant que peu de revenus salariaux par ailleurs, au moins cela me permettait de valider quelques trimestres pour la retraite.)
Depuis, j'ai reçu un courrier de l'URSSAF entérinant ma radiation au 15/1/06.
Rétrospectivement je suis un peu étonnée que l'URSSAF ait accepté aussi facilement - pensez-vous que je puisse m'attendre à une même bienveillance de la part de RSI et des Impôts ?
Merci d'avance de vos conseils et bonne journée.
Francesca
je me suis inscrite en indépendant (BNC Micro, avec ACCRE) en octobre 2005 afin de pouvoir encaisser deux factures d'honoraires, la deuxième et dernière encaissée début janvier 2006.
J'ai reçu il y a quelques mois un relevé de RSI absolument démesuré par rapport aux honoraires que j'ai encaissés - surtout pour 2006, les cotisations sont aussi élevées que les gains bruts, et pour 2007, où il y a plus de 800 € de cotisations pour des honoraires de 0€. Quand j'ai appelé RSI pour exprimer ma surprise on m'a dit que c'était le minimum.
La taxe pro dans ma ville de province étant elle aussi assez élevée je suis vite vite allée demander ma radiation à l'URSSAF. La date de cessation d'activité que j'ai indiquée sur le formulaire est le 15 janvier 2006 (date réelle).
J'ai mis cette date parce que sur le coup ça m'a semblé logique, et je me suis dit que ça me permettrait de demander un nouveau calcul à RSI, et peut-être d'obtenir un dégrèvement de la taxe pro dans deux semaines.
(Précision: je n'avais pas demandé ma radiation auparavant car cela m'arrangeait plutôt de continuer de cotiser à la CIPAV, n'ayant que peu de revenus salariaux par ailleurs, au moins cela me permettait de valider quelques trimestres pour la retraite.)
Depuis, j'ai reçu un courrier de l'URSSAF entérinant ma radiation au 15/1/06.
Rétrospectivement je suis un peu étonnée que l'URSSAF ait accepté aussi facilement - pensez-vous que je puisse m'attendre à une même bienveillance de la part de RSI et des Impôts ?
Merci d'avance de vos conseils et bonne journée.
Francesca
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qhnet
Nombre de posts : 3Nombre de likes : 0Inscrit : 12 octobre 2007c'est normal pour les charges.
Quand tu es gérant majoritaire et même si tu n'a pas de salaire, tu dois payer un minimum de charges (forfaitaires les premieres années je crois).
Alors que si tu es gérant égalitaire ou minoritaire et que tu ne te verses pas de salaire, tu ne paieras pas de charges sociales. Dans ce cas, il faut avoir un/des associé(s)
voilà un lien intéressant: http://www.apce.com/pid1674/majoritaire-ou-minoritaire.html?espace=1&tp=1 - Contacter en MP
Francesca-1
Nombre de posts : 3Nombre de likes : 0Inscrit : 5 décembre 2007qhnet a érit:
"c'est normal pour les charges.
Quand tu es gérant majoritaire et même si tu n'a pas de salaire, tu dois payer un minimum de charges (forfaitaires les premieres années je crois)."
Même si les cotisations dépassent le montant des honoraires bruts ? - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26942Nombre de likes : 438Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Oui.
Un minimum est un minimum (ce qui dépasse sera remboursé ou pris en compte les années suivantes).Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
Francesca-1
Nombre de posts : 3Nombre de likes : 0Inscrit : 5 décembre 2007Merci pour votre réponse, hmg.
Donc je peux m'attendre à ce qu'après la radiation, il y ait un nouveau calcul à mon avantage? - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26942Nombre de likes : 438Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Possible si la date est prise en compte par les organismes.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
