Forum
Récupération de la TVA payée en Espagne
Xavierl-1
Contacter en MP
Xavierl-1
Nombre de posts : 9
Nombre de likes : 0
Inscrit :
19 février 2007
Bonjour,
j'effectue actuellement une prestation en Espagne pour le compte d'une entreprise française. Je refacture à cette dernière mes frais.
Je pense que la marche à suivre est la suivante:
1/ Lorsque je refacture mes frais, mettre le net HT + la TVA française
2/ Récupérer la TVA payée en Espagne.
Est-ce la bonne procédure? Comment récupérer la TVA payée en Espagne?
Merci pour vos réponses.
j'effectue actuellement une prestation en Espagne pour le compte d'une entreprise française. Je refacture à cette dernière mes frais.
Je pense que la marche à suivre est la suivante:
1/ Lorsque je refacture mes frais, mettre le net HT + la TVA française
2/ Récupérer la TVA payée en Espagne.
Est-ce la bonne procédure? Comment récupérer la TVA payée en Espagne?
Merci pour vos réponses.
-
hmg
Nombre de posts : 26943Nombre de likes : 439Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Ils vous remboursent au francs le francs ?
Dans ce cas facturez le TTC Espagnol des frais et faites vous rembourser ce montant. Ne cherchez pas à toucher à la TVA.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
Xavierl-1
Nombre de posts : 9Nombre de likes : 0Inscrit : 19 février 2007Merci hmg,
voulez-vous dire que je dois facturer le TTC espagnol + 19,6% de TVA francaise (et faire cadeau a l´Espagne de la TVA payee la bas) ?
Ou que je leur facture seulement le TTC espagnole sans les 19,6% de TVA francaise et ne provisionne pas de TVA a rendre? A mon client de se debrouiller ensuite pour recuperer la TVA espagnole. Cela me parait etrange car il me semble que la facture que je leur passe est une facture francaise et a ce titre devrait comporter 19,6 de TVA que je devrais ensuite rendre a l´etat. Mais peut-etre est-ce un cas particulier? -
hmg
Nombre de posts : 26943Nombre de likes : 439Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Rappelez-vous que la TVA n'est pas déductible sur la plupart de vos frais (repas, hôtel, déplacement). Donc il n'est pas évident de récupérer en Espagne le montant en question.
Si vous vous faites rembourser au francs le francs les factures, elles peuvent être sans TVA parce qu'elles contiennent déjà de la TVA (et ce serait comme facturer 2 fois la TVA). Par ailleurs, pourquoi facturer la TVA française sur ces remboursement frais sur justificatifs si la prestation a lieu matériellement en Espagne ?
Par contre, si les frais sont forfaitaires, la TVA est applicable.
Quel type de prestations faite-vous ? Est-elle matériellement localisable ou non ?Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
Xavierl-1
Nombre de posts : 9Nombre de likes : 0Inscrit : 19 février 2007Bonjour Hmg,
il s´agit d´une prestation de conseil que j´effectue en espagne pour une entreprise francaise. Je facture en France.
Cordialement