Rectification bilan - frais repas

Bonjour,

L'administration considère qu'un déplacement professionnel est exceptionnel. Il n'est pas possible de considérer que ce déplacement soit constant sur toute l'année, tous les jours. Dans ce cas, c'est considéré comme un repas sur le lieu de travail.

Vous noterez pour ces repas, ici, 3 analyses différentes (100% déductibles, déductibles mais avec avantages en nature et 0% déductible).

NB : Pour des repas pris seuls à côté d'un lieu de travail régulier (sujet du fil), les règles des repas d'affaires ne s'appliquent bien entendu pas.

hmg a écrit : Bonjour,

L'administration considère qu'un déplacement professionnel est exceptionnel. Il n'est pas possible de considérer que ce déplacement soit constant sur toute l'année, tous les jours. Dans ce cas, c'est considéré comme un repas sur le lieu de travail.

N'est il pas possible de démontrer qu'une mission à 600 kms de chez soi, peut-être à temps plein, de longue durée (dans mon cas jusqu'à fin 2012), que le logement étant un hôtel, les repas se font forcément au restaurant (d'entreprise ou pas)...
Car je n'ai pas le choix au vu de la distance...

Comment le prendre en compte dans ce cas?

Cordialement

Christophe

Bonjour,

Il est évident que les frais justifiés sont déductibles.

Pour ma part, lors de contrôle, j'ai toujours pu montrer la pertinence et la justification des dépenses et l'administration même dans une position restrictive n'a pu le contester.

Après chaque cas est particulier.

cmo26 a écrit : N'est il pas possible de démontrer qu'une mission à 600 kms de chez soi, peut-être à temps plein, de longue durée (dans mon cas jusqu'à fin 2012), que le logement étant un hôtel, les repas se font forcément au restaurant (d'entreprise ou pas)...
Car je n'ai pas le choix au vu de la distance...

Comment le prendre en compte dans ce cas ?

Attention, vous confondez :
- non déductibilité de la charge et avantage en nature.
- repas le midi proche du travail et le soir

Une charge peut être professionnelle et pour autant entrainer au vu de sa régularité un avantage. Pourquoi l'entreprise devrait assumer le fait que vous deviez manger pour vivre ? L'administration considère les déplacements ponctuels différemment des déplacements réguliers. C'est donc un risque d'interprétation défavorable lors d'un contrôle.

De plus dans votre cas de figure, il est fort à parier que la location d'un studio meublé (donc avec cuisine) serait moins cher que des nuits d'hôtel.

hmg a écrit : De plus dans votre cas de figure, il est fort à parier que la location d'un studio meublé (donc avec cuisine) serait moins cher que des nuits d'hôtel.

Dans mon cas oui, en effet, encore faut il trouver des propriétaires acceptant de louer sans bulletin de salaire... :)
Mais je comprends la différence... et vais donc rattrapper tout ça (moins de 5 mois ça devrait pas être trop long...)

Merci de vos différentes réponses vous m'aider beaucoup...