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Radiation - cotisations sociales
poloiste
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poloiste
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21 septembre 2011
Bonjour a tous,
Mes derniers jours de freelance arrivent à termes ... sniff
Je me pose une question concernant la radiation et le paiement de régularisation des dernières cotasions sociales.
Je suis en EIRL (BNC) et je clos l'entreprise individuelle le 31/12.
En Janvier, je serais capable de fournir auprès des organismes mon bénéfice 2015 (basé sur les cotisations payés en 2015)
Les organismes sociaux vont donc m'envoyer en 2016 une demande de régularisation de cotisation en fonction du bénéfice que j'aurais déclaré.
Mais du coup, il faudrait également que je déduise cette régularisation de mon bénéfice avant de leur transmettre non ?
Comment connaître le montant de cette régularisation (à part en l'estimant moi-même) afin de la déduire du bénéfice 2015 ?
C'est le chat qui se mord la queue ...
Quelqu'un pourrait m'éclairer ?
Merci.
Mes derniers jours de freelance arrivent à termes ... sniff
Je me pose une question concernant la radiation et le paiement de régularisation des dernières cotasions sociales.
Je suis en EIRL (BNC) et je clos l'entreprise individuelle le 31/12.
En Janvier, je serais capable de fournir auprès des organismes mon bénéfice 2015 (basé sur les cotisations payés en 2015)
Les organismes sociaux vont donc m'envoyer en 2016 une demande de régularisation de cotisation en fonction du bénéfice que j'aurais déclaré.
Mais du coup, il faudrait également que je déduise cette régularisation de mon bénéfice avant de leur transmettre non ?
Comment connaître le montant de cette régularisation (à part en l'estimant moi-même) afin de la déduire du bénéfice 2015 ?
C'est le chat qui se mord la queue ...
Quelqu'un pourrait m'éclairer ?
Merci.
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poloiste
Nombre de posts : 104Nombre de likes : 0Inscrit : 21 septembre 2011Bon je pense avoir trouvé la réponse à ma question en cherchant un peu :
https://www.free-work.com/fr/tech-it/forum/t/13771-cessation-d-activite-ei-regime-de-la-declaration-controlee
Quelle faignasse je suis !!!! -
Nico91
Nombre de posts : 45Nombre de likes : 0Inscrit : 24 octobre 2012Bonjour,
Je suis à peu de chose près dans le même cas que vous (radiation octobre 2015).
J'ai transmis toutes les informations aux organismes et j'attends de recevoir la régularisation de mes cotisations.
Néanmoins, je viens d'avoir la CIPAV au téléphone et ils m'ont dit qu'il n'y avait pas régularisation de la cipav, j'ai donc reçu mon attestation de radiation mais je n'aurais pas de régularisation, est-ce le cas pour vous aussi ?
Merci. -
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008POur la CIPAV, c'est normal,il n'y a pas de régularisation (sauf si on avait demandé à moduler ses cotisations sur une base réelle).calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php -
poloiste
Nombre de posts : 104Nombre de likes : 0Inscrit : 21 septembre 2011Il faut que je les appelle car j'avais donné un revenu estimé pour l'année 2015 et j'aimerais bien qu'il régularise la complémentaire car la tranche n'est pas la même (4000 € de cotisation d'écart ...) -
hmg
Nombre de posts : 26784Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
La cotisation complémentaire n'est pas ajustée dans ce cas. Seul la retraite de base l'est.
La retraite complémentaire est calculé sur les revenus N-2 (pas l'acompte de complémentaire, mais bien la cotisation).Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.